avis - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Réquisition de l'armée française : avis, bordereaux récapitulatifs, déclarations de matériel de l'armée, mémoires de fournitures et de travaux, carnet d'ordres de réquisitions, carnets de mobilisation des métaux, correspondance

Date

1939-1943

Cote

EDEP132/5H19 (Cote)

2

Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.

Date

1829-1923

Cote

EDEP113/1H10 (Cote)

3

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

4

Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension, liste des bénéficiaires de soins médicaux

Date

1914-1919

Cote

EDEP079/H13 (Cote)

5

Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

Date

1887-1905

Cote

EDEP027/1R17 (Cote)

6

Disparus : avis de décès

Date

1870-1896

Cote

EDEP028/H5 (Cote)

7

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1953

Cote

EDEP132/1K8 (Cote)

8

Décès de militaires : avis de notification, extraits mortuaires, correspondance (1806-1883), diplômes à remettre aux familles des morts pour la France 1914-1919 .

Date

1806-1920

Cote

EDEP027/E17 (Cote)

9

Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

Date

1900-1901

Cote

EDEP063/1R2 (Cote)

10

Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)

Date

1893

Cote

EDEP028/H6 (Cote)

11

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

12

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Date

-

Cote

4M1170 (Cote)

13

Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire

Date

1810-1828

Cote

EDEP058/H1 (Cote)

14

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

Date

1847-1912

Cote

EDEP021/I4 (Cote)

15

Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).

Date

1925

Cote

EDEP007/K2 (Cote)

16

Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.

Date

1914-1918

Cote

EDEP087/H7 (Cote)

17

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

Date

1899-1931

Cote

EDEP119/1G15 (Cote)

18

Impôts : avis de dégrèvement

Date

1982

Cote

EDEP054/G40 (Cote)

19

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

Date

1821-1831

Cote

EDEP059/K1 (Cote)

20

Occupation : correspondance avec la Kommandantur, avis, arrêtés, notes pour la presse

Date

1940-1944

Cote

EDEP132/5H11 (Cote)

21

Ravitaillement en laines, textiles et chaussures : avis de réquisition des laines, listes des denrées, états mensuels des distributions, statistiques, inventaire, demandes de bons d'achat, avis de distribution de cartes, attestations de cartes textiles pour les militaires, instructions, correspondance

Date

1929-1945

Cote

EDEP132/5H23 (Cote)

22

Monument aux morts, construction et inauguration : listes de souscriptions, journaux (1918-1919), affiche, avis, discours (1919-1920), procès-verbal de réunions de la commission du monument (1918-1920) ; construction des fondations du monument : devis, correspondance, cahier des charges (1919-1925) ; propositions de monuments : plans, devis, correspondance, prospectus, photographie, pétition (1919-1921); affaire Fontboune ; devis, correspondance (1919) ; extrait d'avis de décès, avis de disparitions, demandes de renseignements sur les soldats, autopsie et inhumation d'un prisonnier de guerre allemand, demande d'inscription pour le monument, correspondance (1915-1920) ; attribution de trophées et achat de médaille : correspondance, factures (1920)

Date

1915-1925

Cote

EDEP132/5H7 (Cote)

23

Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

Date

1908-1914

Cote

EDEP/058/I6 (Cote)

24

Service des réfugiés : notices de renseignements par famille, liste des réfugiés déclarés à la mairie, déclarations de ressources, demandes d'allocations, feuilles de contrôle des locaux occupés, feuilles de rectification, statistiques, certificats individuels de rapatriement, fiches de recensement, listes d'allocataires, demandes d'autorisation de rapatriement, avis, correspondance

Date

1939-1945

Cote

EDEP132/5H16 (Cote)

25

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

Date

1837-1843

Cote

EDEP138/R2 (Cote)

26

Réquisition de logement : listes, avis, ordres de réquisition, situation des immeubles requis, inventaire des mobiliers et états des lieux, correspondance 1939-1949); liquidation des camps de Tivoli et de Perrusson, aménagement des baraquements pour y loger des familles : rapport, liste des locataires, correspondance

Date

1939-1954

Cote

EDEP132/5H17 (Cote)

27

Liste des militaires blessés ou malades rapatriés : journal officiel de l'Etat français (28 mars et 2 avril 1941) ; recensement des victimes de la guerre : avis de décès, avis de disparition, dossiers nominatifs, listes nominatives, correspondance

Date

1939-1965

Cote

EDEP132/5H31 (Cote)

28

Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès de militaires originaires de Château-la-Vallière 1849-1859

Date

1849-1871

Cote

EDEP062/H4 (Cote)

29

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

Date

1851-1977

Cote

EDEP079/K2 (Cote)

30

Maire et adjoints, nomination : avis.

