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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

Date

1893-1909

Cote

EDEP150/L4 (Cote)

Résultat n°2

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1838-1847

Cote

EDEP124/D4 (Cote)

Résultat n°3

Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .

Date

1792-1812

Cote

EDEP027/2H27 (Cote)

Résultat n°4

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

Résultat n°5

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1849-1885

Cote

EDEP064/D2 (Cote)

Résultat n°6

1862-1890

Date

1862-1890

Cote

EDEP029/D1 (Cote)

Résultat n°7

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Date

1852

Cote

1M280 (Cote)

Résultat n°8

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

Date

1858-1968

Cote

EDEP126/O8 (Cote)

Résultat n°9

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°10

Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif des travaux, extraits de délibérations, correspondance (1874). Réparation et entretien : mémoires de travaux (1894-1905). Chauffage et éclairage : mémoires, devis, relevés de consommation (1899-1928). Balayage des classes : bons et factures de balais et autres fournitures, mémoires de journées (1898-1929).

Date

1874-1929

Cote

EDEP027/4M3 (Cote)

Résultat n°11

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

Date

1852-1935

Cote

EDEP166/M5 (Cote)

Résultat n°12

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°13

1871-1890

Date

1871-1890

Cote

EDEP089/Q2 (Cote)

Résultat n°14

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Date

1862-1929

Cote

EDEP027/1M21 (Cote)

Résultat n°15

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)

Résultat n°16

Construction et utilisation du pont à péage : délibérations, correspondance

Date

1854-1880

Cote

EDEP008/O3 (Cote)

Résultat n°17

2.7.1868-29.3.1898

Date

1868-1898

Cote

EDEP091/D3 (Cote)

Résultat n°18

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

Date

1816-1928

Cote

EDEP041/M2 (Cote)

Résultat n°19

1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)

Date

1869-1875

Cote

EDEP027/1D14 (Cote)

Résultat n°20

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

Date

1841-1857

Cote

EDEP027/1O70 (Cote)

Résultat n°21

1933-1961

Date

1933-1961

Cote

EDEP057/D15 (Cote)

Résultat n°22

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1890-1908

Cote

EDEP124/D8 (Cote)

Résultat n°23

1863-1889

Date

1863-1889

Cote

EDEP100/D3 (Cote)

Résultat n°24

Presbytère : devis, délibération, adjudications.

Date

1813-1907

Cote

EDEP049/M3 (Cote)

Résultat n°25

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1838-1851

Cote

EDEP044/D3 (Cote)

Résultat n°26

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1875-1930

Cote

EDEP147/O3 (Cote)

Résultat n°27

Extraits de délibérations et correspondance relatifs à l'état des routes, ponts et chemins, ainsi quéaux travaux affrents

Date

an II-an III

Cote

EDEP027/1O3 (Cote)

Résultat n°28

Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport, lettre, extrait de délibération.

Date

1892-1896

Cote

EDEP027/1O42 (Cote)

Résultat n°29

Marché au beurre et à la volaille, localisation et modification des horaires d'ouverture : correspondance, extrait de délibération (1852), pétitions ( et 1901). 1852, 1901

Date

1852-1901

Cote

EDEP027/4F5 (Cote)

Résultat n°30

1816-1825

Date

1816-1825

Cote

EDEP001/D1 (Cote)

Résultat n°31

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

Date

1889-1912

Cote

EDEP035/N1 (Cote)

Résultat n°32

Délibérations et opérations des commissaires chargés d'administrer la bibliothèque : registre (En première page, un historique de la bibliothèque créée en 1791)

Date

1822-1838

Cote

EDEP132/2R4 (Cote)

Résultat n°33

sept. 1791-messidor an II

Date

1791-an II

Cote

EDEP056/D2 (Cote)

Résultat n°34

1831-1873

Date

1831-1873

Cote

EDEP041/D2 (Cote)

Résultat n°35

mai 1886-fév. 1894

Date

1886-1894

Cote

EDEP035/D7 (Cote)

Résultat n°36

1792-1852

Date

1792-1852

Cote

EDEP049/D1 (Cote)

Résultat n°37

1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)

Date

1939-1950

Cote

EDEP027/1D24 (Cote)

Résultat n°38

Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages : mémoires de fournitures pour l'équipage des chevaux et du contingent, extraits de délibérations, correspondance, requêtes.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/2H28 (Cote)

Résultat n°39

Ecole des filles, suppression : extrait du registre des délibérations, correspondance (2 pièces).

Date

1920

Cote

EDEP105/R1 (Cote)

Résultat n°40

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

Date

1929-1969

Cote

EDEP124/Q4 (Cote)

Résultat n°41

1872-1904

Date

1872-1904

Cote

EDEP128/D5 (Cote)

Résultat n°42

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

Date

-

Cote

EDEP027/5Q17 (Cote)

Résultat n°43

Délibérations du conseil municipal.

