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818 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

Date

1632, 1643

Cote

1J344 (Cote)

Résultat n°2

Procès-verbal d'expertise de réparations locatives, pour une maison sise à Tours, canton de l'Est, section de La Belle-Fontaine, le 25 prairial an IV

Date

an IV

Cote

1J357 (Cote)

Résultat n°3

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

Date

1742

Cote

1J433 (Cote)

Résultat n°4

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

Date

1843-1844

Cote

1J1742/5 (Cote)

Résultat n°5

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

Résultat n°6

Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

Date

1870-1871

Cote

1M289 (Cote)

Résultat n°7

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Date

-

Cote

1M563 (Cote)

Résultat n°8

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

Résultat n°9

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

Résultat n°10

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

Résultat n°11

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°12

an XI-an XII

Date

an XI-an XII

Cote

1R43 (Cote)

Résultat n°13

an XIV-1810

Date

an XIV-1810

Cote

1R44 (Cote)

Résultat n°14

Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance, états nominatifs et statistiques, procès-verbaux des tirages cantonaux, autorisations de remplacement.

Date

1807-1813

Cote

1R62 (Cote)

Résultat n°15

1807-1808

Date

1807-1808

Cote

1R63 (Cote)

Résultat n°16

1809-1813

Date

1809-1813

Cote

1R64 (Cote)

Résultat n°17

Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

-

Cote

1M149 (Cote)

Résultat n°18

A - I

Date

-

Cote

1M174 (Cote)

Résultat n°19

J - L

Date

-

Cote

1M175 (Cote)

Résultat n°20

R - S

Date

-

Cote

1M177 (Cote)

Résultat n°21

T - Y

Date

-

Cote

1M178 (Cote)

Résultat n°22

Règne de Louis Philippe, proclamation du roi : correspondance (août-décembre 1830). Charte constitutionnelle, publication : procès-verbaux (octobre-novembre 1830), affiche .

Date

1830

Cote

1M264 (Cote)

Résultat n°23

Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).

Date

1816

Cote

1M305 (Cote)

Résultat n°24

an X - 1825

Date

an X-1825

Cote

1M533 (Cote)

Résultat n°25

1826 - 1831

Date

1826-1831

Cote

1M534 (Cote)

Résultat n°26

1832 - 1833

Date

1832-1833

Cote

1M535 (Cote)

Résultat n°27

1834

Date

1834

Cote

1M536 (Cote)

Résultat n°28

1835

Date

1835

Cote

1M537 (Cote)

Résultat n°29

1836

Date

1836

Cote

1M538 (Cote)

Résultat n°30

1837

Date

1837

Cote

1M539 (Cote)

Résultat n°31

1838

Date

1838

Cote

1M540 (Cote)

Résultat n°32

1839

Date

1839

Cote

1M541 (Cote)

Résultat n°33

Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

Date

-

Cote

1M542 (Cote)

Résultat n°34

Comité de secours institué à Tours le 24 juin 1839.

Date

-

Cote

1M543 (Cote)

Résultat n°35

Comité de sous-répartition des secours, création : liste des notables candidats, correspondance (1839).

Date

-

Cote

1M544 (Cote)

Résultat n°36

Registre des secours alloués (classement par arrondissement et commune) (1839-1840).

Date

-

Cote

1M545 (Cote)

Résultat n°37

Compte de recettes et dépenses (1839-1840).

Date

-

Cote

1M546 (Cote)

Résultat n°38

Secours accordés par le roi et la famille royale aux communes : mandats, états des sommes allouées par communes (1839).

Date

-

Cote

1M547 (Cote)

Résultat n°39

Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

Date

-

Cote

1M548 (Cote)

Résultat n°40

Secours en argent et en nature, demandes et attribution : listes et états nominatifs des nécessiteux, réclamations, demandes en remise de contribution foncière, correspondance (1839-1840).

Date

-

Cote

1M549 (Cote)

Résultat n°41

Mise en place de travaux d'utilité communale : états des sommes allouées par les communes, correspondance, états justificatifs de l'emploi des sommes accordées (1839-1840).

