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89 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange
Cote
1J452 (Cote)
 Date
1432
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par...
Résultat n°2

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille
Cote
1J1590/2 (Cote)
 Date
1846-1919
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°3

Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).
Cote
282J/9 (Cote)
 Date
1799-1885
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), la Clousière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).
Résultat n°4

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).
Cote
1Q1 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Métairie des Fougerets (Limeray, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, soumission, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
Résultat n°5

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°6

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).
Cote
1Q139 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil, abbaye de (Indre-et-Loire, France), Bel-Air, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Tagault, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme et...
Résultat n°7

Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).
Cote
1Q246 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de...
Résultat n°8

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).
Cote
1Q273 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail, correspondance, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
Résultat n°9

Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme, ventes de récoltes (an II-an XI). Déclarations faites par les fermiers d'Odard (Odart), père d'émigré (an II-an VII).
Cote
1Q478 (Cote)
 Date
1793-1807
 Lieu - Type de document
correspondance, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
  • Administration
  • Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme,...
Résultat n°10

Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).
Cote
1Q480 (Cote)
 Date
an II-1817
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- couvent de l'Union Chrétienne, Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chezelles, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, bail, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
  • Administration, inventaires et ventes de mobilier
  • Administration des biens réservés pour la dotation...
Résultat n°11

1791-27 vendémiaire an III
Cote
1Q60 (Cote)
 Date
1791-27 vendémiaire an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Baux à ferme
  • 1791-27 vendémiaire an III
Résultat n°12

29 vendémiaire-15 germinal an III
Cote
1Q61 (Cote)
 Date
29 vendémiaire-15 germinal an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens :
  • Baux à ferme
  • 29 vendémiaire-15 germinal an III
Résultat n°13

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°14

Installation d'une pompe communale : bail
Cote
EDEP008/M3 (Cote)
 Date
1850-1895
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Installation d'une pompe communale : bail
Résultat n°15

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.
Cote
EDEP009/M1 (Cote)
 Date
1892-1974
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, bail, plan, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
Résultat n°16

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M4 (Cote)
 Date
1849-1965
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal, délibération, correspondance, cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
Résultat n°17

Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement de l'école d'Avrillé : devis, 1878. Construction de l'école de St Symphorien, 1888-1894
Cote
EDEP013/M4 (Cote)
 Date
1878-1894
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement...
Résultat n°18

Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux
Cote
EDEP014/F7 (Cote)
 Date
1852-1904
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
Résultat n°19

Presbytère : baux de location
Cote
EDEP016/M2 (Cote)
 Date
1907-1948
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Presbytère : baux de location
Résultat n°20

Octroi : bail à ferme et adjudication
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
 Date
1762
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
Résultat n°21

Immeubles communaux : baux de location
Cote
EDEP020/M10 (Cote)
 Date
1908 - 1945
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Immeubles communaux : baux de location
Résultat n°22

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).
Cote
EDEP020/N1 (Cote)
 Date
1786 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...
Résultat n°23

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°24

Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.
Cote
EDEP020/Q5 (Cote)
 Date
1909 - 1910
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...
Résultat n°25

Installation provisoire de la gendarmerie dans des locaux loués : correspondance, bail de la maison Guespin, procès-verbal de visite de la maison Barbot-Hubert.
Cote
EDEP027/1M14 (Cote)
 Date
an XIV-1819
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, bail, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Gendarmerie
  • Installation provisoire de la gendarmerie dans des...
Résultat n°26

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).
Cote
EDEP027/1N1 (Cote)
 Date
1790-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, délibération, bail, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 1 N - Biens communaux
  • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
Résultat n°27

Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers : bail sous seing privé d'un premier local, lettre (1853-1855), quittance de loyer, correspondance, devis estimatif de travaux, extraits de délibérations relatives à un second local (1855-1862), plan au sol , correspondance relative à l'acquisition de mobilier ( 1856-1861).
Cote
EDEP027/1R30 (Cote)
 Date
1853-1862
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance, pièce comptable, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Enseignement libre
  • Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers...
Résultat n°28

Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.
Cote
EDEP027/3N1 (Cote)
 Date
1818-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, procès-verbal, mémoire, correspondance, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 3 N - Eaux
  • Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien,...
Résultat n°29

Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous seing privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (1901-1904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées (1928).
Cote
EDEP027/4M6 (Cote)
 Date
1894-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous...
Résultat n°30

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.
Cote
EDEP027/4N1 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
Résultat n°31

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)
Cote
EDEP028/G23 (Cote)
 Date
1931-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Bureau de poste, location consentie par la commune...
Résultat n°32

Ancien presbytère, location : bail.
Cote
EDEP037/N3 (Cote)
 Date
1921-1930
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ancien presbytère, location : bail.
Résultat n°33

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).
Cote
EDEP042/M1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, mémoire, bail

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
Résultat n°34

Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).
Cote
EDEP042/M2 (Cote)
 Date
1808-1849
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, bail

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations...
Résultat n°35

Biens communaux : baux et adjudications
Cote
EDEP045/N1 (Cote)
 Date
1833-1908
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux : baux et adjudications
Résultat n°36

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.
Cote
EDEP046/M1 (Cote)
 Date
1840-1907
 Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
Résultat n°37

Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.
Cote
EDEP049/O2 (Cote)
 Date
1883-1906
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ponts
  • Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux...
Résultat n°38

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).
Cote
EDEP054/M12 (Cote)
 Date
1843-1970
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, bail, correspondance, plan, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
Résultat n°39

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations
Cote
EDEP056/N3 (Cote)
 Date
1821-1898
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, bail, liste, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
Résultat n°40

Logement de l'instituteur : bail de location.
Cote
EDEP057/M4 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Logement de l'instituteur : bail de location.