Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 454, 1812-1821 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres, 1808-1821.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

Tout afficher 771 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Matrices du cadastre napoléonien

Cote/Cotes extrêmes

3P3/1-3079 (Cote)

Date

1808-1976

Localisation physique

AD37- site de Chambray-lès-Tours

Autre instrument de recherche

3P - Inventaire complet du cadastre napoléonien (1791-1976)

Mots clés matières

cadastre napoléonien

Saint-Ouen-les-Vignes

Mots clés lieux

Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France)

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

Cote/Cotes extrêmes

3P3/2376 (Cote)

Date

sans date

Mots clés typologiques

état de sections

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 454, 1812-1821 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres, 1808-1821.

Cote/Cotes extrêmes

3P3/2377 (Cote)

Date

1808-1821

Présentation du contenu

A la suite on trouve les art. 435 bis à 444 bis.

Mots clés typologiques

matrice cadastrale

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.