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44 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Noms des propriétaires des maisons et leurs numéros portés sur le plan d'alignement

Date

1835

Cote

EDEP014/O2 (Cote)

Résultat n°2

Chemin de grande communication n°56 de La Haye au Blanc : plan d'alignement de la traverse de Barrou.

Date

1874

Cote

EDEP019/O1 (Cote)

Résultat n°3

Plan d'alignement de la ville de Beaulieu.

Date

1815

Cote

EDEP020/G2 (Cote)

Résultat n°4

Plan d'alignement, exécution : correspondance avec l'ingénieur chargé des travaux.

Date

1881 - 1884

Cote

EDEP020/O1 (Cote)

Résultat n°5

Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

Date

1817 - 1908

Cote

EDEP020/O2 (Cote)

Résultat n°6

Plan d'alignement, confection, approbation et révision : extraits de délibérations, correspondance, état de frais, mémoire.

Date

1835-1892

Cote

EDEP027/1O4 (Cote)

Résultat n°7

Tableau indicatif des numéros, des natures de propriété et des noms et prénoms de propriétaires, pour étre annexé au plan d'alignement.

Date

1845

Cote

EDEP027/1O5 (Cote)

Résultat n°8

RD 9 : plan d'alignement.

Date

1876

Cote

EDEP029/O2 (Cote)

Résultat n°9

Chemin de grande communication, construction : plan d'alignement, procès-verbaux de récolement (classés par chemin)

Date

1881-1913

Cote

EDEP049/O3 (Cote)

Résultat n°10

Plan d'alignement, élaboration : correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports.

Date

1866-1890

Cote

EDEP063/1O1 (Cote)

Résultat n°11

Rues et places publiques, alignement : plans.

Date

1868-1872

Cote

EDEP063/1O2 (Cote)

Résultat n°12

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O20 (Cote)

Résultat n°13

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O21 (Cote)

Résultat n°14

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O22 (Cote)

Résultat n°15

Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

Date

1837-1908

Cote

EDEP074/O1 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

Date

1849-1934

Cote

EDEP074/O3 (Cote)

Résultat n°17

Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

Date

1896-1947

Cote

EDEP076/O3 (Cote)

Résultat n°18

Chemin de grande communication n° 81, alignement, élargissement : plan parcellaire, arrêtés

Date

1844-1891

Cote

EDEP079/O3 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

Date

1843-1926

Cote

EDEP088/O1 (Cote)

Résultat n°20

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Date

1836-1906

Cote

EDEP089/O7 (Cote)