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  1. Résultat n°1

    Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

    Date

    1893-1909

    Cote

    EDEP150/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
  2. Résultat n°2

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1838-1847

    Cote

    EDEP124/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .

    Date

    1792-1812

    Cote

    EDEP027/2H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
    • Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant...
  4. Résultat n°4

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  6. Résultat n°6

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  7. Résultat n°7

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

    Date

    1858-1968

    Cote

    EDEP126/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voies communales, entretien, travaux d'amélioration...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif des travaux, extraits de délibérations, correspondance (1874). Réparation et entretien : mémoires de travaux (1894-1905). Chauffage et éclairage : mémoires, devis, relevés de consommation (1899-1928). Balayage des classes : bons et factures de balais et autres fournitures, mémoires de journées (1898-1929).

    Date

    1874-1929

    Cote

    EDEP027/4M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif...
  11. Résultat n°11

    Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP166/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
  12. Résultat n°12

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  13. Résultat n°13

    1871-1890

    Date

    1871-1890

    Cote

    EDEP089/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
    • 1871-1890
  14. Résultat n°14

    Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP027/1M21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Abattoir municipal
    • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Construction et utilisation du pont à péage : délibérations, correspondance

    Date

    1854-1880

    Cote

    EDEP008/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et utilisation du pont à péage : délibérations,...
  17. Résultat n°17

    Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

    Date

    1816-1928

    Cote

    EDEP041/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
  18. Résultat n°18

    1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)

    Date

    1869-1875

    Cote

    EDEP027/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)
  19. Résultat n°19

    Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

    Date

    1841-1857

    Cote

    EDEP027/1O70 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
  20. Résultat n°20

    1933-1961

    Date

    1933-1961

    Cote

    EDEP057/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1933-1961
  21. Résultat n°21

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1890-1908

    Cote

    EDEP124/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1863-1889

    Date

    1863-1889

    Cote

    EDEP100/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal : registres de délibérations
    • 1863-1889
  23. Résultat n°23

    Presbytère : devis, délibération, adjudications.

    Date

    1813-1907

    Cote

    EDEP049/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère : devis, délibération, adjudications.
  24. Résultat n°24

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1838-1851

    Cote

    EDEP044/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  25. Résultat n°25

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  26. Résultat n°26

    Extraits de délibérations et correspondance relatifs à l'état des routes, ponts et chemins, ainsi quéaux travaux affrents

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de charité de la période révolutionnaire
    • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
    • Extraits de délibérations et correspondance relatifs...
  27. Résultat n°27

    Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport, lettre, extrait de délibération.

    Date

    1892-1896

    Cote

    EDEP027/1O42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport,...
  28. Résultat n°28

    Marché au beurre et à la volaille, localisation et modification des horaires d'ouverture : correspondance, extrait de délibération (1852), pétitions ( et 1901). 1852, 1901

    Date

    1852-1901

    Cote

    EDEP027/4F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Marché au beurre et à la volaille, localisation et...
  29. Résultat n°29

    1816-1825

    Date

    1816-1825

    Cote

    EDEP001/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1816-1825
  30. Résultat n°30

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  31. Résultat n°31

    Délibérations et opérations des commissaires chargés d'administrer la bibliothèque : registre (En première page, un historique de la bibliothèque créée en 1791)

    Date

    1822-1838

    Cote

    EDEP132/2R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Délibérations et opérations des commissaires chargés...
  32. Résultat n°32

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  33. Résultat n°33

    1831-1873

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEP041/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, registres de délibérations.
    • 1831-1873
  34. Résultat n°34

    mai 1886-fév. 1894

    Date

    1886-1894

    Cote

    EDEP035/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1886-fév. 1894
  35. Résultat n°35

    1792-1852

    Date

    1792-1852

    Cote

    EDEP049/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1792-1852
  36. Résultat n°36

    1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)

    Date

    1939-1950

    Cote

    EDEP027/1D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
  37. Résultat n°37

    Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages : mémoires de fournitures pour l'équipage des chevaux et du contingent, extraits de délibérations, correspondance, requêtes.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/2H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
    • Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages...
  38. Résultat n°38

    Ecole des filles, suppression : extrait du registre des délibérations, correspondance (2 pièces).

    Date

    1920

    Cote

    EDEP105/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole des filles, suppression : extrait du registre...
  39. Résultat n°39

    Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Date

    1929-1969

    Cote

    EDEP124/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1872-1904

    Date

    1872-1904

    Cote

    EDEP128/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations municipales
    • 1872-1904
  41. Résultat n°41

    Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

    Cote

    EDEP027/5Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
  42. Résultat n°42

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1831 - 1868

    Cote

    EDEP211/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal.
  43. Résultat n°43

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  44. Résultat n°44

    1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
  45. Résultat n°45

    La Haye-Descartes

    Date

    1826-1827

    Cote

    EDEP115/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • La Haye-Descartes
  46. Résultat n°46

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  47. Résultat n°47

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP094/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  48. Résultat n°48

    Délibérations du conseil général de la commune : registre.

