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818 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

Date

1632, 1643

Cote

1J344 (Cote)

Résultat n°2

Procès-verbal d'expertise de réparations locatives, pour une maison sise à Tours, canton de l'Est, section de La Belle-Fontaine, le 25 prairial an IV

Date

an IV

Cote

1J357 (Cote)

Résultat n°3

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

Date

1742

Cote

1J433 (Cote)

Résultat n°4

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

Date

1843-1844

Cote

1J1742/5 (Cote)

Résultat n°5

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

Résultat n°6

Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

Date

1870-1871

Cote

1M289 (Cote)

Résultat n°7

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Date

-

Cote

1M563 (Cote)

Résultat n°8

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

Résultat n°9

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

Résultat n°10

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

Résultat n°11

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°12

an XI-an XII

Date

an XI-an XII

Cote

1R43 (Cote)

Résultat n°13

an XIV-1810

Date

an XIV-1810

Cote

1R44 (Cote)

Résultat n°14

Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance, états nominatifs et statistiques, procès-verbaux des tirages cantonaux, autorisations de remplacement.

Date

1807-1813

Cote

1R62 (Cote)

Résultat n°15

1807-1808

Date

1807-1808

Cote

1R63 (Cote)

Résultat n°16

1809-1813

Date

1809-1813

Cote

1R64 (Cote)

Résultat n°17

Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

-

Cote

1M149 (Cote)

Résultat n°18

A - I

Date

-

Cote

1M174 (Cote)

Résultat n°19

J - L

Date

-

Cote

1M175 (Cote)

Résultat n°20

R - S

Date

-

Cote

1M177 (Cote)

Résultat n°21

T - Y

Date

-

Cote

1M178 (Cote)

Résultat n°22

Règne de Louis Philippe, proclamation du roi : correspondance (août-décembre 1830). Charte constitutionnelle, publication : procès-verbaux (octobre-novembre 1830), affiche .

Date

1830

Cote

1M264 (Cote)

Résultat n°23

Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).

Date

1816

Cote

1M305 (Cote)

Résultat n°24

an X - 1825

Date

an X-1825

Cote

1M533 (Cote)

Résultat n°25

1826 - 1831

Date

1826-1831

Cote

1M534 (Cote)

Résultat n°26

1832 - 1833

Date

1832-1833

Cote

1M535 (Cote)

Résultat n°27

1834

Date

1834

Cote

1M536 (Cote)

Résultat n°28

1835

Date

1835

Cote

1M537 (Cote)

Résultat n°29

1836

Date

1836

Cote

1M538 (Cote)

Résultat n°30

1837

Date

1837

Cote

1M539 (Cote)

Résultat n°31

1838

Date

1838

Cote

1M540 (Cote)

Résultat n°32

1839

Date

1839

Cote

1M541 (Cote)

Résultat n°33

Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

Date

-

Cote

1M542 (Cote)

Résultat n°34

Comité de secours institué à Tours le 24 juin 1839.

Date

-

Cote

1M543 (Cote)

Résultat n°35

Comité de sous-répartition des secours, création : liste des notables candidats, correspondance (1839).

Date

-

Cote

1M544 (Cote)

Résultat n°36

Registre des secours alloués (classement par arrondissement et commune) (1839-1840).

Date

-

Cote

1M545 (Cote)

Résultat n°37

Compte de recettes et dépenses (1839-1840).

Date

-

Cote

1M546 (Cote)

Résultat n°38

Secours accordés par le roi et la famille royale aux communes : mandats, états des sommes allouées par communes (1839).

Date

-

Cote

1M547 (Cote)

Résultat n°39

Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

Date

-

Cote

1M548 (Cote)

Résultat n°40

Secours en argent et en nature, demandes et attribution : listes et états nominatifs des nécessiteux, réclamations, demandes en remise de contribution foncière, correspondance (1839-1840).

Date

-

Cote

1M549 (Cote)