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3 032 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrice des valeurs locatives qui doivent servir de base à la répartition individuelle de la contribution mobilière.

Date

-

Cote

EDEP021/G7 (Cote)

Résultat n°2

Relevé des propriétés non bâties et bâties

Date

-

Cote

EDEP077/G2 (Cote)

Résultat n°3

Dépouillement de la matrice du bourg (section A)

Date

sans date

Cote

EDEP052/G6 (Cote)

Résultat n°4

Matrice (incomplète)

Date

sans date

Cote

EDEP052/G5 (Cote)

Résultat n°5

Matrice supplémentaire des propriétés bâties

Date

sans date

Cote

EDEP052/G15 (Cote)

Résultat n°6

Propriétés foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G37 (Cote)

Résultat n°7

Tableaux des propriétaires : sections B à L.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G48 (Cote)

Résultat n°8

Propriétés foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G36 (Cote)

Résultat n°9

Tableau indicatif des propriétaires : matrice.

Date

sans date

Cote

EDEP104/G14 (Cote)

Résultat n°10

Propriétés non bâties : relevé par matrice.

Date

sans date

Cote

EDEP104/G13 (Cote)

Résultat n°11

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties, toutes sections.

Date

-

Cote

EDEP015/G13 (Cote)

Résultat n°12

Matrice des propriétés non bâties

Date

-

Cote

EDEP110/G17 (Cote)

Résultat n°13

Matrices des rôles (sans date)

Date

-

Cote

EDEP110/G3 (Cote)

Résultat n°14

Matrice des propriétés non bâties

Date

-

Cote

EDEP110/G16 (Cote)

Résultat n°15

Matrice des propriétés non bâties

Date

-

Cote

EDEP110/G18 (Cote)

Résultat n°16

Matrice des propriétés non bâties

Date

-

Cote

EDEP110/G15 (Cote)

Résultat n°17

Propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires.

Date

sans date

Cote

EDEP117/G6 (Cote)

Résultat n°18

Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.

Date

sans date

Cote

EDEP117/G5 (Cote)

Résultat n°19

sections A-B

Date

-

Cote

EDEP064/G12 (Cote)

Résultat n°20

sections C-D

Date

-

Cote

EDEP064/G13 (Cote)

Résultat n°21

Sections A-F.

Date

-

Cote

EDEP211/G4 (Cote)

Résultat n°22

Sections G-L.

Date

-

Cote

EDEP211/G5 (Cote)

Résultat n°23

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

Date

-

Cote

EDEP028/G5 (Cote)

Résultat n°24

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

Date

1695-1848

Cote

EDEP150/G2 (Cote)

Résultat n°25

Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790 et instructions relatives à la gabelle et au vingtième.

Date

1789-1797

Cote

EDEP113/1G8 (Cote)

Résultat n°26

Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

Date

1789-1799

Cote

EDEP048/G1 (Cote)

Résultat n°27

Evaluation des propriétés bâties et non bâties des communes du canton de Preuilly

Date

-

Cote

EDEP048/G9 (Cote)

Résultat n°28

Matrice de rôle de la contribution foncière pour 1791. (lac .des ff 1-2 et quelques pages déchirées)

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G3 (Cote)

Résultat n°29

Fragments de matrices et/ou d'états de changements.

Date

1790-1800

Cote

EDEP027/1G12 (Cote)

Résultat n°30

Etats des sections A et E, matrice de rôle de la contribution foncière et état de 4 propriétés

Date

1790

Cote

EDEP082/G1 (Cote)

Résultat n°31

Etat de section : matrice.

Date

1791

Cote

EDEP104/G8 (Cote)

Résultat n°32

1791-1907

Date

-

Cote

EDEP010/G2 (Cote)

Résultat n°33

Cadastre révolutionnaire : matrices.

Date

1791

Cote

EDEP064/G1 (Cote)

Résultat n°34

Section A

Date

1791-an VII

Cote

EDEP015/G1 (Cote)

Résultat n°35

Matrice de la contribution foncière 1791. Cadastre : évaluation des propriétés non bâties des communes du canton (sans date), tables alphabétiques des propriétaires (sans date), livres des mutations (1816-1821)

Date

1791-1821

Cote

EDEP062/G1 (Cote)

Résultat n°36

Matrices et rôles.

Date

1791-an VII

Cote

EDEP041/G1 (Cote)

Résultat n°37

Section E

Date

1791- an VII

Cote

EDEP015/G3 (Cote)

Résultat n°38

Section B

Date

1791- an VII

Cote

EDEP015/G2 (Cote)

Résultat n°39

Matrice de rôle pour la contribution foncière

Date

1791

Cote

EDEP014/G6 (Cote)

Résultat n°40

Cadastre révolutionnaire : sections C à E

Date

1791

Cote

EDEP014/G2 (Cote)

Résultat n°41

1908-1956

Date

-

Cote

EDEP010/G3 (Cote)

Résultat n°42

Cadastre révolutionnaire : sections F à G

Date

1791

Cote

EDEP014/G3 (Cote)

Résultat n°43

Matrices de rôle pour la contribution foncière.

Date

1791-1803

Cote

EDEP124/G2 (Cote)

Résultat n°44

Livre des mutations.

Date

1791

Cote

EDEP/058/G50 (Cote)

Résultat n°45

Etats de sections (1791), matrices de la contribution foncière (1791-an XIII), registre des déclarations de défrichement (an XI-1818).

Date

1791-1818

Cote

EDEP059/G1 (Cote)

Résultat n°46

Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.

Date

-

Cote

EDEP037/G4 (Cote)

Résultat n°47

Réclamations de particuliers à propos de leur imposition foncière : extraits de la matrice cadastrale, correspondance.

