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616 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

[sans date]

Cote

EDEP126/K9 (Cote)

Résultat n°2

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)

Résultat n°3

Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP085/K4 (Cote)

Résultat n°4

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°5

Mutualité sociale agricole : liste des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP105/K16 (Cote)

Résultat n°6

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

Date

1790-1797

Cote

EDEP141/3H1 (Cote)

Résultat n°7

1790

Date

1790

Cote

EDEP027/1K2 (Cote)

Résultat n°8

Registres civiques et listes électorales générales.

Date

1791-1900

Cote

EDEP077/K1 (Cote)

Résultat n°9

Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

Date

-

Cote

EDEP037/K3 (Cote)

Résultat n°10

[ an VIII-an XIV]

Date

an VIII-an XIV

Cote

EDEP027/1K3 (Cote)

Résultat n°11

Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

Date

an IX-1875

Cote

EDEP027/1K29 (Cote)

Résultat n°12

Election communale : listes des votants et des suffrages

Date

An IX

Cote

EDEP049/K9 (Cote)

Résultat n°13

Formation des listes de notabilité.

Date

an IX-an X

Cote

3M144 (Cote)

Résultat n°14

Listes électorales

Date

an IX-1865

Cote

EDEP082/K1 (Cote)

Résultat n°15

Elections municipales : listes électorales.

Date

1801-1869

Cote

EDEP/058/K3 (Cote)

Résultat n°16

Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.

Date

An X

Cote

EDEP049/K12 (Cote)

Résultat n°17

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°18

Listes des contribuables (an X-1812).

Date

-

Cote

3M146 (Cote)

Résultat n°19

Renseignements et correspondance sur les contribuables les plus imposés (an X-1812).

Date

-

Cote

3M145 (Cote)

Résultat n°20

an XI-1856

Date

-

Cote

8M26 (Cote)

Résultat n°21

1927-1939

Date

-

Cote

8M30 (Cote)

Résultat n°22

1895-1906

Date

-

Cote

8M28 (Cote)

Résultat n°23

1907-1925

Date

-

Cote

8M29 (Cote)

Résultat n°24

1861-1894

Date

-

Cote

8M27 (Cote)

Résultat n°25

Formation : instructions, règlement, décret impérial, extrait des délibérations des consuls de la République, correspondance ; (an XI-1815) déroulement du scrutin : listes des votants (1806, 1812).

Date

an XII-1815

Cote

3M157 (Cote)

Résultat n°26

an XII

Date

an XII

Cote

3M149 (Cote)

Résultat n°27

1806

Date

1806

Cote

EDEP027/1K4 (Cote)

Résultat n°28

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1808-1901

Cote

EDEP152/K13 (Cote)

Résultat n°29

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)

Résultat n°30

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

1811

Cote

3M151 (Cote)

Résultat n°31

1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

Date

1811

Cote

3M150 (Cote)

Résultat n°32

Listes électorales : correspondance, instructions, états nominatifs des électeurs militaires

Date

1811-1850

Cote

EDEP141/1K4 (Cote)

Résultat n°33

1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

Date

1811

Cote

3M152 (Cote)

Résultat n°34

1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

Date

1811

Cote

3M154 (Cote)

Résultat n°35

Listes électorales et du jury, confection et révision : instructions, correspondance, extraits de listes.

Date

1813-1932

Cote

EDEP027/1K1 (Cote)

Résultat n°36

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1813-1875

Cote

EDEP152/K15 (Cote)

Résultat n°37

Chambre d'agriculture : liste des électeurs

Date

-

Cote

EDEP152/K10 (Cote)

Résultat n°38

1813

Date

1813

Cote

3M155 (Cote)

Résultat n°39

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°40

1817, 1819

Date

1817, 1819

Cote

3M172 (Cote)

Résultat n°41

1820-1821, 1827, 1829

Date

1820-1821, 1827, 1829

Cote

3M173 (Cote)

Résultat n°42

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

Date

1821-1831

Cote

EDEP059/K1 (Cote)

Résultat n°43

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°44

Listes des électeurs censitaires

Date

1821-1836

Cote

EDEP052/K1 (Cote)

Résultat n°45

Collèges électoraux. Collège du département : liste des électeurs le formant (1828-1829). Collège du 2e arrondissement : tableau de rectification (1830), listes et liste additionnelle (1831-1832).

