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89 résultats

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Résultat n°1

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

Date

1907-1981

Cote

EDEP089/M4 (Cote)

Résultat n°2

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

Date

1829-1975

Cote

EDEP065/M3 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

Date

1892-1974

Cote

EDEP009/M1 (Cote)

Résultat n°4

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

Date

1843-1970

Cote

EDEP054/M12 (Cote)

Résultat n°5

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

Date

1872-1965

Cote

EDEP178/N1 (Cote)

Résultat n°6

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1849-1965

Cote

EDEP009/M4 (Cote)

Résultat n°7

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

Date

an III-1949

Cote

EDEP132/2M2 (Cote)

Résultat n°8

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

Date

1786 - 1949

Cote

EDEP020/N1 (Cote)

Résultat n°9

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

Date

1808-1949

Cote

EDEP042/M1 (Cote)

Résultat n°10

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

Date

1945-1948

Cote

EDEP166/M6 (Cote)

Résultat n°11

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

Résultat n°12

Presbytère : baux de location

Date

1907-1948

Cote

EDEP016/M2 (Cote)

Résultat n°13

Immeubles communaux : baux de location

Date

1908 - 1945

Cote

EDEP020/M10 (Cote)

Résultat n°14

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

Résultat n°15

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

Date

1940-1942

Cote

EDEP132/4M8 (Cote)

Résultat n°16

Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.

Date

1815-1940

Cote

EDEP115/L1 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère : baux et état des lieux.

Date

1907-1937

Cote

EDEP060/P8 (Cote)

Résultat n°18

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

Date

1934

Cote

EDEP027/4N1 (Cote)

Résultat n°19

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°20

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)

Résultat n°21

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1814-1934

Cote

EDEP066/M3 (Cote)

Résultat n°22

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

Date

1931

Cote

EDEP/058/S8 (Cote)

Résultat n°23

Ancien presbytère, location : bail.

Date

1921-1930

Cote

EDEP037/N3 (Cote)

Résultat n°24

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

Date

1930

Cote

EDEP083/M10 (Cote)

Résultat n°25

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

Date

1817-1929

Cote

EDEP112/N2 (Cote)

Résultat n°26

Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.

Date

1818-1928

Cote

EDEP027/3N1 (Cote)

Résultat n°27

Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous seing privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (1901-1904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées (1928).

Date

1894-1928

Cote

EDEP027/4M6 (Cote)

Résultat n°28

Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

Date

1877-1925

Cote

EDEP132/1M12 (Cote)

Résultat n°29

Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

Date

1872-1924

Cote

EDEP076/O7 (Cote)

Résultat n°30

Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

Date

1852-1924

Cote

EDEP091/N2 (Cote)

Résultat n°31

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

Date

1920

Cote

EDEP166/M2 (Cote)

Résultat n°32

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°33

Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux

Date

1888-1914

Cote

EDEP119/1Q3 (Cote)

Résultat n°34

Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.

Date

1825-1913

Cote

EDEP116/O4 (Cote)

Résultat n°35

Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

Date

1909 - 1910

Cote

EDEP020/Q5 (Cote)

Résultat n°36

Biens communaux : baux et adjudications

Date

1833-1908

Cote

EDEP045/N1 (Cote)

Résultat n°37

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

Date

1840-1907

Cote

EDEP046/M1 (Cote)

Résultat n°38

Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges

Date

1886-1907

Cote

EDEP079/I1 (Cote)

Résultat n°39

Presbytère, travaux de réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1831-1869); ouverture d'une rue dans le jardin du presbytère : devis, plan, correspondance (1883); installation d'un refuge pour les voyageurs indigents dans les dépendances du presbytère : arrêté préfectoral, devis (1895); location du presbytère : bail, correspondance (1907)

Date

1831-1907

Cote

EDEP100/M2 (Cote)

Résultat n°40

Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.

Date

1883-1906

Cote

EDEP049/O2 (Cote)