Date

1792

Cote

EDEP049/G4 (Cote)

Résultat n°48

Demande de dégrèvement : correspondance

Date

1792-an III

Cote

EDEP085/G15 (Cote)

Résultat n°49

Contributions directes : rôle de la contribution mobilière (1792) ; copie de la matrice cadastrale (1863), mandatements, tableaux des sommes dues par les contribuables (1814-1884) ; listes des trente plus imposés (1827-1879) ; correspondance (1826-1875), rôle des prestations (1856-1907), correspondance (1839-1876).

Date

1792-1907

Cote

EDEP034/G2 (Cote)

Résultat n°50

Contribution foncière : affaires générale, tableau de classement des propriétés bâties [sans date ].

Date

1793-an X

Cote

EDEP113/1G10 (Cote)

Résultat n°51

Mandement général des contributions foncière, personnelle, des portes et fenêtres.

Date

An II-1848

Cote

EDEP085/G14 (Cote)

Résultat n°52

Etat des propriétés foncières de la commune.

Date

An III

Cote

EDEP049/G3 (Cote)

Résultat n°53

Apportés en l'an V.

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

EDEP027/1G4 (Cote)

Résultat n°54

Matrice de rôle pour la contribution foncière

Date

an V

Cote

EDEP014/G7 (Cote)

Résultat n°55

Contribution foncière : matrice.

Date

an V-an VI

Cote

EDEP063/1G2 (Cote)

Résultat n°56

Contributions foncières (an V-1878) : matrice (an V) ; états de sections (an VII) ; tableaux des mutations de propriétés (1809-1832) ; délibération du conseil municipal portant nomination des commissaires classificateurs (1834) ; rôle auxiliaire des fermiers et locataires (1878). Contributions directes (1831-1883) : listes des répartiteurs (1831-1883) ; listes des trente plus imposés (1846-1881) ; tableaux des contributions payées par les contribuables de la commune (1855-1879)

Date

an V-1883

Cote

EDEP080/G1 (Cote)

Résultat n°57

Section A

Date

an VII-1810

Cote

EDEP015/G4 (Cote)

Résultat n°58

Section non déterminée.

Date

An VII-1810

Cote

EDEP015/G5 (Cote)

Résultat n°59

Livre des mutations.

Date

an VIII

Cote

EDEP113/1G2 (Cote)

Résultat n°60

Apportés en l'an IX et en l'an XI.

Date

an IX-an XI

Cote

EDEP027/1G5 (Cote)

Résultat n°61

Matrice de rôle contenant les revenus des contribuables par section.

Date

An X

Cote

EDEP104/G9 (Cote)

Résultat n°62

Mutations de propriétés : fragment d'état.

Date

An XI

Cote

EDEP049/G5 (Cote)

Résultat n°63

Apportés en l'an XIV.

Date

an XIV.

Cote

EDEP027/1G6 (Cote)

Résultat n°64

Etats des changements pour la contribution foncière.

Date

an XIII-1817

Cote

EDEP085/G2 (Cote)

Résultat n°65

Matrice de la contribution foncière.

Date

1805

Cote

EDEP088/G2 (Cote)

Résultat n°66

Apportés pour 1807, en 1809, en 1810, pour 1813.

Date

1807-1813.

Cote

EDEP027/1G7 (Cote)

Résultat n°67
Matrice de rôle pour la contribution foncière (1807-1818).

38 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière (1807-1818).

Date

1807-1818

Cote

3P3/2704 (Cote)

Résultat n°68
Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 454, 1812-1821 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres, 1808-1821.

2 lots 771 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 454, 1812-1821 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres, 1808-1821.

Date

1808-1821

Cote

3P3/2377 (Cote)

Résultat n°69

Contributions directes : affaires diverses 1808-1847. Rôles de la rétribution scolaire 1872-1880.

Date

1808-1880

Cote

EDEP062/G4 (Cote)

Résultat n°70
Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

53 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1809-1821

Cote

3P3/2434 (Cote)

Résultat n°71

Matrice de rôle pour la contribution foncière des propriétés bâties et non bâties

Date

1809

Cote

EDEP052/G12 (Cote)

Résultat n°72

Matrices sommaires des propriétés bâties et non bâties mentionnant les mutations

Date

1809-1817

Cote

EDEP052/G13 (Cote)

Résultat n°73
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres de la commune de Fleuray.

36 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres de la commune de Fleuray.

Date

1809-1810

Cote

3P3/458 (Cote)

Résultat n°74
Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 368 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

246 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 368 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1810-1821

Cote

3P3/2571 (Cote)

Résultat n°75
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 848 à 1544.

205 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 848 à 1544.

Date

1810-1821

Cote

3P3/35 (Cote)

Résultat n°76
Matrice de rôle pour la contribution foncière art. 1 à 847, 1810 ; matrice pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres, 1810 ; livre de mutations formant le 2ème volume de la matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres, 1815-1821.

251 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière art. 1 à 847, 1810 ; matrice pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres, 1810 ; livre de mutations formant le 2ème volume de la matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres, 1815-1821.

Date

1810-1821

Cote

3P3/34 (Cote)

Résultat n°77
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 765 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

632 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 765 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1810-1821

Cote

3P3/2316 (Cote)

Résultat n°78
Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 394 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

258 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 394 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1810-1821

Cote

3P3/1434 (Cote)

Résultat n°79
Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 419 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

334 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 419 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1811-1821

Cote

3P3/1674 (Cote)

Résultat n°80
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 1010 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

275 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 1010 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1811-1821

Cote

3P3/22 (Cote)