Date

-

Cote

1M550 (Cote)

Résultat n°42

Déclaration des pertes : correspondance, état des communes touchées, mémoire adressé au roi ; nomination d'experts pour constater les dégâts : arrêtés de nomination (1839-1840).

Date

-

Cote

1M551 (Cote)

Résultat n°43

1840

Date

1840

Cote

1M552 (Cote)

Résultat n°44

1841

Date

1841

Cote

1M553 (Cote)

Résultat n°45

1842

Date

1842

Cote

1M554 (Cote)

Résultat n°46

1843

Date

1843

Cote

1M555 (Cote)

Résultat n°47

1844

Date

1844

Cote

1M556 (Cote)

Résultat n°48

1845

Date

1845

Cote

1M557 (Cote)

Résultat n°49

1846

Date

1846

Cote

1M558 (Cote)

Résultat n°50

Information du gouvernement et du préfet : correspondance (octobre 1846).

Date

-

Cote

1M559 (Cote)

Résultat n°51

Comité de secours institué à Tours le 24 juin 1839.

Date

-

Cote

1M560 (Cote)

Résultat n°52

Dossiers par commune (classement alphabétique) (1846-1847).

Date

-

Cote

1M561 (Cote)

Résultat n°53

Souscription au profit des victimes : comptes de recettes et dépenses des fonds de souscription, bordereaux de mandats, états nominatifs de souscription (1846-1847).

Date

-

Cote

1M562 (Cote)

Résultat n°54

Attribution de récompenses et de décorations : correspondance, états nominatifs (1846-1847).

Date

-

Cote

1M564 (Cote)

Résultat n°55

1847.

Date

1847

Cote

1M565 (Cote)

Résultat n°56

1848.

Date

1848

Cote

1M566 (Cote)

Résultat n°57

1849.

Date

1849

Cote

1M567 (Cote)

Résultat n°58

1850.

Date

1850

Cote

1M568 (Cote)

Résultat n°59

1851.

Date

1851

Cote

1M569 (Cote)

Résultat n°60

1852.

Date

1852

Cote

1M570 (Cote)

Résultat n°61

1853.

Date

1853

Cote

1M571 (Cote)

Résultat n°62

1854.

Date

1854

Cote

1M572 (Cote)

Résultat n°63

1855.

Date

1855

Cote

1M573 (Cote)

Résultat n°64

1856 (hors inondations).

Date

1856

Cote

1M574 (Cote)

Résultat n°65

Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés préfectoraux, correspondance ; paiement d'indemnités : avis du percepteur (1856).

Date

1856

Cote

1M575 (Cote)

Résultat n°66

Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

Date

-

Cote

1M576 (Cote)

Résultat n°67

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°68

Demandes et attribution et répartition de secours : états de situation, listes des secourus, correspondance, états par communes des secours accordés, tableaux par catégorie de perdants et par communes, extraits de délibérations de communes (1856-1858).

Date

-

Cote

1M578 (Cote)

Résultat n°69

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

Date

-

Cote

1M579 (Cote)

Résultat n°70

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

Date

-

Cote

1M580 (Cote)

Résultat n°71

Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche télégraphique (1856).

Date

-

Cote

1M582 (Cote)

Résultat n°72

Attribution de récompenses : correspondance, liste des médailles, états nominatifs des personnes proposées pour les récompenses (1856-1858).

Date

-

Cote

1M583 (Cote)

Résultat n°73

1857

Date

1857

Cote

1M584 (Cote)

Résultat n°74

1858

Date

1858

Cote

1M585 (Cote)

Résultat n°75

1859

Date

1859

Cote

1M586 (Cote)

Résultat n°76

1860

Date

1860

Cote

1M587 (Cote)

Résultat n°77

1861

Date

1861

Cote

1M588 (Cote)

Résultat n°78

1862

Date

1862

Cote

1M589 (Cote)

Résultat n°79

1863

Date

1863

Cote

1M590 (Cote)

Résultat n°80

1864

Date

1864

Cote

1M591 (Cote)