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8 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M193 (Cote)
 Date
1842
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de...
Résultat n°2

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.
Cote
3M190 (Cote)
 Date
1830
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection...
Résultat n°3

Elections générales à l'Assemblée nationale constituante du 23 avril 1848, organisation : circulaires, décret du gouvernement provisoire, arrêtés du Commissaire du gouvernement, correspondance ; résultat : état nominatif des représentants du département élus, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement), procès-verbal de dépouillement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.
Cote
3M243 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Deuxième République
  • Elections
  • Elections législatives
  • Elections générales à l'Assemblée nationale constituante...
Résultat n°4

Lettres autographes de César Joseph Bacot, député d'Indre-et- Loire
Cote
1J704 (Cote)
 Date
XIXe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Lettres autographes de César Joseph Bacot, député d'Indre-et-...
Résultat n°5

Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance royale.
Cote
3M191 (Cote)
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance...
Résultat n°6

Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons
Cote
1J/1735 (Cote)
 Date
1831
 Lieu - Type de document
pétition

  • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...
Résultat n°7

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M194 (Cote)
 Date
1846
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des...
Résultat n°8

241J - Fonds André (17e-20e siècles)
Cote
241J (Cote)
 Date
01/01/1601-31/12/2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Amboise (Indre-et-Loire, France), Sarthe (France ; département), Seine-Maritime (France ; département), Le Mans (Sarthe, France), Rouen (Seine-Maritime, France), Égypte, Colombie, Angleterre (Royaume-Uni), Allemagne, Amboise (Indre-et-Loire, France) -- domaine de Chanteloup, Montréal, château de (Issac, Dordogne, France), Issac (Dordogne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 241J - Fonds André (17e-20e siècles)