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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.
Cote
EDEP150/L4 (Cote)
 Date
1893-1909
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
Résultat n°2

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D4 (Cote)
 Date
1838-1847
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°3

Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .
Cote
EDEP027/2H27 (Cote)
 Date
1792-1812
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
  • Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant...
Résultat n°4

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°5

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°6

1862-1890
Cote
EDEP029/D1 (Cote)
 Date
1862-1890
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1862-1890
Résultat n°7

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°8

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.
Cote
EDEP126/O8 (Cote)
 Date
1858-1968
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voies communales, entretien, travaux d'amélioration...
Résultat n°9

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
 Date
1905 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°10

Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif des travaux, extraits de délibérations, correspondance (1874). Réparation et entretien : mémoires de travaux (1894-1905). Chauffage et éclairage : mémoires, devis, relevés de consommation (1899-1928). Balayage des classes : bons et factures de balais et autres fournitures, mémoires de journées (1898-1929).
Cote
EDEP027/4M3 (Cote)
 Date
1874-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif...
Résultat n°11

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.
Cote
EDEP166/M5 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
Résultat n°12

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP056/M1 (Cote)
 Date
1939-1970
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
Résultat n°13

1871-1890
Cote
EDEP089/Q2 (Cote)
 Date
1871-1890
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
  • 1871-1890
Résultat n°14

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).
Cote
EDEP027/1M21 (Cote)
 Date
1862-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, convention, correspondance, délibération, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Abattoir municipal
  • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°15

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
 Date
1766 - 1882
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°16

Construction et utilisation du pont à péage : délibérations, correspondance
Cote
EDEP008/O3 (Cote)
 Date
1854-1880
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Construction et utilisation du pont à péage : délibérations,...
Résultat n°17

2.7.1868-29.3.1898
Cote
EDEP091/D3 (Cote)
 Date
1868-1898
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 2.7.1868-29.3.1898
Résultat n°18

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M2 (Cote)
 Date
1816-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
Résultat n°19

1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)
Cote
EDEP027/1D14 (Cote)
 Date
1869-1875
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)
Résultat n°20

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/1O70 (Cote)
 Date
1841-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
Résultat n°21

1933-1961
Cote
EDEP057/D15 (Cote)
 Date
1933-1961
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • 1933-1961
Résultat n°22

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D8 (Cote)
 Date
1890-1908
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°23

1863-1889
Cote
EDEP100/D3 (Cote)
 Date
1863-1889
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal : registres de délibérations
  • 1863-1889
Résultat n°24

Presbytère : devis, délibération, adjudications.
Cote
EDEP049/M3 (Cote)
 Date
1813-1907
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère : devis, délibération, adjudications.
Résultat n°25

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP044/D3 (Cote)
 Date
1838-1851
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°26

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.
Cote
EDEP147/O3 (Cote)
 Date
1875-1930
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
Résultat n°27

Extraits de délibérations et correspondance relatifs à l'état des routes, ponts et chemins, ainsi quéaux travaux affrents
Cote
EDEP027/1O3 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de charité de la période révolutionnaire
  • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
  • Extraits de délibérations et correspondance relatifs...
Résultat n°28

Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport, lettre, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/1O42 (Cote)
 Date
1892-1896
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport,...
Résultat n°29

Marché au beurre et à la volaille, localisation et modification des horaires d'ouverture : correspondance, extrait de délibération (1852), pétitions ( et 1901). 1852, 1901
Cote
EDEP027/4F5 (Cote)
 Date
1852-1901
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Marché au beurre et à la volaille, localisation et...
Résultat n°30

1816-1825
Cote
EDEP001/D1 (Cote)
 Date
1816-1825
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1816-1825
Résultat n°31

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP035/N1 (Cote)
 Date
1889-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, affiche, délibération

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
Résultat n°32

Délibérations et opérations des commissaires chargés d'administrer la bibliothèque : registre (En première page, un historique de la bibliothèque créée en 1791)
Cote
EDEP132/2R4 (Cote)
 Date
1822-1838
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Délibérations et opérations des commissaires chargés...
Résultat n°33

sept. 1791-messidor an II
Cote
EDEP056/D2 (Cote)
 Date
1791-an II
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • sept. 1791-messidor an II
Résultat n°34

1831-1873
Cote
EDEP041/D2 (Cote)
 Date
1831-1873
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, registres de délibérations.
  • 1831-1873
Résultat n°35

mai 1886-fév. 1894
Cote
EDEP035/D7 (Cote)
 Date
1886-1894
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • mai 1886-fév. 1894
Résultat n°36

1792-1852
Cote
EDEP049/D1 (Cote)
 Date
1792-1852
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • 1792-1852
Résultat n°37

1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
Cote
EDEP027/1D24 (Cote)
 Date
1939-1950
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
Résultat n°38

Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages : mémoires de fournitures pour l'équipage des chevaux et du contingent, extraits de délibérations, correspondance, requêtes.
Cote
EDEP027/2H28 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
  • Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages...
Résultat n°39

Ecole des filles, suppression : extrait du registre des délibérations, correspondance (2 pièces).
Cote
EDEP105/R1 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole des filles, suppression : extrait du registre...
Résultat n°40

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.
Cote
EDEP124/Q4 (Cote)
 Date
1929-1969
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.
Résultat n°41

1872-1904
Cote
EDEP128/D5 (Cote)
 Date
1872-1904
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations municipales
  • 1872-1904
Résultat n°42

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.
Cote
EDEP027/5Q17 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance publique
  • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
Résultat n°43

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP211/D1 (Cote)
 Date
1831 - 1868
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°44

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.
Cote
EDEP027/4N1 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
Résultat n°45

1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
Cote
EDEP027/1D4 (Cote)
 Date
1793-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
Résultat n°46

La Haye-Descartes
Cote
EDEP115/D6 (Cote)
 Date
1826-1827
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • La Haye-Descartes
Résultat n°47

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°48

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP094/Q1 (Cote)
 Date
1913-1960
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°49

Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Cote
EDEP083/D4 (Cote)
 Date
an 9-1846
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Résultat n°50

Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)
Cote
EDEP132/4H8 (Cote)
 Date
1942-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation...
Résultat n°51

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP056/L6 (Cote)
 Date
1928-1950
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
Résultat n°52

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus
Cote
EDEP119/1D11 (Cote)
 Date
1929-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
Résultat n°53

Champ de Foire (place du) : plan visuel, demandes et autorisations d'alignement avec plans et croquis figuratifs, extraits de délibérations, projet d'arrêté.
Cote
EDEP027/1O12 (Cote)
 Date
an XIII-1877
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Champ de Foire (place du) : plan visuel, demandes et...
Résultat n°54

Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales, propositions et attributions : listes et états nominatifs, correspondance (classement chronologique) (1924-1939) ; demande de création d'une récompense honorifique pour les membres des sociétés musicales : délibérations du conseil municipal (1912, 1923).
Cote
1M514 (Cote)
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document
liste nominative, correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales,...
Résultat n°55

1814-1833
Cote
EDEP060/D1 (Cote)
 Date
1814-1833
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1814-1833
Résultat n°56

An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX à 1808 et tables décennales des naissances, mariages et décès de 1792 à l'an X.
Cote
EDEP127/D1 (Cote)
 Date
An X-1858
 Lieu
Le Liège (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre de délibérations du conseil municipal
  • An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX...
Résultat n°57

Délibérations de la municipalité
Cote
EDEP062/D1 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations de la municipalité
Résultat n°58

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°59

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP146/D4 (Cote)
 Date
1895-1922
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°60

1790-an VI
Cote
EDEP112/D1 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1790-an VI
Résultat n°61

1942-1957
Cote
EDEP112/D11 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1942-1957
Résultat n°62

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations
Cote
EDEP132/3H1 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste, délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
Résultat n°63

Fête de bienfaisance et fête nationale : programme, affiches, extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP112/I15 (Cote)
 Date
1928-1954
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
programme, affiche, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Fête de bienfaisance et fête nationale : programme,...
Résultat n°64

1791- an IV
Cote
EDEP089/D1 (Cote)
 Date
1791- an IV
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1791- an IV
Résultat n°65

Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.
Cote
EDEP009/O3 (Cote)
 Date
1926-1953
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête,...
Résultat n°66

oct. 1871-mars 1879
Cote
EDEP035/D5 (Cote)
 Date
1871-1879
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • oct. 1871-mars 1879
Résultat n°67

Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP112/M6 (Cote)
 Date
1840-1907
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
Résultat n°68

1979-1990
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
Résultat n°69

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses
Cote
EDEP119/1F1 (Cote)
 Date
1946-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, correspondance, arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
Résultat n°70

Mai 1858 à mars 1896
Cote
EDEP127/D2 (Cote)
 Date
1858-1896
 Lieu
Le Liège (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre de délibérations du conseil municipal
  • Mai 1858 à mars 1896
Résultat n°71

Commission d'assistance : registres de délibérations.
Cote
EDEP132/1Q6 (Cote)
 Date
1927-1936
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Généralités et secours
  • Commission d'assistance : registres de délibérations.
  • Commission d'assistance : registres de délibérations.
Résultat n°72

23 avril 1843-13 février 1870
Cote
EDEP078/D5 (Cote)
 Date
1843-1870
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 23 avril 1843-13 février 1870
Résultat n°73

Travaux d'aménagement de la maison de Buttement, appartenant au bureau de Bienfaisance, pour en faire une caserne de gendarmerie : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbal d'huissier, affiches, procès-verbal d'adjudication des travaux, ébauche de devis estimatif avec plan sommaire de situation, plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage du grand bâtiment, devis, quittance.
Cote
EDEP027/1M15 (Cote)
 Date
1818-1819
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, procès-verbal, affiche, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Gendarmerie
  • Travaux d'aménagement de la maison de Buttement, appartenant...
Résultat n°74

Registre des délibérations
Cote
EDEP052/Q1 (Cote)
 Date
1847-1943
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Registre des délibérations
Résultat n°75

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D8 (Cote)
 Date
1853-1880
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°76

Monument commémoratif de la résistance, installation, inauguration et entretien : liste des victimes, extrait de délibérations, correspondance, facture
Cote
EDEP132/2H9 (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, délibération, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 2 H - Administration militaire
  • Monument commémoratif de la résistance, installation,...
Résultat n°77

1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du maire de 1838 à 1844)
Cote
EDEP016/D1 (Cote)
 Date
1813-1862
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du...
Résultat n°78

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.
Cote
EDEP063/1O18 (Cote)
 Date
1839-1906
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, acte authentique, délibération, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
Résultat n°79

Mail (rue du) : requête, demandes et autorisation d'alignement avec croquis figuratif, lettre, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/1O27 (Cote)
 Date
1792-1861
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Mail (rue du) : requête, demandes et autorisation d'alignement...
Résultat n°80

1869-1929
Cote
EDEP030/D2 (Cote)
 Date
1869-1929
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1869-1929