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89 résultats

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  1. Résultat n°1

    Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

    Date

    1907-1981

    Cote

    EDEP089/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
  2. Résultat n°2

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  3. Résultat n°3

    Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

    Date

    1892-1974

    Cote

    EDEP009/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
  4. Résultat n°4

    Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

    Date

    1843-1970

    Cote

    EDEP054/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
  5. Résultat n°5

    Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

    Date

    1872-1965

    Cote

    EDEP178/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
  6. Résultat n°6

    Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1849-1965

    Cote

    EDEP009/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
  7. Résultat n°7

    Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

    Date

    an III-1949

    Cote

    EDEP132/2M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
  8. Résultat n°8

    Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

    Date

    1786 - 1949

    Cote

    EDEP020/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  9. Résultat n°9

    Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP042/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
  10. Résultat n°10

    Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEP166/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
  11. Résultat n°11

    Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEP028/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, location consentie par la commune...
  12. Résultat n°12

    Presbytère : baux de location

    Date

    1907-1948

    Cote

    EDEP016/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Presbytère : baux de location
  13. Résultat n°13

    Immeubles communaux : baux de location

    Date

    1908 - 1945

    Cote

    EDEP020/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Immeubles communaux : baux de location

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  14. Résultat n°14

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  15. Résultat n°15

    Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP132/4M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole normale, location des bâtiments et des annexes...
  16. Résultat n°16

    Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.

    Date

    1815-1940

    Cote

    EDEP115/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.
  17. Résultat n°17

    Presbytère : baux et état des lieux.

    Date

    1907-1937

    Cote

    EDEP060/P8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Presbytère : baux et état des lieux.
  18. Résultat n°18

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  19. Résultat n°19

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP126/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1814-1934

    Cote

    EDEP066/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  22. Résultat n°22

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  23. Résultat n°23

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.
  24. Résultat n°24

    Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
  25. Résultat n°25

    Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

    Date

    1817-1929

    Cote

    EDEP112/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
  26. Résultat n°26

    Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.

    Date

    1818-1928

    Cote

    EDEP027/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 3 N - Eaux
    • Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien,...
  27. Résultat n°27

    Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous seing privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (1901-1904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées (1928).

    Date

    1894-1928

    Cote

    EDEP027/4M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous...
  28. Résultat n°28

    Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEP132/1M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
  29. Résultat n°29

    Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

    Date

    1872-1924

    Cote

    EDEP076/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
  30. Résultat n°30

    Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP091/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terres
    • Bâtiments appartenant à la commune, location : baux,...
  31. Résultat n°31

    Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP166/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de...
  32. Résultat n°32

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux

    Date

    1888-1914

    Cote

    EDEP119/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture...
  34. Résultat n°34

    Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.

    Date

    1825-1913

    Cote

    EDEP116/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement...
  35. Résultat n°35

    Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

    Date

    1909 - 1910

    Cote

    EDEP020/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  36. Résultat n°36

    Biens communaux : baux et adjudications

    Date

    1833-1908

    Cote

    EDEP045/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux : baux et adjudications
  37. Résultat n°37

    Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP046/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
  38. Résultat n°38

    Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges

    Date

    1886-1907

    Cote

    EDEP079/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, concession de transports des corps...
  39. Résultat n°39

    Presbytère, travaux de réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1831-1869); ouverture d'une rue dans le jardin du presbytère : devis, plan, correspondance (1883); installation d'un refuge pour les voyageurs indigents dans les dépendances du presbytère : arrêté préfectoral, devis (1895); location du presbytère : bail, correspondance (1907)

    Date

    1831-1907

    Cote

    EDEP100/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, travaux de réparations : devis, cahier...
  40. Résultat n°40

    Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.

    Date

    1883-1906

    Cote

    EDEP049/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts
    • Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux...