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44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Noms des propriétaires des maisons et leurs numéros portés sur le plan d'alignement

    Date

    1835

    Cote

    EDEP014/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Noms des propriétaires des maisons et leurs numéros...
  2. Résultat n°2

    Chemin de grande communication n°56 de La Haye au Blanc : plan d'alignement de la traverse de Barrou.

    Date

    1874

    Cote

    EDEP019/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de grande communication n°56 de La Haye au Blanc...
  3. Résultat n°3

    Plan d'alignement de la ville de Beaulieu.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP020/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Plan d'alignement de la ville de Beaulieu.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  4. Résultat n°4

    Plan d'alignement, exécution : correspondance avec l'ingénieur chargé des travaux.

    Date

    1881 - 1884

    Cote

    EDEP020/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Plan d'alignement, exécution : correspondance avec...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

    Date

    1817 - 1908

    Cote

    EDEP020/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  6. Résultat n°6

    Plan d'alignement, confection, approbation et révision : extraits de délibérations, correspondance, état de frais, mémoire.

    Date

    1835-1892

    Cote

    EDEP027/1O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Plan d'alignement, confection, approbation et révision...
  7. Résultat n°7

    Tableau indicatif des numéros, des natures de propriété et des noms et prénoms de propriétaires, pour étre annexé au plan d'alignement.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP027/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Tableau indicatif des numéros, des natures de propriété...
  8. Résultat n°8

    RD 9 : plan d'alignement.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP029/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • RD 9 : plan d'alignement.
  9. Résultat n°9

    Chemin de grande communication, construction : plan d'alignement, procès-verbaux de récolement (classés par chemin)

    Date

    1881-1913

    Cote

    EDEP049/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication, construction : plan...
  10. Résultat n°10

    Plan d'alignement, élaboration : correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports.

    Date

    1866-1890

    Cote

    EDEP063/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Plan d'alignement, élaboration : correspondance, extraits...
  11. Résultat n°11

    Rues et places publiques, alignement : plans.

    Date

    1868-1872

    Cote

    EDEP063/1O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Rues et places publiques, alignement : plans.
  12. Résultat n°12

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  13. Résultat n°13

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  14. Résultat n°14

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  15. Résultat n°15

    Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

    Date

    1837-1908

    Cote

    EDEP074/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

    Date

    1849-1934

    Cote

    EDEP074/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
  17. Résultat n°17

    Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEP076/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
  18. Résultat n°18

    Chemin de grande communication n° 81, alignement, élargissement : plan parcellaire, arrêtés

    Date

    1844-1891

    Cote

    EDEP079/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication n° 81, alignement, élargissement...
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

    Date

    1843-1926

    Cote

    EDEP088/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
  20. Résultat n°20

    Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

    Date

    1836-1906

    Cote

    EDEP089/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...