Date

1831 - 1868

Cote

EDEP211/D1 (Cote)

Résultat n°44

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

Date

1934

Cote

EDEP027/4N1 (Cote)

Résultat n°45

1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)

Date

1793-an II

Cote

EDEP027/1D4 (Cote)

Résultat n°46

La Haye-Descartes

Date

1826-1827

Cote

EDEP115/D6 (Cote)

Résultat n°47

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°48

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1913-1960

Cote

EDEP094/Q1 (Cote)

Résultat n°49

Délibérations du conseil général de la commune : registre.

Date

an 9-1846

Cote

EDEP083/D4 (Cote)

Résultat n°50

Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)

Date

1942-1954

Cote

EDEP132/4H8 (Cote)

Résultat n°51

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

Résultat n°52

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

Date

1929-1958

Cote

EDEP119/1D11 (Cote)

Résultat n°53

Champ de Foire (place du) : plan visuel, demandes et autorisations d'alignement avec plans et croquis figuratifs, extraits de délibérations, projet d'arrêté.

Date

an XIII-1877

Cote

EDEP027/1O12 (Cote)

Résultat n°54

Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales, propositions et attributions : listes et états nominatifs, correspondance (classement chronologique) (1924-1939) ; demande de création d'une récompense honorifique pour les membres des sociétés musicales : délibérations du conseil municipal (1912, 1923).

Date

1912-1939

Cote

1M514 (Cote)

Résultat n°55

1814-1833

Date

1814-1833

Cote

EDEP060/D1 (Cote)

Résultat n°56

An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX à 1808 et tables décennales des naissances, mariages et décès de 1792 à l'an X.

Date

An X-1858

Cote

EDEP127/D1 (Cote)

Résultat n°57

Délibérations de la municipalité

Date

1789-1790

Cote

EDEP062/D1 (Cote)

Résultat n°58

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°59

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

1895-1922

Cote

EDEP146/D4 (Cote)

Résultat n°60

1790-an VI

Date

-

Cote

EDEP112/D1 (Cote)

Résultat n°61

1942-1957

Date

-

Cote

EDEP112/D11 (Cote)

Résultat n°62

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

Date

1790-an IV

Cote

EDEP132/3H1 (Cote)

Résultat n°63

Fête de bienfaisance et fête nationale : programme, affiches, extrait de délibération, correspondance

Date

1928-1954

Cote

EDEP112/I15 (Cote)

Résultat n°64

1791- an IV

Date

1791- an IV

Cote

EDEP089/D1 (Cote)

Résultat n°65

Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

Date

1926-1953

Cote

EDEP009/O3 (Cote)

Résultat n°66

oct. 1871-mars 1879

Date

1871-1879

Cote

EDEP035/D5 (Cote)

Résultat n°67

Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance

Date

1840-1907

Cote

EDEP112/M6 (Cote)

Résultat n°68

1979-1990

Date

1979-1990

Cote

EDEP088/D9 (Cote)

Résultat n°69

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

Résultat n°70

Mai 1858 à mars 1896

Date

1858-1896

Cote

EDEP127/D2 (Cote)

Résultat n°71

Commission d'assistance : registres de délibérations.

Date

1927-1936

Cote

EDEP132/1Q6 (Cote)

Résultat n°72

23 avril 1843-13 février 1870

Date

1843-1870

Cote

EDEP078/D5 (Cote)

Résultat n°73

Travaux d'aménagement de la maison de Buttement, appartenant au bureau de Bienfaisance, pour en faire une caserne de gendarmerie : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbal d'huissier, affiches, procès-verbal d'adjudication des travaux, ébauche de devis estimatif avec plan sommaire de situation, plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage du grand bâtiment, devis, quittance.

Date

1818-1819

Cote

EDEP027/1M15 (Cote)

Résultat n°74

Registre des délibérations

Date

1847-1943

Cote

EDEP052/Q1 (Cote)

Résultat n°75

Conseil municipal, délibérations : registre

Date

1853-1880

Cote

EDEP203/D8 (Cote)

Résultat n°76

Monument commémoratif de la résistance, installation, inauguration et entretien : liste des victimes, extrait de délibérations, correspondance, facture

Date

1944-1974

Cote

EDEP132/2H9 (Cote)

Résultat n°77

1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du maire de 1838 à 1844)

Date

1813-1862

Cote

EDEP016/D1 (Cote)

Résultat n°78

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O18 (Cote)

Résultat n°79

Mail (rue du) : requête, demandes et autorisation d'alignement avec croquis figuratif, lettre, extrait de délibération.

Date

1792-1861

Cote

EDEP027/1O27 (Cote)

Résultat n°80

1869-1929

Date

1869-1929

Cote

EDEP030/D2 (Cote)