Date

1831-1860

Cote

EDEP030/K6 (Cote)

31

Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

Date

1835-1946

Cote

EDEP119/1N1 (Cote)

32

Occupation prussienne, réquisitions et pertes : avis, liste nominative, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, quittances, déclarations de perte, états récapitulatifs, instructions, correspondance (1870-1876). Armée française, réquisitions et indemnisations : listes nominatives, tableaux, quittances, instructions, correspondance (1870-1872). Ce dossier contient des documents provenant des communes du canton de Château-Renault. Deux pièces sont en allemand.

Date

1870-1876

Cote

EDEP063/4H2 (Cote)

33

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

Date

1847-1948

Cote

EDEP054/O4 (Cote)

34

Enfants assistés : correspondance, avis de secours temporaire, livret d'enfant

Date

1863-1938

Cote

EDEP008/Q9 (Cote)

35

Guerre : avis de décès de soldats, photographie.

Date

1914-1918

Cote

EDEP147/H2 (Cote)

36

Guerre de 1914-1918, recrutement, conscription : circulaires, correspondance, avis et récépissés d'inscription sur les tableaux de recensement, feuilles de renseignements, listes des hommes exemptés ou réformés, certificats d'exemption, listes des ajournés, convocations devant le conseil de révision, ordre de transport; sursis, permissions agricoles et détachements : circulaires, correspondance, états nominatifs des militaires pour lesquels des permissions ont été sollicitées, états des hommes renvoyés dans leurs foyers; blessés, hospitalisation : correspondance; prisonniers de guerre allemands : correspondance, avis d'évasion; soldats décédés et sépultures militaires : circulaires, correspondance, états des services et campagnes, actes de décès, actes d'état civil, états signalétiques des services d'un homme de troupe, avis de transfert de corps, avis de décès, avis de disparition, liste des hommes de la commune tombés au champ d'honneur

Date

1913-1932

Cote

EDEP119/5H1 (Cote)

37

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

Date

1963-1983

Cote

EDEP119/T17 (Cote)

38

Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.

Date

1813-1908

Cote

EDEP124/H1 (Cote)

39

Instructions, correspondance, avis (1914-1919).

Date

-

Cote

1M346 (Cote)

40

Prisonniers.

Date

-

Cote

1M337 (Cote)

41

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

Date

1940-1946

Cote

EDEP132/5H14 (Cote)

42

Instituteurs : avis de nomination

Date

1953-1954

Cote

EDEP076/R4 (Cote)

43

Militaires morts pour la France : avis, actes de décès.

Date

1883-1922

Cote

EDEP146/H1 (Cote)

44

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

Date

1848-1972

Cote

EDEP132/2L2 (Cote)

45

Disparus, signalement ; avis de décès

Date

1810-1881

Cote

EDEP141/1H11 (Cote)

46

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

Date

1972-1983

Cote

EDEP119/T16 (Cote)

47

Guerre 1914-1918 : avis de décès ou de disparition de soldats.

Date

1914-1919

Cote

EDEP111/H6 (Cote)

48

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1950-1954

Cote

EDEP132/1K10 (Cote)

49

Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du Conseil municipal

Date

1891

Cote

EDEP087/H5 (Cote)

50

Disparus, recensement : correspondance, avis de décès ; tombes militaires, recensement : correspondance (3 pièces).

Date

1892-1952

Cote

EDEP105/H2 (Cote)

51

Défense nationale et sécurité publique, déclaration d'état d'indignité nationale : arrêté préfectoral, avis.

Date

1945

Cote

EDEP135/I6 (Cote)

52

District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.

Date

1793-an IV

Cote

EDEP104/B1 (Cote)

53

Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.

Date

1829-1899

Cote

EDEP065/O1 (Cote)

54

Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune pour la construction d'une école de filles (1892).

Date

1884-1892

Cote

EDEP114/L2 (Cote)

55

Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.

Date

1887-1954

Cote

EDEP078/O6 (Cote)

56

Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.

Date

1830-1929

Cote

EDEP065/O3 (Cote)

57

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

Date

1953

Cote

EDEP105/S1 (Cote)

58

Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.

Date

1864-1961

Cote

EDEP029/H4 (Cote)

59

Militaires décédés pendant la guerre : avis de décès

Date

1914-1918

Cote

EDEP069/H2 (Cote)

60

Soldats blessés, décédés ou disparus : avis du Ministère de la guerre.

Date

1914-1918

Cote

EDEP124/H9 (Cote)

61

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

Date

1946é

Cote

EDEP132/2K4 (Cote)

62

Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1932-1952

Cote

EDEP132/1K9 (Cote)

63

Conflits en Europe.

Date

an X-1812

Cote

1M317 (Cote)

64

Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers

Date

1939-1952

Cote

EDEP132/5H25 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.