questionnaire d'enquête - Recherche

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1

Marché aux porcs et animaux gras, localisation, police et établissement : pétition, lettre (1866), registre d'enquête (1887).

Date

1866-1887

Cote

EDEP027/4F6 (Cote)

2

Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

Date

1941-1945

Cote

EDEP075/F7 (Cote)

3

Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).

Date

1941

Cote

EDEP105/R8 (Cote)

4

Commission cantonale de statistiques : instructions, statistique décennale (1882), statistique quinquennale (1852), statistique annuelle (1853-1892), tableaux communaux, questionnaires (1820-1828), correspondance.

Date

1820-1892

Cote

EDEP063/3F9 (Cote)

5

Statistiques agricoles annuelles et décennales et plans départementaux de ravitaillement : registres des cultures, questionnaires

Date

1888-1923

Cote

EDEP119/3F5 (Cote)

6

Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

Date

1860-1938

Cote

EDEP014/O10 (Cote)

7

Déportés, enquête : listes nominatives.

Date

1952-1972

Cote

EDEP063/4H12 (Cote)

8

Statistique agricole décennale de 1882 : correspondance, questionnaire renseigné pour les différentes communes du canton, à l'exception de Bléré.

Date

1882

Cote

EDEP027/3F9 (Cote)

9

Ravitaillement civil : enquête agricole

Date

1943-1944

Cote

EDEP048/F12 (Cote)

10

Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

Date

1845-1968

Cote

EDEP063/5I1 (Cote)

11

Alimentation en eau potable.

Date

1898-1940

Cote

5M196 (Cote)

12

Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

Date

-

Cote

4M811 (Cote)

13

Statistiques agricoles décennales : questionnaires d'établissement.

Date

1882

Cote

EDEP/058/F5 (Cote)

14

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

-

Cote

EDEP054/O19 (Cote)

15

Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

Date

-

Cote

5M213 (Cote)

16

Registres des cultures, questionnaires, bulletins récapitulatifs, état des animaux à ferrer.

Date

1900-1944

Cote

EDEP063/3F10 (Cote)

17

Projets et consultations. Continuation des engagements avec la Société d'Electricité et du Gaz de Bléré-La Croix après son passage en S.A. : extraits de délibérations, acte de dépôt devant notaire (1904). Projet de société coopérative : correspondance, notes (1920-1922). enquête sur le prix du gaz et de l'électricité : circulaire, réponses de diverses communes, modèles de cahiers des charges et conventions (1925). Consultation préalable au renouvellement de la concession de l'éclairage électrique de la commune à la Société : correspondance, notes, rapports, comptes rendus de réunions, projets de cahier des charges, extraits de délibérations, avis de consultation (1925-1927).

Date

1904-1927

Cote

EDEP027/1O52 (Cote)

18

Statistiques agricoles annuelles : questionnaires d'établissement.

Date

1901-1940

Cote

EDEP/058/F4 (Cote)

19

Ravitaillement civil, approvisionnement en sucre : listes nominatives (sans date). Enquêtes sur les prix des produits alimentaires (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

EDEP063/4F9 (Cote)

20

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

Date

1853-1884

Cote

EDEP063/7F5 (Cote)

21

Alimentation du bétail, enquête sur la situation créée par la sécheresse : questionnaires communaux de juin 1893, tableau récapitulatif.

Date

1893

Cote

7M245 (Cote)

22

Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1944

Cote

EDEP147/I2 (Cote)

23

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

24

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

25

Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

Date

1836-1909

Cote

EDEP113/1O8 (Cote)

26

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

27

Usages et règlements locaux, enquête de la commission cantonale d'Amboise : instructions, questionnaire.

Date

1857

Cote

1M144 (Cote)

28

Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement des troupes armées : tableau de cantonnement militaire, questionnaires pour le ravitaillement, tableaux faisant ressortir les productions agricoles

Date

1893-1924

Cote

EDEP035/H2 (Cote)

29

Statistique agricole annuelle : questionnaire communal sur les céréales et autres oléagineux (1 pièce).

Date

1884

Cote

EDEP030/F3 (Cote)

30

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

Date

1857-1910

Cote

EDEP063/2L1 (Cote)

31

Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.

Date

1933-1936

Cote

EDEP029/O8 (Cote)

32

Produits pétroliers et charbon, répartition : carnets de consommation, questionnaires, listes des consommateurs, correspondance, bordereaux de tickets de carburant, demandes d'allocation pour l'essence, questionnaires.

Date

1939-1949

Cote

EDEP105/F15 (Cote)

33

Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

Date

1853-1954

Cote

EDEP135/F4 (Cote)

34

Agriculture et bétail, recensement : questionnaires, liste nominative

Date

1918-1930

Cote

EDEP016/F4 (Cote)

35

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1873-1925

Cote

EDEP113/1O3 (Cote)

36

Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance, états.

Date

an XII-1857

Cote

EDEP027/4F17 (Cote)

37

Statistiques agricoles annuelles : questionnaire communal.

Date

1858-1920

Cote

EDEP145/F4 (Cote)

38

Notes relatives à l'histoire de la commune (1889), états, bilans et statistiques relatifs à la vie communale (1962-1969).

Date

1889-1969

Cote

EDEP132/3D2 (Cote)

39

Statistiques agricoles annuelles : questionnaires (lacunes).

Date

1890-1940

Cote

EDEP113/2F13 (Cote)

40

Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.

Date

an V

Cote

EDEP083/F1 (Cote)

41

Statistique agricole : questionnaire communal.

