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27 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).
Cote
EDEP027/1M21 (Cote)
 Date
1862-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, convention, correspondance, délibération, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Abattoir municipal
  • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°2

Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention
Cote
EDEP052/N2 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition d'un droit de carrière par la commune :...
Résultat n°3

Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance
Cote
EDEP132/1M8 (Cote)
 Date
1933-1947
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, convention, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
Résultat n°4

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions
Cote
EDEP119/1O23 (Cote)
 Date
1910-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, rapport, cahier des charges, convention, statistique

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Energie électrique, distribution : délibérations du...
Résultat n°5

Concession de 1927 : rapports, correspondance, convention entre la Société d'Electricité et du Gaz de Bléré-La Croix et la commune de Bléré, avenant, police d'abonnement (1927-1931), modèles (1921) et projets de cahiers des charges, convention et police d'abonnement (v. 1927).
Cote
EDEP027/1O53 (Cote)
 Date
1921-1931
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance, convention

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Gaz, électricité, éclairage des voies publiques
  • Gaz et électricité, exploitation.
  • Concession de 1927 : rapports, correspondance, convention...
Résultat n°6

Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.
Cote
EDEP/124/O5 (Cote)
 Date
1912-1945
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, convention, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...
Résultat n°7

Restaurant scolaire : convention.
Cote
EDEP104/R2 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Restaurant scolaire : convention.
Résultat n°8

Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, convention, plans, correspondance
Cote
EDEP004/M1 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, convention, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, convention,...
Résultat n°9

Petits-Prés (rue des) : convention de travaux, analyse des prix, procès-verbal du degré d'avancement, lettre.
Cote
EDEP027/1O31 (Cote)
 Date
1857-1871
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Petits-Prés (rue des) : convention de travaux, analyse...
Résultat n°10

Relations avec l'administration des Postes, Télégraphes et Téléphone : correspondance, convention
Cote
EDEP119/3G1 (Cote)
 Date
1871-1932
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Relations avec l'administration des Postes, Télégraphes...
Résultat n°11

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]
Cote
EDEP089/M1 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
Résultat n°12

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.
Cote
EDEP020/L9 (Cote)
 Date
1860 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif, délibération, cahier des charges, arrêté préfectoral, convention, règlement

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...
Résultat n°13

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K15 (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
Résultat n°14

Associations : conventions, statuts, comptes rendus de réunions, correspondance (1891-1982) ; société de tir : statuts, registre de munitions, carnet de préparation et perfectionnement militaire (1906-1912)
Cote
EDEP132/2J6 (Cote)
 Date
1891-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, statut d'association, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Associations : conventions, statuts, comptes rendus...
Résultat n°15

Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance
Cote
EDEP203/M10 (Cote)
 Date
1879-1890
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, convention, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
Résultat n°16

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.
Cote
EDEP009/M1 (Cote)
 Date
1892-1974
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, bail, plan, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
Résultat n°17

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires
Cote
EDEP119/T17 (Cote)
 Date
1963-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, arrêté préfectoral, texte officiel, délibération, correspondance, avis, rapport d'expertise, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
Résultat n°18

Arbre de la liberté : mémoire pour la fourniture de l'arbre (1848) ; vente de la balustrade qui lui servait de clôture : convention (1852).
Cote
EDEP020/N7 (Cote)
 Date
1848 - 1852
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, convention

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Arbre de la liberté : mémoire pour la fourniture de...
Résultat n°19

Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)
Cote
EDEP132/4M4 (Cote)
 Date
1867-1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°20

Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition : délibérations, marchés, convention avec le département, plans. [1 plan de 1867 et 5 calques de 1878]
Cote
EDEP104/M4 (Cote)
 Date
1861-1981
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, marché public, convention, plan

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition...