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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4M641 (Cote)
Date
1859-1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°2
Cote
4M637 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de police, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
Résultat n°3
Cote
4M633 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°4
Cote
1M190 (Cote)
Date
an XIII-1820
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°5
Cote
EDEP246/D3 (Cote)
Date
1839-1978
Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°6
Cote
EDEP203/K3 (Cote)
Date
1845-1913
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série K : Elections, personnel
  • Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire,...
Résultat n°7
Cote
EDEP203/I5 (Cote)
Date
1837-1853
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire,...
Résultat n°8
Cote
EDEP203/D17 (Cote)
Date
1898-1942
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°9
Cote
EDEP203/D16 (Cote)
Date
1860-1898
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°10
Cote
EDEP203/D15 (Cote)
Date
1808-1834
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°11
Cote
EDEP178/D8 (Cote)
Date
1905-1945
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°12
Cote
EDEP178/D7 (Cote)
Date
1838-1905
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°13
Cote
EDEP161/D6 (Cote)
Date
1855-1912
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1855-1912
Résultat n°14
Cote
EDEP161/D5 (Cote)
Date
1838-1854
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1838-1854
Résultat n°15
Cote
EDEP152/F5 (Cote)
Date
1945
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, plan
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Création d'une menuiserie : arrêté du maire, plans
Résultat n°16
Cote
EDEP152/D6 (Cote)
Date
1836-1882
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°17
Cote
EDEP146/D7 (Cote)
Date
1908-1963
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°18
Cote
EDEP145/D6 (Cote)
Date
1839-1964
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°19
Cote
EDEP143/D8 (Cote)
Date
1832-1899
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°20
Cote
EDEP141/5I3 (Cote)
Date
1832-1891
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 5I
  • Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire,...