Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Ferrière-Larçon (1908), Genillé (1904-1916), Le Grand-Pressigny (1897-1926), La Guerche (1896-1912), La Haye-Descartes (1899-1922), Ligueil (1880-1926), Loches (1894-1926), Loché-sur-Indrois (1906-1926), Manthelan (1897-1921), Montrésor (1897-1926), Mouzay (1908-1921), Nouans-les-Fontaines (1904), Orbigny (1906-1912), Paulmy (1900-1904), Le Petit-Pressigny (1897), Preuilly-sur-Claise (1893-1914), Reignac-sur-Indre (1911-1923), Saint-Bauld (1908-1911), Saint-Flovier (1900-1924), Saint-Hippolyte (1898-1912), Sepmes (1908-1909), Tauxigny (1902), Tournon-Saint-Pierre (1907-1923), Verneuil-sur-Indre (1910-1924), Villeloin-Coulangé (1891-1914), Vou (1904-1914), Yzeures-sur-Creuse (1891-1913).

Date

1880-1926

Cote

2Z316 (Cote)

2

Nouans-les-Fontaines (1818-1892), Orbigny (1818-1893), Paulmy (1818-1845), Perrusson (1834-1845), Le Petit-Pressigny (1818-1892), Preuilly-sur-Claise (1809-1892), Reignac-sur-Indre (1811-1892), Saint-Bauld (1834-1893), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1827-1831), Saint-Flovier (1818-1892), Saint-Hippolyte (1891-1893), Saint-Jean-Saint-Germain (1830-1891), Saint-Quentin-sur-Indrois (1812-1893), Saint-Senoch (1839-1893), Sennevières (1837-1845), Sepmes (1818-1839), Tauxigny (1807-1892), Tournon-Saint-Pierre (1818-1892), Varennes (1806-1845), Verneuil-sur-Indre (1808-1892), Villedômain (1891-1893), Villeloin-Coulangé (1831-1845), Yzeures-sur-Creuse (1805-1845).

Date

1805-1893

Cote

2Z279 (Cote)

3

Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier, Saint-Senoch, Sepmes, Tauxigny, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse.

Date

1821-1836

Cote

2Z125 (Cote)

4

Vou (an XII-1845), Vitray (1819-1823), Yzeures-sur-Creuse (an XIV-1921).

Date

an XII-1921

Cote

2Z121 (Cote)

5

Yzeures-sur-Creuse.

Date

1986-1987

Cote

2840W130 (Cote)

6

Yzeures-sur-Creuse.

Date

1955-1985

Cote

2840W62 (Cote)

7

Yzeures-sur-Creuse.

Date

1955-1985

Cote

2840W61 (Cote)

8

Yzeures-sur-Creuse.

Date

1965-1984

Cote

2840W60 (Cote)

9

Yzeures-sur-Creuse: sections A-G, ZA-ZP.

Date

1955-1979

Cote

2839W68 (Cote)

10

J-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W138 (Cote)

11

C-H

Date

1974-1979

Cote

2838W137 (Cote)

12

A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W136 (Cote)

13

Varennes à Yzeures-sur-Creuse

Date

1939-1944

Cote

2827W12 (Cote)

14

Yzeures-sur-Creuse, extension de Néons-sur-Creuse : procès-verbaux de remembrement

Date

1963

Cote

2825W8 (Cote)

15

Revitalisation d'un espace rural (le canton de Tournon-Saint-Pierre, les communes d'Yzeures et de Tournon-Saint-Pierre)

Date

1978

Cote

2738W42 (Cote)

16

Ecole de filles.

Date

1944-1973

Cote

2675W4 (Cote)

17

Ecole de garçons.

Date

1952-1976

Cote

2675W3 (Cote)

18

Délégué départemental de l'Education nationale (DDEN) : rapport de visite.

Date

1997-2016

Cote

2675W2 (Cote)

19

Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

Date

1982-2010

Cote

2675W1 (Cote)

20

Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats d'urbanisme n° 2, 11, 17.

Date

1996

Cote

2665W123 (Cote)

21

Année 1995 : permis de construire n° 11, 16. Année 1996 : permis de construire n° 1-4.

Date

1995-1996

Cote

2665W122 (Cote)

22

Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat d'urbanisme n°5. Année 1995 : permis de construire n° 1-14 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 9, .

Date

1994-1995

Cote

2665W121 (Cote)

23

Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 12, 14, 18, 22, 28, 32-33, 44, 47 ; certificats d'urbanisme n° 30. Année 1994 : permis de construire n° 1-6.

Date

1993-1994

Cote

2665W120 (Cote)

24

Schéma directeur d'assainissement : rapport final, étude d'incidence des boues et plan d'épandage, rapport final d'étude d'incidence de la station d'épuration existante, étude préalable à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration, synthèse de l'étude de zonage, annexes.

Date

2002

Cote

2663W245 (Cote)

25

Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire d'étude d'incidence et plan d'épandage des boues de la station d'épuration existante, rapport final minute du schéma directeur d'assainissement, annexes de l'étude de schéma directeur.

Date

2001

Cote

2663W244 (Cote)

26

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, RD n°104 : récépissé, DICT, plan.

Date

1991

Cote

2663W243 (Cote)

27

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, CD n°725 : arrêté, plan.

Date

1980-1981

Cote

2663W242 (Cote)

28

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

Date

1968

Cote

2663W241 (Cote)

29

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème et 4ème tranches : plan, arrêté.

Date

1960-1974

Cote

2663W240 (Cote)

30

Lotissements "Champ Fleuri" et "Les Amandiers". - Classement dans la voirie communale des voies d'accès : dossiers d'enquête publique.

Date

1978

Cote

2663W239 (Cote)

31

Projet de construction de logements. - Acquisition de terrains par la commune : arrêté préfectoral (copie), rapport de l'ingénieur, plans, enquête d'utilité publique.

Date

1965-1966

Cote

2663W238 (Cote)

32

Ruisseau du Potereau. - Curage et aménagement hydraulique : dossier de marché de gré à gré, rapports du subdivisionnaire, devis, plans.

Date

1964

Cote

2663W168 (Cote)

33

Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

Date

2010-2011

Cote

2662W12 (Cote)

34

Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

Date

2004-2005

Cote

2662W11 (Cote)

35

Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

Date

1980-2010

Cote

2659W18 (Cote)

36

Année 1985 : permis de lotir n° 850065 « Neuville ». Année 1987 : permis de lotir n° 87 L 0071 « Les Coteaux ». Année 1992 : permis de lotir n° 21 « rue Pasteur ».

Date

1985-1992

Cote

2636W188 (Cote)

37

Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0059 « Les Aubus ». Année 1983 : permis de lotir n° 83 F 12 « Les Chalussons ».

Date

1980-1983

Cote

2636W187 (Cote)

38

Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 68 « Les Fosses Berthier ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 153 « Le Bourg » ; 73 L 224 « Les Aubus ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 109 « Le Grand Pré » ; 76 L 95 « Le Bourg ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 19 « Les Amandiers ».

Date

1970-1978

Cote

2636W186 (Cote)

39

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 32 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 2 « Chavis ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 33 « Le Bourg » ; 66 L 145 « Les Carrières ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 160 « Le Bourg ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 47 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 147 « Le Bourg ».

Date

1959-1969

Cote

2636W185 (Cote)

40

Année 2008 : permis de construire n° 17-18, 20-24 ; 372820830019 - Touraine Logement, construction de 4 logements locatifs aux Chalussons Nord.

Date

2008

Cote

2636W184 (Cote)

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