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44 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902
Cote
EDEP124/O1 (Cote)
 Date
1824-1902
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, marché public, budget, bail

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...
Résultat n°2

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.
Cote
EDEP107/O1 (Cote)
 Date
1880-1919
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°3

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance
Cote
EDEP138/O1 (Cote)
 Date
1858-1898
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...
Résultat n°4

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.
Cote
EDEP134/O3 (Cote)
 Date
1823-1901
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, procès-verbal, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Résultat n°5

Noms des propriétaires des maisons et leurs numéros portés sur le plan d'alignement
Cote
EDEP014/O2 (Cote)
 Date
1835
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Noms des propriétaires des maisons et leurs numéros...
Résultat n°6

Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.
Cote
EDEP074/O1 (Cote)
 Date
1837-1908
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, arrêté préfectoral, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
Résultat n°7

Chemin de grande communication n° 50, alignement : plan (1 pièce).
Cote
EDEP136/O1 (Cote)
 Date
1876
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication n° 50, alignement :...
Résultat n°8

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement
Cote
EDEP089/O7 (Cote)
 Date
1836-1906
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan d'alignement, plan, arrêté préfectoral, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
Résultat n°9

Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)
Cote
EDEP132/1O21 (Cote)
 Date
1841-1965
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan d'alignement, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
Résultat n°10

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.
Cote
EDEP113/1O6 (Cote)
 Date
1791-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
affiche, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
Résultat n°11

Voirie urbaine, entretien de la place de l'église et du chemin du moulin : devis (1847); rue Traversière : plan d'alignement (1887)
Cote
EDEP100/O1 (Cote)
 Date
1847-1887
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Voirie urbaine, entretien de la place de l'église et...
Résultat n°12

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
 Date
1824-1886
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°13

RD 9 : plan d'alignement.
Cote
EDEP029/O2 (Cote)
 Date
1876
 Lieu
Route départementale 9 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • RD 9 : plan d'alignement.
Résultat n°14

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP113/1O3 (Cote)
 Date
1873-1925
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté du maire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°15

Plan d'alignement, exécution : correspondance avec l'ingénieur chargé des travaux.
Cote
EDEP020/O1 (Cote)
 Date
1881 - 1884
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Plan d'alignement, exécution : correspondance avec...
Résultat n°16

Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.
Cote
EDEP020/O2 (Cote)
 Date
1817 - 1908
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, pétition, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapport, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
Résultat n°17

Plan d'alignement, élaboration : correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports.
Cote
EDEP063/1O1 (Cote)
 Date
1866-1890
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, correspondance, délibération, rapport

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Plan d'alignement, élaboration : correspondance, extraits...
Résultat n°18

Chemins vicinaux : tableau général et état de classement.
Cote
EDEP091/O2 (Cote)
 Date
1826-1868
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux : tableau général et état de classement.
Résultat n°19

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP143/O5 (Cote)
 Date
1845-1905
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance, cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°20

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O21 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...