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Résultat n°1

Chambre des notaires : réglementation, instructions

Date

-

Cote

2U471 (Cote)

Résultat n°2

Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés

Date

1852-1853

Cote

8M35 (Cote)

Résultat n°3

Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

Date

1842-1861

Cote

8M10 (Cote)

Résultat n°4

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

Date

an XIII-1820

Cote

1M190 (Cote)

Résultat n°5

Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance

Date

1853-1912

Cote

EDEP148/O7 (Cote)

Résultat n°6

Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.

Date

1864-1908

Cote

EDEP143/O11 (Cote)

Résultat n°7

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

Résultat n°8

Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.

Date

1905

Cote

EDEP140/I6 (Cote)

Résultat n°9

Police générale : règlements, correspondance, affiche.

Date

1791-an VIII

Cote

EDEP139/I2 (Cote)

Résultat n°10

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP139/I1 (Cote)

Résultat n°11

Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

Date

1899-1901

Cote

EDEP135/O6 (Cote)

Résultat n°12

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Date

1668-1787

Cote

EDEP132/FF19 (Cote)

Résultat n°13

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

Date

1746-1789

Cote

EDEP132/FF10 (Cote)

Résultat n°14

Ordonnances, règlements, lettres missives.

Date

1636-1771

Cote

EDEP132/EE1 (Cote)

Résultat n°15

Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes : plan, règlement, correspondance

Date

1920-1930

Cote

EDEP132/4M10 (Cote)

Résultat n°16

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

Date

1920-1979

Cote

EDEP132/4H6 (Cote)

Résultat n°17

Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

Date

1845-1870

Cote

EDEP132/4H5 (Cote)

Résultat n°18

Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)

Date

1892-1958

Cote

EDEP132/4H4 (Cote)

Résultat n°19

Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

Date

1825-1897

Cote

EDEP132/4H3 (Cote)

Résultat n°20

Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ; 1886 ; 1888 ; 1897), liste d'engagement, équipements et coûts (1897)

Date

1867-1867

Cote

EDEP132/4H1 (Cote)

Résultat n°21

Règlement pour les boulangers de la ville de Loches

Date

1827

Cote

EDEP132/4F4 (Cote)

Résultat n°22

Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements, arrêtés, correspondance

Date

1843-1878

Cote

EDEP132/3O4 (Cote)

Résultat n°23

Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)

Date

1795-1975

Cote

EDEP132/3O1 (Cote)

Résultat n°24

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°25

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

Date

1819-1982

Cote

EDEP132/2R8 (Cote)

Résultat n°26

Société de lecture : projet de règlement

Date

1811

Cote

EDEP132/2R3 (Cote)

Résultat n°27

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

Date

1864-1957

Cote

EDEP132/2O3 (Cote)

Résultat n°28
Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

1 media

Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

Date

an III-1948

Cote

EDEP132/2M3 (Cote)

Résultat n°29

Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles : concours, règlement, projets, traité de gré à gré, plans, devis, extraits de délibérations (1951-1959) ; regroupement des tombes dans un même carré : extraits des délibérations, arrêté, rapport, correspondance (1937-1952)

Date

1937-1959

Cote

EDEP132/2H7 (Cote)

Résultat n°30

Assainissement et fosses septiques, installation chez des particuliers : règlements, plans, correspondance

Date

1935-1950

Cote

EDEP132/1O27 (Cote)

Résultat n°31

Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

Date

1903-1954

Cote

EDEP132/1O25 (Cote)

Résultat n°32

Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance

Date

1933-1947

Cote

EDEP132/1M8 (Cote)

Résultat n°33

Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance

Date

1806-1946

Cote

EDEP132/1M5 (Cote)

Résultat n°34

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

Date

1965-1971

Cote

EDEP119/1I2 (Cote)

Résultat n°35

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°36

Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.

Date

1905

Cote

EDEP116/Q4 (Cote)

Résultat n°37

Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre par les troupes d'occupation, règlement des dépenses occasionnées par les réquisitions des armées prusienne et française, remise aux autorités des armes de guerre abandonnées dans la commune.

Date

1871-1873

Cote

EDEP116/H6 (Cote)

Résultat n°38

Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

Date

1896-1907

Cote

EDEP116/H5 (Cote)

Résultat n°39

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

Date

1889-1929

Cote

EDEP113/3Q12 (Cote)

Résultat n°40

Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.

Date

1862-1901

Cote

EDEP113/3O3 (Cote)

Résultat n°41

Organisation : règlement, correspondance.

