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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.
Cote
EDEP047/F4 (Cote)
 Date
1943-1989
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
Résultat n°2

Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs, ordres de service, propositions de paiement, procès-verbaux de réception des travaux, devis, attestations d'assurances, demandes de subventions, plans (1987-1989).
Cote
EDEP063/4M11 (Cote)
 Date
1987-1989
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs,...
Résultat n°3

Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.
Cote
EDEP063/7F10 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
  • Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans,...
Résultat n°4

Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs, propositions de paiement, devis, actes d'engagements, déclarations, procès-verbaux (1984-1985).
Cote
EDEP063/4M9 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Collège André Bauchant.
  • Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs,...
Résultat n°5

Société SIDIM : CCAP, devis, programme, plans, CCTP,devis estimatifs, actes d'engagements, déclarations, mémoire de travaux, décompte définitif, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception.
Cote
EDEP063/7F11 (Cote)
 Date
1979-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
programme, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Travail
  • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
  • Société SIDIM : CCAP, devis, programme, plans, CCTP,devis...
Résultat n°6

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.
Cote
EDEP054/O10 (Cote)
 Date
1875-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, délibération, plan, arrêté préfectoral, rapport, pétition, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
Résultat n°7

Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance
Cote
EDEP057/D19 (Cote)
 Date
1979-1982
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
Résultat n°8

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°9

Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés
Cote
EDEP119/3L4 (Cote)
 Date
1894-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, marché public

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
Résultat n°10

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.
Cote
EDEP054/M8 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat, correspondance, délibération, procès-verbal, marché public, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
Résultat n°11

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]
Cote
EDEP089/M1 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
Résultat n°12

Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).
Cote
EDEP054/O8 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance, plan, pièce comptable, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux...
Résultat n°13

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété
Cote
EDEP119/1N3 (Cote)
 Date
1970-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, plan, état parcellaire, acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
Résultat n°14

Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d'échantillon, plan relevé des moulins.
Cote
EDEP104/O6 (Cote)
 Date
1817-1980
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages...
Résultat n°15

Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.
Cote
EDEP050/H6 (Cote)
 Date
1870-1977
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la...
Résultat n°16

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°17

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.
Cote
EDEP065/M3 (Cote)
 Date
1829-1975
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°18

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés
Cote
EDEP063/2K16 (Cote)
 Date
1941-1973
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, copie d'examen, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement par concours : listes...
Résultat n°19

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.
Cote
EDEP132/S18 (Cote)
 Date
1904-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, procès-verbal, registre, plan, liste nominative, cahier des charges, pièce comptable, correspondance, programme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
Résultat n°20

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes
Cote
EDEP119/3F6 (Cote)
 Date
1943-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste électorale, registre, affiche, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des...