Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons
Date
1831
Cote
1J/1735 (Cote)
-
Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...
Producteur :
Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)
1831
1J/1735 (Cote)
Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)
1M166 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M168 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M170 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
an XII
1M242 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1915-1919
1M360 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M384 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M385 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M387 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M563 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M581 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M600 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
an XII-1854
1M113 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M158 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M167 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M169 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M171 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M172 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M173 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M29 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M30 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M383 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M386 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M388 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M389 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1808-1820
1M422 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
an X-1825
1M533 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1826-1831
1M534 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1832-1833
1M535 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1834
1M536 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1835
1M537 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1836
1M538 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1837
1M539 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1838
1M540 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1839
1M541 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M542 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M543 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M544 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M545 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M546 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
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