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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

Date

1946é

Cote

EDEP132/2K4 (Cote)

Résultat n°2

District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.

Date

1793-an IV

Cote

EDEP104/B1 (Cote)

Résultat n°3

Conflits en Europe.

Date

an X-1812

Cote

1M317 (Cote)

Résultat n°4

Décès de militaires : avis de notification, extraits mortuaires, correspondance (1806-1883), diplômes à remettre aux familles des morts pour la France 1914-1919 .

Date

1806-1920

Cote

EDEP027/E17 (Cote)

Résultat n°5

Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire

Date

1810-1828

Cote

EDEP058/H1 (Cote)

Résultat n°6

Disparus, signalement ; avis de décès

Date

1810-1881

Cote

EDEP141/1H11 (Cote)

Résultat n°7

Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.

Date

1813-1908

Cote

EDEP124/H1 (Cote)

Résultat n°8

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

Date

1821-1831

Cote

EDEP059/K1 (Cote)

Résultat n°9

Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.

Date

1829-1923

Cote

EDEP113/1H10 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.

Date

1829-1899

Cote

EDEP065/O1 (Cote)

Résultat n°11

Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.

Date

1830-1929

Cote

EDEP065/O3 (Cote)

Résultat n°12

Maire et adjoints, nomination : avis.

Date

1831-1860

Cote

EDEP030/K6 (Cote)

Résultat n°13

Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

Date

1835-1946

Cote

EDEP119/1N1 (Cote)

Résultat n°14

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

Date

1837-1843

Cote

EDEP138/R2 (Cote)

Résultat n°15

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

Résultat n°16

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

Date

1847-1912

Cote

EDEP021/I4 (Cote)

Résultat n°17

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

Date

1847-1948

Cote

EDEP054/O4 (Cote)

Résultat n°18

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

Date

1848-1972

Cote

EDEP132/2L2 (Cote)

Résultat n°19

Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès de militaires originaires de Château-la-Vallière 1849-1859

Date

1849-1871

Cote

EDEP062/H4 (Cote)

Résultat n°20

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

Date

1851-1977

Cote

EDEP079/K2 (Cote)