Date

1828-1832

Cote

EDEP027/1K22 (Cote)

Résultat n°46

Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

Date

1830-1871

Cote

EDEP064/H7 (Cote)

Résultat n°47

Elections municipales : instructions et correspondance (1830, 1831, 1834, 1840, 1888), liste d'appel et d'inscription des votants (1874).

Date

1830-1888

Cote

EDEP027/1K31 (Cote)

Résultat n°48

1830-1833

Date

1830-1833

Cote

3M174 (Cote)

Résultat n°49

Listes électorales censitaires

Date

1831-1847

Cote

EDEP013/K1 (Cote)

Résultat n°50

1831-1870

Date

-

Cote

EDEP078/K1 (Cote)

Résultat n°51

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1831-1878

Cote

EDEP166/K8 (Cote)

Résultat n°52

1831

Date

1831

Cote

EDEP027/1K5 (Cote)

Résultat n°53

1831-1852

Date

1831-1852

Cote

EDEP074/K1 (Cote)

Résultat n°54

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

Résultat n°55

Listes électorales

Date

1831-1873

Cote

EDEP152/K1 (Cote)

Résultat n°56

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°57

Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

Date

1831-1959

Cote

EDEP145/K11 (Cote)

Résultat n°58

Listes électorales

Date

1831-1937

Cote

EDEP048/K1 (Cote)

Résultat n°59

1871-1953

Date

-

Cote

EDEP078/K2 (Cote)

Résultat n°60

Listes électorales.

Date

1831-1990

Cote

EDEP117/K1 (Cote)

Résultat n°61

Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

Date

1832-1935

Cote

EDEP141/3F1 (Cote)

Résultat n°62

1832-1842

Date

1832-1842

Cote

3M180 (Cote)

Résultat n°63

Listes électorales ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales.

Date

1832-1887

Cote

EDEP150/K1 (Cote)

Résultat n°64

Listes électorales.

Date

1832-1909

Cote

EDEP034/K1 (Cote)

Résultat n°65

1832

Date

1832

Cote

EDEP027/1K6 (Cote)

Résultat n°66

Listes électorales générales

Date

1832-1946

Cote

EDEP132/1K3 (Cote)

Résultat n°67

Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée communale (1 pièce).

Date

1832

Cote

EDEP030/K1 (Cote)

Résultat n°68

1833

Date

1833

Cote

EDEP027/1K7 (Cote)

Résultat n°69

Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

3M179 (Cote)

Résultat n°70

Liste électorale.

Date

1833-1954

Cote

EDEP140/K1 (Cote)

Résultat n°71

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

3M178 (Cote)

Résultat n°72

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbal de l'installation du conseil municipal

Date

1834-1955

Cote

EDEP112/K9 (Cote)

Résultat n°73

Listes électorales.

Date

1834-1962

Cote

EDEP145/K1 (Cote)

Résultat n°74

1834

Date

1834

Cote

EDEP027/1K8 (Cote)

Résultat n°75

Listes électorales générales, registre des réclamations (1874), radiations résultant de condamnations (1874).

Date

1834-1924

Cote

EDEP113/1K1 (Cote)

Résultat n°76

1834-1840

Date

1834-1840

Cote

3M175 (Cote)

Résultat n°77

1834-1910

Date

1834-1910

Cote

EDEP029/K1 (Cote)

Résultat n°78

1835

Date

1835

Cote

EDEP027/1K9 (Cote)

Résultat n°79

Listes électorales

Date

1835-1848

Cote

EDEP141/1K2 (Cote)

Résultat n°80

Listes électorales générales

Date

1835-1943

Cote

EDEP148/K1 (Cote)