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4 156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

    Date

    1843-1844

    Cote

    1J1742/5 (Cote)

    • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

    • Famille Coursault
    • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).

    Date

    An VII-1806

    Cote

    2R89 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, extraits de jugements,...
  3. Résultat n°3

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XI-an XII).

    Date

    An XI-an XII

    Cote

    2R90 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  4. Résultat n°4

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XIII-1806)

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    2R91 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  5. Résultat n°5

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1807-1808) ; gestion des crédits pour frais de justice concernant les déserteurs et les réfractaires (1807-1814).

    Date

    1807-1814

    Cote

    2R92 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  6. Résultat n°6

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1809-1810).

    Date

    1809-1810

    Cote

    2R93 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  7. Résultat n°7

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1811).

    Date

    1811

    Cote

    2R94 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  8. Résultat n°8

    Instructions, correspondance, extraits de jugements (1813-1814).

    Date

    1813-1814

    Cote

    2R98 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, extraits de jugements...
  9. Résultat n°9

    Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.

    Date

    1806-1812

    Cote

    2R102 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.
  10. Résultat n°10

    an XII-1807

    Date

    an XII-1807

    Cote

    2R103 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre : extraits de jugements.
    • an XII-1807
  11. Résultat n°11

    1808-1813

    Date

    1808-1813

    Cote

    2R104 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre : extraits de jugements.
    • 1808-1813
  12. Résultat n°12

    Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications (1832-1835), registre des jugements et notifications aux familles (1832-1857).

    Date

    1832-1857

    Cote

    2R105 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Justice militaire
    • Conseil de guerre : extraits de jugements.
    • Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications...
  13. Résultat n°13

    Procédures et minutes des jugements (1852)

    Date

    1852

    Cote

    2R107 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements (1852)
  14. Résultat n°14

    Procédures et minutes des jugements (1853)

    Date

    1853

    Cote

    2R108 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements (1853)
  15. Résultat n°15

    Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24 (1857)

    Date

    1857

    Cote

    2R109 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
  16. Résultat n°16

    Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42 (1857).

    Date

    1857

    Cote

    2R110 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
  17. Résultat n°17

    1850 (dossiers 1-29)

    Date

    1850

    Cote

    2R166 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 1-29)
  18. Résultat n°18

    1850 (dossiers 30-67)

    Date

    1850

    Cote

    2R167 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 30-67)
  19. Résultat n°19

    1851 (dossiers 1-25)

    Date

    1851

    Cote

    2R168 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 1-25)
  20. Résultat n°20

    1851 (dossiers 26-47)

    Date

    1851

    Cote

    2R169 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 26-47)
  21. Résultat n°21

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2R170 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1852
  22. Résultat n°22

    1853

    Date

    1853

    Cote

    2R171 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1853
  23. Résultat n°23

    1855

    Date

    1855

    Cote

    2R172 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1855
  24. Résultat n°24

    1856-1857

    Date

    1856-1857

    Cote

    2R173 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1856-1857
  25. Résultat n°25

    1859 (dossiers 1-58)

    Date

    1859

    Cote

    2R174 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1859 (dossiers 1-58)
  26. Résultat n°26

    1860 (dossiers 1-25)

    Date

    1860

    Cote

    2R175 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 1-25)
  27. Résultat n°27

    1860 (dossiers 26-47)

    Date

    1860

    Cote

    2R176 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 26-47)
  28. Résultat n°28

    1860 (dossiers 48-65)

    Date

    1860

    Cote

    2R177 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 48-65)
  29. Résultat n°29

    1861 (dossiers 1-27)

    Date

    1861

    Cote

    2R178 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1861 (dossiers 1-27)
  30. Résultat n°30

    1861 (dossiers 28-77)

    Date

    1861

    Cote

    2R179 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1861 (dossiers 28-77)
  31. Résultat n°31

    1862 (dossier 31), 1863 (dossiers 1-29)

    Date

    1862-1863

    Cote

    2R180 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1862 (dossier 31), 1863 (dossiers 1-29)
  32. Résultat n°32

    1863 (dossiers 55-81/578)

    Date

    1863

    Cote

    2R182 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1863 (dossiers 55-81/578)
  33. Résultat n°33

    1864 (dossiers 2/580-42/620)

