procès-verbal d'élection - Recherche

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1

Elections municipales.

Date

1831-1892

Cote

EDEP057/K6 (Cote)

2

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

3

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP069/H1 (Cote)

4

Plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, organisation de l'élection : circulaires, instructions, décrets du Prince Président, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; convocation du Sénat par le Prince Président : sénatus-consulte portant la modification de la Constitution, décret du Président de la République, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune) ; proclamation de l'Empire : décret impérial, extrait du registre de délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement).

Date

1852

Cote

3M241 (Cote)

5

Elections professionnelles : procès-verbaux, listes d'électeurs - chambre des métiers (1932-1939) - chambre de commerce (1921-1939) - chambre d'agriculture (1928-1936)

Date

1921-1939

Cote

EDEP048/K6 (Cote)

6

Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

Date

1908-1931

Cote

EDEP035/K8 (Cote)

7

Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois, Genillé, Le Liège, Loché-sur-Indrois

Date

-

Cote

3M787 (Cote)

8

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1858-1934

Cote

EDEP016/K5 (Cote)

9

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.

Date

1946-1955

Cote

EDEP054/K9 (Cote)

10

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

11

Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1962

Cote

EDEP075/K4 (Cote)

12

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)

13

Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Le Boulay, Château-Renault, Crotelles

Date

-

Cote

3M800 (Cote)

14

Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire

Date

-

Cote

3M760 (Cote)

15

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K7 (Cote)

16

Elections générales des 4 et 18 octobre 1885, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

Date

1885

Cote

3M505 (Cote)

17

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)

18

Sazilly, Tavant, Theneuil, Trogues

Date

-

Cote

3M768 (Cote)

19

Election complémentaire de 1929, organisation de l'élection : instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1929

Cote

3M586 (Cote)

20

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1863-1936

Cote

EDEP178/K2 (Cote)

21

Délégués aux collèges départementaux pour l'élection des membres du conseil de la République (1 pièce)

Date

1946

Cote

EDEP078/K4 (Cote)

22

Election complémentaire du 2 juillet 1871 (emplacement de M. Deligny, démissionnaire), organisation de l'élection : circulaire, instruction, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : liste électorale des militaires du département ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbaux d'élection des militaires.

Date

1871

Cote

3M499 (Cote)

23

Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1962

Cote

EDEP009/K3 (Cote)

24

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1896-1955

Cote

EDEP099/K4 (Cote)

25

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

26

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP099/H7 (Cote)

27

Elections législatives

Date

1849-1893

Cote

EDEP079/K4 (Cote)

28

Elections complémentaires des 2 et 9 décembre 1934, organisation : instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune), protestation contre l'élection du conseiller d'arrondissement du canton de Bléré.

Date

1934

Cote

3M591 (Cote)

29

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

30

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP166/K6 (Cote)

31

Election complémentaire du 19 août 1861, organisation de l'élection : correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1861

Cote

3M278 (Cote)

32

Election complémentaire du 14 juin 1908, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

Date

1908

Cote

3M570 (Cote)

33

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1951

Cote

EDEP145/K9 (Cote)

34

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

Date

1904-1929

Cote

EDEP048/Q1 (Cote)

35

Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1857-1963

Cote

EDEP077/K4 (Cote)

36

Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1910

Cote

EDEP165/K1 (Cote)

37

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1876-1919

Cote

EDEP112/K5 (Cote)

38

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1865-1947

Cote

EDEP076/K8 (Cote)

39

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1876-1932

Cote

EDEP148/K5 (Cote)

40

Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, rapport sur les opérations électorales, protestation contre l'élection du candidat du canton de Neuvy-le-Roi, correspondance.

Date

1856

Cote

3M273 (Cote)

41

Elections législatives : procès-verbal d'élections, feuille d'appel des votants.

Date

1857-1967

Cote

EDEP145/K3 (Cote)

42

Saint-Benoît-la-Forêt, Thilouze, Vallères, Villaines-les-Rochers

Date

-

Cote

3M759 (Cote)

43

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1935

Cote

EDEP048/K5 (Cote)

44

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

45

Election complémentaire du 2 juin 1907, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1907

Cote

3M566 (Cote)

46

Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.

Date

1790

Cote

EDEP049/K8 (Cote)

47

Neuvy-le-Roi, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg

Date

-

Cote

3M809 (Cote)

48

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP104/K2 (Cote)

49

Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.

Date

1832-1958

Cote

EDEP145/K4 (Cote)

50

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)

51

Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1956

Cote

EDEP166/K4 (Cote)

52

Lignières-de-Touraine, Rigny-Ussé, Rivarennes, Saché

Date

-

Cote

3M758 (Cote)

53

Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1928

Cote

EDEP/058/K20 (Cote)

54

Election complémentaire des 6 et 20 avril 1879 (remplacement de M. Guinot, démissionnaire), organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1879

Cote

3M503 (Cote)

55

Election complémentaire du 7 novembre 1897, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1897

Cote

3M551 (Cote)

56

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1948-1951

Cote

EDEP/058/K23 (Cote)

57

Elections municipales

Date

1831-1900

Cote

EDEP079/K7 (Cote)

58

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

Date

1946

Cote

EDEP076/K12 (Cote)

59

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

Date

1947

Cote

EDEP020/K13 (Cote)

60

Election complémentaire de 1873, organisation de l'élection : instruction, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

Date

1873

Cote

3M525 (Cote)

61

Conseils d'arrondissement

Date

1864-1934

Cote

EDEP064/K6 (Cote)

62

Chambre d'agriculture : procès-verbal d'élection

Date

1927

Cote

EDEP008/F4 (Cote)

63

Renouvellement partiel du 11 janvier 1920, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (ville de Tours) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection, coupures de presse.

Date

1897

Cote

3M489 (Cote)

64

Renouvellement triennal des 10 et 17 octobre 1937, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, renseignements sur la situation politique, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1937

Cote

3M594 (Cote)

65

Election complémentaire de 1939, organisation de l'élection : instructions, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, renseignements sur la situation électorale (pour l'élection du conseiller d'arrondissement de Richelieu) ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1939

Cote

3M597 (Cote)

66

Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août 1852, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

Date

1852

Cote

3M248 (Cote)

67

Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1962

Cote

EDEP148/K3 (Cote)

68

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

69

Election complémentaire de 1863, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : rapport de police ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1863

Cote

3M281 (Cote)

70

Elections législatives

Date

1856-1958

Cote

EDEP064/K3 (Cote)

71

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

Date

1902-1928

Cote

EDEP112/H21 (Cote)

72

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1822-1843

Cote

EDEP129/D1 (Cote)

73

Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

Date

1945-1958

Cote

EDEP105/K3 (Cote)

74

Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, renseignements sur M. Delahaye (éputé de Chinon),tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1890-1893

Cote

3M509 (Cote)

75

Election complémentaire du 22 avril 1866, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1866

Cote

3M285 (Cote)

76

Azay-sur-Indre, Beaulieu-lès-Loches, Bridoré, Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches, Chédigny

Date

-

Cote

3M784 (Cote)

77

Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

Date

1913-1981

Cote

EDEP119/1K3 (Cote)

78

Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1905-1934

Cote

EDEP076/K6 (Cote)

79

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1953

Cote

EDEP132/1K8 (Cote)

80

Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux des opérations.

Date

1815-1852

Cote

EDEP113/1K2 (Cote)

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