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  1. Résultat n°1

    Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange

    Date

    1432

    Cote

    1J452 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par...
  2. Résultat n°2

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).

    Date

    1799-1885

    Cote

    282J/9 (Cote)

    • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

    • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
    • Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).

    Producteur :

    Picard-Luyten, familles (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q1 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
  5. Résultat n°5

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  6. Résultat n°6

    Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q139 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme et...
  7. Résultat n°7

    Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q246 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de...
  8. Résultat n°8

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q273 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  9. Résultat n°9

    Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme, ventes de récoltes (an II-an XI). Déclarations faites par les fermiers d'Odard (Odart), père d'émigré (an II-an VII).

    Date

    1793-1807

    Cote

    1Q478 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration
    • Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme,...
  10. Résultat n°10

    Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

    Date

    an II-1817

    Cote

    1Q480 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration, inventaires et ventes de mobilier
    • Administration des biens réservés pour la dotation...
  11. Résultat n°11

    1791-27 vendémiaire an III

    Date

    1791-27 vendémiaire an III

    Cote

    1Q60 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Baux à ferme
    • 1791-27 vendémiaire an III
  12. Résultat n°12

    29 vendémiaire-15 germinal an III

    Date

    29 vendémiaire-15 germinal an III

    Cote

    1Q61 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Baux à ferme
    • 29 vendémiaire-15 germinal an III
  13. Résultat n°13

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  14. Résultat n°14

    Installation d'une pompe communale : bail

    Date

    1850-1895

    Cote

    EDEP008/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Installation d'une pompe communale : bail
  15. Résultat n°15

    Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

    Date

    1892-1974

    Cote

    EDEP009/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
  16. Résultat n°16

    Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1849-1965

    Cote

    EDEP009/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
  17. Résultat n°17

    Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement de l'école d'Avrillé : devis, 1878. Construction de l'école de St Symphorien, 1888-1894

    Date

    1878-1894

    Cote

    EDEP013/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement...
  18. Résultat n°18

    Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEP014/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
  19. Résultat n°19

    Presbytère : baux de location

    Date

    1907-1948

    Cote

    EDEP016/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Presbytère : baux de location
  20. Résultat n°20

    Octroi : bail à ferme et adjudication

    Date

    1762

    Cote

    EDEP020/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Octroi : bail à ferme et adjudication

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  21. Résultat n°21

    Immeubles communaux : baux de location

    Date

    1908 - 1945

    Cote

    EDEP020/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Immeubles communaux : baux de location

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

    Date

    1786 - 1949

    Cote

    EDEP020/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  24. Résultat n°24

    Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

    Date

    1909 - 1910

    Cote

    EDEP020/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  25. Résultat n°25

    Installation provisoire de la gendarmerie dans des locaux loués : correspondance, bail de la maison Guespin, procès-verbal de visite de la maison Barbot-Hubert.

    Date

    an XIV-1819

    Cote

    EDEP027/1M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Gendarmerie
    • Installation provisoire de la gendarmerie dans des...
  26. Résultat n°26

    Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).

    Date

    1790-1869

    Cote

    EDEP027/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 1 N - Biens communaux
    • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
  27. Résultat n°27

    Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers : bail sous seing privé d'un premier local, lettre (1853-1855), quittance de loyer, correspondance, devis estimatif de travaux, extraits de délibérations relatives à un second local (1855-1862), plan au sol , correspondance relative à l'acquisition de mobilier ( 1856-1861).

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP027/1R30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Enseignement libre
    • Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers...
  28. Résultat n°28

    Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.

    Date

    1818-1928

    Cote

    EDEP027/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 3 N - Eaux
    • Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien,...
  29. Résultat n°29

    Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous seing privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (1901-1904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées (1928).

    Date

    1894-1928

    Cote

    EDEP027/4M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous...
  30. Résultat n°30

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  31. Résultat n°31

    Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEP028/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, location consentie par la commune...
  32. Résultat n°32

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.
  33. Résultat n°33

    Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP042/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
  34. Résultat n°34

    Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).

    Date

    1808-1849

    Cote

    EDEP042/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations...
  35. Résultat n°35

    Biens communaux : baux et adjudications

    Date

    1833-1908

    Cote

    EDEP045/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux : baux et adjudications
  36. Résultat n°36

    Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP046/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
  37. Résultat n°37

    Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.

    Date

    1883-1906

    Cote

    EDEP049/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts
    • Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux...
  38. Résultat n°38

    Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

    Date

    1843-1970

    Cote

    EDEP054/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
  39. Résultat n°39

    Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

    Date

    1821-1898

    Cote

    EDEP056/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
  40. Résultat n°40

    Logement de l'instituteur : bail de location.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP057/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement de l'instituteur : bail de location.