    Date

    an 9-1846

    Cote

    EDEP083/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
  49. Résultat n°49

    Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)

    Date

    1942-1954

    Cote

    EDEP132/4H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation...
  50. Résultat n°50

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  51. Résultat n°51

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
  52. Résultat n°52

    Champ de Foire (place du) : plan visuel, demandes et autorisations d'alignement avec plans et croquis figuratifs, extraits de délibérations, projet d'arrêté.

    Date

    an XIII-1877

    Cote

    EDEP027/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Champ de Foire (place du) : plan visuel, demandes et...
  53. Résultat n°53

    Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales, propositions et attributions : listes et états nominatifs, correspondance (classement chronologique) (1924-1939) ; demande de création d'une récompense honorifique pour les membres des sociétés musicales : délibérations du conseil municipal (1912, 1923).

    Date

    1912-1939

    Cote

    1M514 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    1814-1833

    Date

    1814-1833

    Cote

    EDEP060/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1814-1833
  55. Résultat n°55

    An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX à 1808 et tables décennales des naissances, mariages et décès de 1792 à l'an X.

    Date

    An X-1858

    Cote

    EDEP127/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX...

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Délibérations de la municipalité

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP062/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la municipalité
  57. Résultat n°57

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  58. Résultat n°58

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1895-1922

    Cote

    EDEP146/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  59. Résultat n°59

    1790-an VI

    Cote

    EDEP112/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1790-an VI
  60. Résultat n°60

    1942-1957

    Cote

    EDEP112/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1942-1957
  61. Résultat n°61

    Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
  62. Résultat n°62

    Fête de bienfaisance et fête nationale : programme, affiches, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1928-1954

    Cote

    EDEP112/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Fête de bienfaisance et fête nationale : programme,...
  63. Résultat n°63

    1791- an IV

    Date

    1791- an IV

    Cote

    EDEP089/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1791- an IV
  64. Résultat n°64

    Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

    Date

    1926-1953

    Cote

    EDEP009/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête,...
  65. Résultat n°65

    oct. 1871-mars 1879

    Date

    1871-1879

    Cote

    EDEP035/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • oct. 1871-mars 1879
  66. Résultat n°66

    Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP112/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
  67. Résultat n°67

    1979-1990

    Date

    1979-1990

    Cote

    EDEP088/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1979-1990
  68. Résultat n°68

    Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

    Date

    1946-1982

    Cote

    EDEP119/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
  69. Résultat n°69

    Mai 1858 à mars 1896

    Date

    1858-1896

    Cote

    EDEP127/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • Mai 1858 à mars 1896

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Commission d'assistance : registres de délibérations.

    Date

    1927-1936

    Cote

    EDEP132/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Commission d'assistance : registres de délibérations.
    • Commission d'assistance : registres de délibérations.
  71. Résultat n°71

    23 avril 1843-13 février 1870

    Date

    1843-1870

    Cote

    EDEP078/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 23 avril 1843-13 février 1870
  72. Résultat n°72

    Travaux d'aménagement de la maison de Buttement, appartenant au bureau de Bienfaisance, pour en faire une caserne de gendarmerie : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbal d'huissier, affiches, procès-verbal d'adjudication des travaux, ébauche de devis estimatif avec plan sommaire de situation, plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage du grand bâtiment, devis, quittance.

    Date

    1818-1819

    Cote

    EDEP027/1M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Gendarmerie
    • Travaux d'aménagement de la maison de Buttement, appartenant...
  73. Résultat n°73

    Registre des délibérations

    Date

    1847-1943

    Cote

    EDEP052/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations
  74. Résultat n°74

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1853-1880

    Cote

    EDEP203/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  75. Résultat n°75

    Monument commémoratif de la résistance, installation, inauguration et entretien : liste des victimes, extrait de délibérations, correspondance, facture

    Date

    1944-1974

    Cote

    EDEP132/2H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Monument commémoratif de la résistance, installation,...
  76. Résultat n°76

    1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du maire de 1838 à 1844)

    Date

    1813-1862

    Cote

    EDEP016/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du...
  77. Résultat n°77

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  78. Résultat n°78

    Mail (rue du) : requête, demandes et autorisation d'alignement avec croquis figuratif, lettre, extrait de délibération.

    Date

    1792-1861

    Cote

    EDEP027/1O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Mail (rue du) : requête, demandes et autorisation d'alignement...
  79. Résultat n°79

    1869-1929

    Date

    1869-1929

    Cote

    EDEP030/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1869-1929
  80. Résultat n°80

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1767-1775

    Cote

    EDEP132/BB11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.