Date

1855-1858

Cote

EDEP104/F5 (Cote)

42

Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires

Date

1799-1954

Cote

EDEP112/F4 (Cote)

43

Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération, instruction, correspondance (1893); état de la quantité et de la qualité de terres chargées en blé, légumes, fourrages et autres productions : tableau (an III); questionnaire relatif aux récoltes en grains (an X); registre pour servir à inscrire le pesage du blé, froment, orge et avoine (1830)

Date

1792-1893

Cote

EDEP132/4F2 (Cote)

44

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

Date

1836-1965

Cote

EDEP054/M13 (Cote)

45

Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

Date

1857-1937

Cote

EDEP/058/O30 (Cote)

46

Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance

Date

1896-1915

Cote

EDEP141/5Q10 (Cote)

47

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

48

Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.

Date

1893

Cote

EDEP064/O6 (Cote)

49

Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).

Date

1866-1953

Cote

EDEP135/F6 (Cote)

50

Ressources du pays en temps de guerre : statistiques agricoles, questionnaires relatifs aux stocks commerciaux, enquêtes sur les consommations.

Date

1890-1901

Cote

EDEP113/2H4 (Cote)

51

Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1811-1888

Cote

EDEP027/5I2 (Cote)

52

Etat communal de statistiques (1889-1891 ; 1946-1950) ; statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement : questionnaire (1900-1928 ; 1930-1935 ; 1937-1940)

Date

1889-1950

Cote

EDEP089/F4 (Cote)

53

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

Date

1977-1978

Cote

EDEP119/2R1 (Cote)

54

Accueil des réfugiés : questionnaire, tableau de logements disponibles (2 pièces)

Date

1943

Cote

EDEP028/H16 (Cote)

55

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1828-1927

Cote

EDEP113/1O4 (Cote)

56

Prophylaxie : instructions, notes, circulaires, correspondance, rapports (1890-1940), questionnaires d'enquête (établis dans chaque chef-lieu de canton) (1906), liste des dispensaires du département (1938).

Date

-

Cote

5M166 (Cote)

57

Oeuvres charitables. Soeurs de la Charité, enquête sur leur existence ou non dans la commune : lettre (1806). Soupes économiques, distribution : correspondance, projets de comptes (1812). Société de Saint-Vincent-de-Paul, dissolution : correspondance, arrêté (1861). Souscription en faveur d'un voiturier victime d'une tentative d'assassinat : listes, reçus (1879).

Date

1806-1879

Cote

EDEP027/2Q1 (Cote)

58

Plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

1871-1900

Cote

EDEP150/H2 (Cote)

59

Statistiques agricoles : enquête, liste, tableau.

Date

1940-1953

Cote

EDEP002/F3 (Cote)

60

Enquêtes sur les sages-femmes et les nourrices

Date

1860-1935

Cote

EDEP008/I13 (Cote)

61

Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

Date

1887-1925

Cote

EDEP146/O9 (Cote)

62

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

Date

-

Cote

EDEP054/O20 (Cote)

63

Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo et incommodo : plans, arrêtés, correspondance

Date

1831-1950

Cote

EDEP132/5J3 (Cote)

64

Assistance aux vieillards : enquête de situation, correspondance

Date

1848-1949

Cote

EDEP016/Q4 (Cote)

65

Projet d'association syndicale pour lutter contre le phylloxéra, enquête sur les pépins de vignes américaines : correspondance.

Date

1885-1886

Cote

EDEP114/F2 (Cote)

66

Bois Chétif, constitution d'une association syndicale pour la construction d'une chaussée empierrée : notifications d'enquête.

Date

1897

Cote

EDEP/058/O22 (Cote)

67

Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de Saint-Benoit-la-Forêt : enquête (1834) ; contre-enquête et jugement : procès-verbal (1828), rapport (1832), notes (1852)

Date

1828-1852

Cote

EDEP089/N9 (Cote)

68

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance, extraits de l'état annuel de liquidation des dépenses, enquêtes administratives de situation, notes de renseignements

Date

1905-1932

Cote

EDEP119/4Q9 (Cote)

69

Questionnaire adressé par le contrôleur des contributions directes contenant divers renseignements sur la commune (eaux, agriculture, carrières...)

Date

1843

Cote

EDEP128/G31 (Cote)

70

Questionnaires, état communal agricole.

Date

1906-1954

Cote

EDEP105/F4 (Cote)

71

Statistiques agricoles : questionnaire communal.

Date

1860-1904

Cote

EDEP091/F3 (Cote)

72

Statistiques agricoles annuelles : questionnaires, registres des cultures.

Date

1882-1944

Cote

EDEP080/F5 (Cote)

73

Statistiques agricoles : questionnaire communal

Date

1858-1930

Cote

EDEP079/F3 (Cote)

74

Statistique agricole : questionnaire.

Date

1901

Cote

EDEP065/F3 (Cote)

75

Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

Date

an III-1826

Cote

EDEP139/F3 (Cote)

76

Enquête générale sur l'agriculture.

Date

1868

Cote

EDEP083/F2 (Cote)

77

Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

Date

an XII-1944

Cote

EDEP091/O7 (Cote)

78

Secrétariat général de la jeunesse, désignation de correspondants locaux de la commune : correspondance, questionnaire.

Date

1942-1943

Cote

EDEP135/R6 (Cote)

79

Statistique agricole décennale : questionnaire.

Date

1882

Cote

EDEP091/F4 (Cote)

80

Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

Date

1888-1960

Cote

EDEP028/F5 (Cote)

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