Date

1791-1873

Cote

EDEP113/3H2 (Cote)

Résultat n°42

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

Date

1878-1883

Cote

EDEP113/1R1 (Cote)

Résultat n°43

Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

Date

1836-1909

Cote

EDEP113/1O8 (Cote)

Résultat n°44

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)

Date

1835-1953

Cote

EDEP112/O10 (Cote)

Résultat n°45

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

Date

1902-1928

Cote

EDEP112/H21 (Cote)

Résultat n°46

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°47

Réglements d'eau.

Date

1852-1928

Cote

EDEP111/O11 (Cote)

Résultat n°48

Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d'échantillon, plan relevé des moulins.

Date

1817-1980

Cote

EDEP104/O6 (Cote)

Résultat n°49

Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication, pétition, règlement d'eau, plans des surfaces submersibles.

Date

1849-1980

Cote

EDEP104/O5 (Cote)

Résultat n°50

Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.

Date

1803-1870

Cote

EDEP104/H6 (Cote)

Résultat n°51

Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

Date

1903

Cote

EDEP103/I4 (Cote)

Résultat n°52

Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin du bourg, reconstruction de l'arche : rapport de l'agent voyer, plan, correspondance (1893)

Date

1847-1893

Cote

EDEP100/O7 (Cote)

Résultat n°53

Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.

Date

1860-1861

Cote

EDEP085/O5 (Cote)

Résultat n°54

Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et de la Ligoire (1845-1903) ; réglements d'eau et travaux des moulins de Ménard, de Civray et de Fescheaux sur l'Esves (1849-1867)

Date

1845-1903

Cote

EDEP080/O2 (Cote)

Résultat n°55

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

Date

1844-1940

Cote

EDEP078/K12 (Cote)

Résultat n°56

Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.

Date

1838-1902

Cote

EDEP065/O2 (Cote)

Résultat n°57

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

Date

1780-1898

Cote

EDEP063/3Q1 (Cote)

Résultat n°58

1972

Date

1972

Cote

EDEP063/3F6 (Cote)

Résultat n°59

1856, 1869, 1882, 1892, 1903, 1913

Date

1856-1913

Cote

EDEP063/3F4 (Cote)

Résultat n°60

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

Date

1922-1964

Cote

EDEP063/2K17 (Cote)

Résultat n°61

Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux, règlements d'aménagement, plans, correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal.

Date

1960-1967

Cote

EDEP063/1O25 (Cote)

Résultat n°62

Construction : règlement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, dossiers d'entrepreneurs (1984).

Date

1984

Cote

EDEP063/1M9 (Cote)

Résultat n°63

Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

Date

1908-1909

Cote

EDEP063/1I3 (Cote)

Résultat n°64

Règlement de police.

Date

1830

Cote

EDEP062/I4 (Cote)

Résultat n°65

Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.

Date

1855-1880

Cote

EDEP057/O11 (Cote)

Résultat n°66

Bureau d'assistance : règlement.

Date

1924

Cote

EDEP054/Q2 (Cote)

Résultat n°67

Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv de récolement de travaux, rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux, règlement d'eau.

Date

1831-1933

Cote

EDEP054/N1 (Cote)

Résultat n°68

Contamination de l'eau : correspondance, règlement, acquisition d'un filtre épurateur.

Date

1904-1922

Cote

EDEP054/I8 (Cote)

Résultat n°69

Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944), correspondance, arrêté de nomination, assurance, rapports d'intervention, effectifs, règlement, dépenses, élections.

Date

1940-1944

Cote

EDEP054/H9 (Cote)

Résultat n°70

Rivière de l'Egronne : règlements d'eau.

Date

-

Cote

EDEP044/O2 (Cote)

Résultat n°71

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

Date

1808-1949

Cote

EDEP042/M1 (Cote)

Résultat n°72

Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1880-1958

Cote

EDEP028/Q1 (Cote)

Résultat n°73

Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)

Date

1862-1903

Cote

EDEP028/O15 (Cote)

Résultat n°74

Conseil d'hygiène et de salubrité : règlement sanitaire

Date

1903-1905

Cote

EDEP028/I12 (Cote)

Résultat n°75

1788 (21 novembre) - 1790 (21 mai)

Date

1788-1790

Cote

EDEP027/HH8 (Cote)

Résultat n°76

1774 (12 août) - 1788 (21 novembre)

Date

1774-1788

Cote

EDEP027/HH7 (Cote)

Résultat n°77

1761 (13 mars) - 1774 (5 août)

Date

1761-1774

Cote

EDEP027/HH6 (Cote)

Résultat n°78

1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13 mars) - 1771 (4 octobre)

Date

1755-1771

Cote

EDEP027/HH5 (Cote)

Résultat n°79

1760(6 décembre) - 1765 (1er mars)

Date

1760-1765

Cote

EDEP027/HH4 (Cote)

Résultat n°80

1757 (4 février) - 1761 (20 novembre)

Date

1757-1761

Cote

EDEP027/HH3 (Cote)