Villeperdue (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

2

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

3

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2015

Cote

2550W/32 (Cote)

4

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/36 (Cote)

5

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014

Cote

2550W/34 (Cote)

6

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2014

Cote

2550W/29 (Cote)

7

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/35 (Cote)

8

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2013-2014

Cote

2550W/33 (Cote)

9

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/28 (Cote)

10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2012

Cote

2550W/31 (Cote)

11

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2009-2011

Cote

2550W/30 (Cote)

12

Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

Date

1980-2010

Cote

2659W18 (Cote)

13

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

14

Mobilier : inventaire.

Date

2006-2007

Cote

2314W8 (Cote)

15

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, facture d'acquisitions de matériels, notes de services.

Date

1990-2007

Cote

2314W1 (Cote)

16

Semaine de quatre jours. - Mise en place : correspondance.

Date

2004-2007

Cote

2314W5 (Cote)

17

La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

Date

1964-2006

Cote

2549W164 (Cote)

18

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

19

Photographies de classe : positifs, tirages papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent.

Date

1980-2005

Cote

2314W9 (Cote)

20

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

21

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

22

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1989-2003

Cote

2314W2 (Cote)

23

Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

Date

1997-2003

Cote

2314W3 (Cote)

24

Délégué départementale de l'Education nationale (DDEN) : rapport de visite.

Date

1990-2003

Cote

2314W4 (Cote)

25

Permis de construire n°11, 13-16, 18 (2002). Permis de démolir PC3727802A0001 – SNCF Région de Tours, démolition d'un bâtiment en mauvais état. Gare SNCF (2002). Permis de construire n°1 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W120 (Cote)

26

Permis de construire n°1-2, 4, 6-9 (2002).

Date

2002

Cote

2549W119 (Cote)

27

DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations de lotissement, permis de construire (compétence Etat).

Date

2002

Cote

2263W1-15 (Cote)

28

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

29

Davum Armatures, Tours ; Dufresne, Villeperdue ; Ecco, Tours.

Date

1994-2000

Cote

1663W44 (Cote)

30

Mobilier et bibliothèque : inventaire.

Date

1999

Cote

2314W7 (Cote)

31

La ré-affectation de la gare de Villeperdue par la mise en place des services publics et d'activités culturelles municipales.

Date

1997

Cote

2738W397 (Cote)

32

Bibliothèque : inventaire.

Date

1995

Cote

2314W6 (Cote)

33

La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).

Date

1993

Cote

1757W77 (Cote)

34

Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).

Date

1992

Cote

1757W76 (Cote)

35

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

Date

1991

Cote

1545W15 (Cote)

36

Rue de l'Arche, construction de 2 logements à usage locatif. Les Barons, construction d'un entrepôt commercial. Les Bergeons, construction d'une salle de danse. La Bourde, extension d'un bâtiment. Rue du Carroi du Vigneau, construction d'une salle de réunion. Rue Dame Milon, construction d'un garage. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage.

Date

1991

Cote

1545W13 (Cote)

37

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

Date

1990

Cote

1545W14 (Cote)

38

Rue de l'Arche, construction de 2 habitations. Les Bergeons, aménagement et extension de bâtiments en grill et salle de danse (refus de permis). La Charbaudière, construction d'un garage. Rue de la Fosse Garée, construction d'un garage. Le Haut-Bris, rénovation d'un garage. Les Marsaules, construction d'une salle de traite. Les Martinaux, construction d'un hangar agricole. La Petite Vaumènerie, extension de 2 bâtiments. Lotissement "Près l'Arche", construction d'un garage. Les Reglacières, extension d'une habitation-atelier peinture.

Date

1990

Cote

1545W12 (Cote)

39

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».

Date

1985-1990

Cote

1757W74 (Cote)

40

Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.

Date

1989

Cote

1477W51 (Cote)

41

« Journalistes au village » article de Marc Provost dans Le nouvel agriculteur (8 septembre 1989) sur la réalisation d'un journal d'école : photocopie.

Date

1989

Cote

2314W11 (Cote)

42

Lotissement « les Penloups ».

Date

1985-1986

Cote

1757W75 (Cote)

43

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

Date

1981-1984

Cote

1757W73 (Cote)

44

Voirie communale et rurale : carte du réseau et tableau récapitulatif (1984). Chemin rural 19 de la Faroire à Villeperdue, projet de reconnaissance et aménagement d'une section : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs (1943).