    Date

    1864

    Cote

    2R183 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossiers 2/580-42/620)
  34. Résultat n°34

    1864 (dossier 43/621 : affaire Lamanille et Saint-Paul)

    Date

    1864

    Cote

    2R184 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossier 43/621 : affaire Lamanille et Saint-Paul)
  35. Résultat n°35

    1864 (dossiers 44/622-61/639)

    Date

    1864

    Cote

    2R185 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossiers 44/622-61/639)
  36. Résultat n°36

    1865 (dossiers 1/640-31/670)

    Date

    1865

    Cote

    2R186 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1865 (dossiers 1/640-31/670)
  37. Résultat n°37

    1865 (dossiers 33/672-61/700)

    Date

    1865

    Cote

    2R187 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1865 (dossiers 33/672-61/700)
  38. Résultat n°38

    1866 (dossiers 1/702-39/740)

    Date

    1866

    Cote

    2R188 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1866 (dossiers 1/702-39/740)
  39. Résultat n°39

    1866 (dossiers 40/741-70/771)

    Date

    1866

    Cote

    2R189 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1866 (dossiers 40/741-70/771)
  40. Résultat n°40

    1867 (dossiers 1/772-64/835)

    Date

    1867

    Cote

    2R190 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1867 (dossiers 1/772-64/835)
  41. Résultat n°41

    1868 (dossiers 12/847-31/866)

    Date

    1868

    Cote

    2R191 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1868 (dossiers 12/847-31/866)
  42. Résultat n°42

    1869 (dossiers 1/893-26/918)

    Date

    1869

    Cote

    2R192 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1869 (dossiers 1/893-26/918)
  43. Résultat n°43

    1869 (dossiers 27/919-54/946), 1870 (dossier 35/987)

    Date

    1869-1870

    Cote

    2R193 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1869 (dossiers 27/919-54/946), 1870 (dossier 35/987)
  44. Résultat n°44

    1871 (dossiers 22/1039-104/1121)

    Date

    1871

    Cote

    2R194 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1871 (dossiers 22/1039-104/1121)
  45. Résultat n°45

    1872 (dossiers 10/1132-32/1154)

    Date

    1872

    Cote

    2R195 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1872 (dossiers 10/1132-32/1154)
  46. Résultat n°46

    1872 (dossiers 33/1155-46/1168)

    Date

    1872

    Cote

    2R196 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1872 (dossiers 33/1155-46/1168)
  47. Résultat n°47

    1873 (dossiers 60/1267-90/1297)

    Date

    1873

    Cote

    2R197 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1873 (dossiers 60/1267-90/1297)
  48. Résultat n°48

    1874 (dossiers 1/1298-23/1320)

    Date

    1874

    Cote

    2R198 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1874 (dossiers 1/1298-23/1320)
  49. Résultat n°49

    1874 (dossiers 24/1321-49/1346)

    Date

    1874

    Cote

    2R199 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1874 (dossiers 24/1321-49/1346)
  50. Résultat n°50

    1875 (dossiers 2/1396-23/1417)

    Date

    1875

    Cote

    2R200 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1875 (dossiers 2/1396-23/1417)
  51. Résultat n°51

    1875 (dossiers 24/1418-49/1443)

    Date

    1875

    Cote

    2R201 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1875 (dossiers 24/1418-49/1443)
  52. Résultat n°52

    1875 (dossiers 50/1444-74/1468)

    Date

    1875

    Cote

    2R202 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1875 (dossiers 50/1444-74/1468)
  53. Résultat n°53

    1875 (dossiers 76/1470-98/1492)

    Date

    1875

    Cote

    2R203 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1875 (dossiers 76/1470-98/1492)
  54. Résultat n°54

    1876 (dossiers 15/1501-70/1562)

    Date

    1876

    Cote

    2R204 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1876 (dossiers 15/1501-70/1562)
  55. Résultat n°55

    1876 (dossiers 71/1563-94/1586)

    Date

    1876

    Cote

    2R205 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1876 (dossiers 71/1563-94/1586)
  56. Résultat n°56

    1877 (dossiers 2/1488-28/1614)

    Date

    1877

    Cote

    2R206 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1877 (dossiers 2/1488-28/1614)
  57. Résultat n°57

