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  1. Résultat n°1

    Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

    Date

    1859-1928

    Cote

    4M641 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
  2. Résultat n°2

    Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

    Cote

    4M637 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
  3. Résultat n°3

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  4. Résultat n°4

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1839-1978

    Cote

    EDEP246/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  6. Résultat n°6

    Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire, correspondance

    Date

    1845-1913

    Cote

    EDEP203/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire,...
  7. Résultat n°7

    Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1837-1853

    Cote

    EDEP203/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire,...
  8. Résultat n°8

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1898-1942

    Cote

    EDEP203/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  9. Résultat n°9

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1860-1898

    Cote

    EDEP203/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  10. Résultat n°10

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1808-1834

    Cote

    EDEP203/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  11. Résultat n°11

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  12. Résultat n°12

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  13. Résultat n°13

    1855-1912

    Date

    1855-1912

    Cote

    EDEP161/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1855-1912
  14. Résultat n°14

    1838-1854

    Date

    1838-1854

    Cote

    EDEP161/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838-1854
  15. Résultat n°15

    Création d'une menuiserie : arrêté du maire, plans

    Date

    1945

    Cote

    EDEP152/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Création d'une menuiserie : arrêté du maire, plans
  16. Résultat n°16

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1836-1882

    Cote

    EDEP152/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  17. Résultat n°17

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1908-1963

    Cote

    EDEP146/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  18. Résultat n°18

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1839-1964

    Cote

    EDEP145/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  19. Résultat n°19

    Arrêtés du maire.

    Date

    1832-1899

    Cote

    EDEP143/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
  20. Résultat n°20

    Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire, fermeture de l'école

    Date

    1832-1891

    Cote

    EDEP141/5I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 5I
    • Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP140/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Arrêtés du maire, enregistrement : registre.

    Date

    1910-1960

    Cote

    EDEP140/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, enregistrement : registre.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Echenillage : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1811

    Cote

    EDEP139/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Echenillage : arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  25. Résultat n°25

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  26. Résultat n°26

    Nomination de cantonier : arrêtés.

    Date

    1871-1874

    Cote

    EDEP135/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination de cantonier : arrêtés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  28. Résultat n°28

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
  29. Résultat n°29

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  30. Résultat n°30

    Répertoire des délibérations

    Date

    1927-1937

    Cote

    EDEP132/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoire des délibérations
  31. Résultat n°31

    Registres des arrêtés du maire

    Date

    1908-1959

    Cote

    EDEP132/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire
  32. Résultat n°32

    Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

    Date

    an IV-1828

    Cote

    EDEP132/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
  33. Résultat n°33

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1852-1907

    Cote

    EDEP132/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  34. Résultat n°34

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1839-1853

    Cote

    EDEP132/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  35. Résultat n°35

    Registres des arrêtés du maire.

    Date

    1810-1841

    Cote

    EDEP132/2D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Registres des arrêtés du maire.
  36. Résultat n°36

    Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance

    Date

    1875-1956

    Cote

    EDEP132/1J9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
  37. Résultat n°37

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1840-1859

    Cote

    EDEP128/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  38. Résultat n°38

    Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

    Date

    1945-1957

    Cote

    EDEP126/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1838-1858

    Cote

    EDEP124/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

    Date

    1910-1925

    Cote

    EDEP120/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
  41. Résultat n°41

    Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

    Date

    1972-1983

    Cote

    EDEP119/T16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
  42. Résultat n°42

    Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier des inscriptions aux concours, cahier d'enregistrement d'informations diverses, cahier d'enregistrement des dépenses, factures, bilan; comice agricole de 1959 : correspondance, programmes, carnet d'enregistrement des recettes et des dépenses, carnet d'enregistrement des emplacements, plan de disposition des exposants, carton d'invitation, carnet d'enregistrement d'inscriptions aux concours, billets de souscription

    Date

    1952-1959

    Cote

    EDEP119/3F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier...
  43. Résultat n°43

    Centre ménager post scolaire agricole : arrêtés, délibération du conseil municipal, correspondance, factures, états des dépenses effectuées

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP119/3F13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Centre ménager post scolaire agricole : arrêtés, délibération...
  44. Résultat n°44

    Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance, affiches, programme, liste des participants aux concours, liste des récompenses, cartons d'invitation, contrat d'engagement, bilan, état de paiement des droits sur les tickets d'entrée, contrat d'assurance, négatifs

    Date

    1966

    Cote

    EDEP119/3F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance,...
  45. Résultat n°45

    Redevances et ventes diverses : décisions du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance

    Date

    1971-1976

    Cote

    EDEP119/2L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Redevances et ventes diverses : décisions du maire,...
  46. Résultat n°46

    Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance

    Date

    1899-1913

    Cote

    EDEP119/2I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
  47. Résultat n°47

    Colombophilie : arrêtés, circulaires, correspondance, déclarations annuelles de pigeons voyageurs, feuilles de renseignement sur les ressources colombophiles

    Date

    1934-1970

    Cote

    EDEP119/2H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Colombophilie : arrêtés, circulaires, correspondance,...
  48. Résultat n°48

    Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

    Date

    1852-1972

    Cote

    EDEP119/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
  49. Résultat n°49

    Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

    Date

    1955-1982

    Cote

    EDEP119/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations...
  50. Résultat n°50

    Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions

    Date

    1933-1959

    Cote

    EDEP119/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés,...
  51. Résultat n°51

    Rues et places, dénominations : arrêté

    Date

    1947

    Cote

    EDEP119/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Rues et places, dénominations : arrêté
  52. Résultat n°52

    Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEP119/1N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
  53. Résultat n°53

    Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

    Date

    1835-1946

    Cote

    EDEP119/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
  54. Résultat n°54

    Forains et nomades : arrêtés

    Date

    1908-1933

    Cote

    EDEP119/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Forains et nomades : arrêtés
  55. Résultat n°55

    Foires et assemblées : arrêtés, pétition

    Date

    1886-1897

    Cote

    EDEP119/1I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Foires et assemblées : arrêtés, pétition
  56. Résultat n°56

    Autorisations de musique : arrêté

    Date

    1896

    Cote

    EDEP119/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Autorisations de musique : arrêté
  57. Résultat n°57

    Processions : arrêtés

    Date

    1904

    Cote

    EDEP119/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Processions : arrêtés
  58. Résultat n°58

    Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, programmes, invitations, photos

    Date

    1926-1974

    Cote

    EDEP119/1I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés,...
  59. Résultat n°59

    Dépôts temporaires et ventes sur la voie publique : arrêtés

    Date

    1883-1894

    Cote

    EDEP119/1I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Dépôts temporaires et ventes sur la voie publique :...
  60. Résultat n°60

    Balayage et arrosage : arrêtés

    Date

    1870

    Cote

    EDEP119/1I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Balayage et arrosage : arrêtés
  61. Résultat n°61

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  62. Résultat n°62

    Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP119/1I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
  63. Résultat n°63

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEP119/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  64. Résultat n°64

    Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

    Date

    1946-1982

    Cote

    EDEP119/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
  65. Résultat n°65

    Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1828-1904

    Cote

    EDEP116/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés,...
  66. Résultat n°66

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1903-1909

    Cote

    EDEP116/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux.
  67. Résultat n°67

    Cours d'eau, fossés et marais, curage : procès verbaux, arrêtés, affiches.

    Date

    1842-1889

    Cote

    EDEP114/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Cours d'eau, fossés et marais, curage : procès verbaux,...
  68. Résultat n°68

    1922-1962

    Date

    1922-1962

    Cote

    EDEP114/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1922-1962
  69. Résultat n°69

    1885-1922

    Date

    1885-1922

    Cote

    EDEP114/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1885-1922
  70. Résultat n°70

    Foires et marchés : affiches, extrait du registre des arrêtés de la commune.

    Date

    1857-1923

    Cote

    EDEP113/3F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3F : substances
    • Foires et marchés : affiches, extrait du registre des...
  71. Résultat n°71

    Legs de MM. Gerbault et Grindalle (concerne plusieurs communes) : arrêté, actes notariaux, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1847-1897

    Cote

    EDEP113/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs de MM. Gerbault et Grindalle (concerne plusieurs...
  72. Résultat n°72

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  73. Résultat n°73

    Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

    Date

    1793-1931

    Cote

    EDEP113/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
  74. Résultat n°74

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1828-1927

    Cote

    EDEP113/1O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  75. Résultat n°75

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1873-1925

    Cote

    EDEP113/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  76. Résultat n°76

    Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire

    Date

    1839-1938

    Cote

    EDEP112/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés...
  77. Résultat n°77

    Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, extraits de délibération; surveillance du bétail et épizooties : arrêtés préfectoraux, rapports du vétérinaire, registre de déclaration de maladies contagieuses

    Date

    1908-1954

    Cote

    EDEP112/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux,...
  78. Résultat n°78

    1927-1973

    Cote

    EDEP112/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
    • 1927-1973
  79. Résultat n°79

    1838-1927

    Cote

    EDEP112/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
    • 1838-1927
  80. Résultat n°80

    Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.

    Date

    1822-1841

    Cote

    EDEP111/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du...