Date

1943-1984

Cote

1477W42 (Cote)

45

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C : éd. 1983 (5 f.). Sections ZA à ZN : éd. 1983 (11 f.).

Date

1983

Cote

1985W122 (Cote)

46

Travaux d'écoliers pour un jeu-concours : Le cahier de Noël, supplément de la Nouvelle république des 24, 25 et 26 décembre 1982 écrit et illustré par les enfants des écoles primaires de l'Indre-et-Loire.

Date

1982

Cote

2314W10 (Cote)

47

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

Date

1966-1982

Cote

1757W72 (Cote)

48

Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue, construction : procès-verbal de récolement du pont, plans.

Date

1982

Cote

1477W43 (Cote)

49

Naissances, 1951-1981

Date

1951-1981

Cote

4E278/13 (Cote)

50

Lotissement communal "Les Barons" : dossier de réalisation.

Date

1981

Cote

1477W68 (Cote)

51

Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W176 (Cote)

52

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1333 (Cote)

53

États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZN.

Date

1933-1979

Cote

1988W329 (Cote)

54

Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1978 (7 f.). T.A. et sections ZA à ZC : 2e éd. 1972 avec mises à jour (4 f.). Sections A à C et ZD à ZN : éd. 1978 avec mises à jour (12 f.).

Date

1933-1978

Cote

1984W164 (Cote)

55

1 media

Section ZE

Date

1977

Cote

-

56

1 media

Section ZK

Date

1977

Cote

-

57

1 media

Section ZH

Date

1977

Cote

-

58

1 media

Section ZL

Date

1977

Cote

-

59

1 media

Section ZN

Date

1977

Cote

-

60

1 media

Section ZM

Date

1977

Cote

-

61

1 media

Section ZD

Date

1977

Cote

-

62

1 media

Section ZI

Date

1977

Cote

-

63

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

205 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2953 (Cote)

64

Villeperdue

Date

-

Cote

-

65

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-R.

Date

1933-1974

Cote

1265W845 (Cote)

66

Comptes actifs S-Z. Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W846 (Cote)

67

Villeperdue (1965-1974), Villiers-au-Bouin (1965-1973).

Date

1965-1974

Cote

1102W200 (Cote)

68

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

69

Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/1229 (Cote)

70

1 media

Section ZB

Date

1970

Cote

-

71

1 media

Section ZA

Date

1970

Cote

-

72

1 media

Section ZC

Date

1970

Cote

-

73

Villeperdue

Date

-

Cote

-

74

Villeperdue

Date

-

Cote

-

75

Villeperdue

Date

-

Cote

-

76

Décès, 1951-1954

23 medias

Décès, 1951-1954

Date

1951-1954

Cote

4E278/15 (Cote)

77

Mariages, 1951-1954

Date

1951-1954

Cote

4E278/14 (Cote)

78

Naissances, mariages, décès

9 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/1229 (Cote)

79

Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu aux anciennes fabriques puis attribuées aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits de délibérations municipales, procès-verbaux de remise des biens, pièces justificatives, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (1906-1951). Abilly (1934), Bossay (1935), Bourgueil (1935), Charnizay (1926), Courçay (1935), Draché (1926-1935), Fondettes (1935), Ingrandes (1934), La Membrolle (1935), Le Grand-Pressigny (1935-1936), Les Hermites (1935), Loches (1934), Luzé (1926-1930), Marigny-Marmande (1934), Mettray (1935), Montbazon (1950-1951), Neuvy-le-Roi(1920-1939), Parçay-Meslay (1928), Pouzay (1937), Reignac (1906-1936), Restigné (1935), Reugny (1934), Richelieu (1909-1934), Saint-Cyr-sur-Loire (s.d.), Saint-Épain (1934), Saint-Ouen (1929-1930), Saint-Patrice (1929-1934), Sainte-Maure (1934), Savigné-sur-Lathan (1935), Tours (1934), Villebourg (1934), Villeperdue (1935), Vouvray (1906-1935).

Date

-

Cote

8V5 (Cote)

80

Villeperdue (1819, 1951)

13 medias

Villeperdue (1819, 1951)

Date

1819-1951

Cote

3P1/63 (Cote)

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