    1877 (dossiers 29/1615-58/1644)

    Date

    1877

    Cote

    2R207 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1877 (dossiers 29/1615-58/1644)
  58. Résultat n°58

    1877 (dossiers 59/1645-85/1671)

    Date

    1877

    Cote

    2R208 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1877 (dossiers 59/1645-85/1671)
  59. Résultat n°59

    1878 (dossiers 1/1672-28/1699)

    Date

    1878

    Cote

    2R209 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1878 (dossiers 1/1672-28/1699)
  60. Résultat n°60

    1878 (dossiers 29/1700-51/1722)

    Date

    1878

    Cote

    2R210 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1878 (dossiers 29/1700-51/1722)
  61. Résultat n°61

    1878 (dossiers 93/1764-107/1778)

    Date

    1878

    Cote

    2R211 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1878 (dossiers 93/1764-107/1778)
  62. Résultat n°62

    1879 (dossiers 2/1790-21/1809)

    Date

    1879

    Cote

    2R212 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1879 (dossiers 2/1790-21/1809)
  63. Résultat n°63

    1879 (dossiers 22/1810-38/1826)

    Date

    1879

    Cote

    2R213 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1879 (dossiers 22/1810-38/1826)
  64. Résultat n°64

    1879 (dossiers 39/1827-62/1850)

    Date

    1879

    Cote

    2R214 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1879 (dossiers 39/1827-62/1850)
  65. Résultat n°65

    1879 (dossiers 63/1851-96/1884)

    Date

    1879

    Cote

    2R215 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1879 (dossiers 63/1851-96/1884)
  66. Résultat n°66

    1880 (dossiers 1/1885-25/1909)

    Date

    1880

    Cote

    2R216 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1880 (dossiers 1/1885-25/1909)
  67. Résultat n°67

    1880 (dossiers 26/1910-43/1927)

    Date

    1880

    Cote

    2R217 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1880 (dossiers 26/1910-43/1927)
  68. Résultat n°68

    1880 (dossiers 44/1928-102/1986)

    Date

    1880

    Cote

    2R218 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1880 (dossiers 44/1928-102/1986)
  69. Résultat n°69

    1881 (dossiers 1/1987-21/2007)

    Date

    1881

    Cote

    2R219 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1881 (dossiers 1/1987-21/2007)
  70. Résultat n°70

    1881 (dossiers 22/2008-42/2028)

    Date

    1881

    Cote

    2R220 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1881 (dossiers 22/2008-42/2028)
  71. Résultat n°71

    1881 (dossiers 43/2029-73/2059)

    Date

    1881

    Cote

    2R221 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1881 (dossiers 43/2029-73/2059)
  72. Résultat n°72

    1882 (dossiers 51/2147-87/2183)

    Date

    1882

    Cote

    2R222 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1882 (dossiers 51/2147-87/2183)
  73. Résultat n°73

    1883 (dossiers 1/2187-33/2219)

    Date

    1883

    Cote

    2R223 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1883 (dossiers 1/2187-33/2219)
  74. Résultat n°74

    1883 (dossiers 34/2220-63/2249)

    Date

    1883

    Cote

    2R224 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1883 (dossiers 34/2220-63/2249)
  75. Résultat n°75

    1883 (dossiers 66/2252-84/2270)

    Date

    1883

    Cote

    2R225 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1883 (dossiers 66/2252-84/2270)
  76. Résultat n°76

    1883 (dossiers 86/2272-105/2291)

    Date

    1883

    Cote

    2R226 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1883 (dossiers 86/2272-105/2291)
  77. Résultat n°77

    1884 (dossiers 2/2293-22/2313)

    Date

    1884

    Cote

    2R227 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1884 (dossiers 2/2293-22/2313)
  78. Résultat n°78

    1884 (dossiers 24/2315-46/2337)

    Date

    1884

    Cote

    2R228 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1884 (dossiers 24/2315-46/2337)
  79. Résultat n°79

    1884 (dossiers 47/2338-74/2365)

    Date

    1884

    Cote

    2R229 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1884 (dossiers 47/2338-74/2365)
  80. Résultat n°80

    1884 (dossiers 76/2366-104/2391)

    Date

    1884

    Cote

    2R230 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1884 (dossiers 76/2366-104/2391)