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674 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Foyer des Hermites (foyer de vie pour adultes handicapés inaptes au travail), Foyer occupationnel pour adultes handicapés inaptes au travail, Foyer d'hébergement pour adultes handicapés travailleurs.

    Date

    1984-2000

    Cote

    2871W12 (Cote)

    • Contexte : 2871W - Tarification des établissements et services...

    • Association La Boisnière
    • Foyer des Hermites (foyer de vie pour adultes handicapés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

  2. Résultat n°2

    Intitut médico-éducatif (IME), Centre d'aide par le travail (CAT), Création d'un foyer occupationnel par l'association inter-régionale "Archange", projet d'ascension du Mont Blanc, création d'un foyer occupationnel.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2871W11 (Cote)

    • Contexte : 2871W - Tarification des établissements et services...

    • Association La Boisnière
    • Intitut médico-éducatif (IME), Centre d'aide par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de l'association (1983-1995). Foyer de vie pour adultes handicapés inaptes au travail.

    Date

    1983-2000

    Cote

    2871W10 (Cote)

    • Contexte : 2871W - Tarification des établissements et services...

    • Association La Boisnière
    • Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

  4. Résultat n°4

    Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Saint-Germain-sur-Vienne, Couziers, Lerné, Thizay ; Saint-Martin-le-Beau, Villedomer.

    Date

    1966-1978

    Cote

    2428W30 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • États de sections grands formats
    • Saint-Germain-sur-Vienne, Couziers, Lerné, Thizay ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre, Reugny, Villedômer.

    Date

    1973-1998

    Cote

    2428W29 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • États de sections grands formats
    • Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  8. Résultat n°8

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    ADAPEI "Les Tissandiers", Loches (2000-2005) ; Charcuteries gourmandes, Villedômer (1966-2005) ; Colas, Mettray (2000-2006).

    Date

    1966-2006

    Cote

    2179W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • ADAPEI "Les Tissandiers", Loches (2000-2005) ; Charcuteries...
  10. Résultat n°10

    États de sections sur fiches : sections A à F, ZA à ZY et YA à YL.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1988W328 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômer
    • États de sections sur fiches : sections A à F, ZA à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1, A2, D3, D5 et sections ZD à ZY, YA à YD et YH à YL (1983). T.A. et sections ZB, ZC et YE (1991). Feuille C (1992).

    Date

    1983-1992

    Cote

    1985W112 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômer
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Sections ZA à ZR : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (14 f.). Sections ZO, ZS à ZY et YA à YL : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (16 f.). Sections ZB, ZC et YE : éd. 1983 avec mises à jour (3 f.). Section ZC : éd. 1991 (1 f.).

    Date

    1975-1991

    Cote

    1984W163 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômer
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections ZA à ZR : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    T.A. et sections A à F : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963 (20 f.). Feuilles B1, C2, C3, D1, D3, E3 et F1 : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1975 (7 f.). T.A. et feuilles B3, D1 à D5, E3 et F2 : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1981 (8 f. - E3 et F2 sur une seule f.). Feuilles A1, A2, C, D2 et D3 : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (5 f.). T.A. et feuilles C, D2, D4, E3 et F2 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 ou 1992 (5 f. - E3 et F2 sur une seule f.).

    Date

    1935-1992

    Cote

    1984W162 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômer
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à F : éd. 1935 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Auberge du Mail, Amboise (1996-2003) ; Aex Technologies, Rochecorbon (2002) ; Allaire André, Saunay (2001-2003) ; Allo Couscous, Château-Renault (2002) ; Armatours, Montlouis-sur-Loire (1993-2003) ; Brossard, Villedômer (1991-2003) ; Cesvre, Neuville-sur-Brenne (1994-2002) ; Crosnier André, Reugny (1987-2001) ; Debenne Blateau, Chisseaux (1999-2003) ; Parcour, Charentilly (1999-2000) ; Sainton, Notre-Dame d'Oé (1996-2003) ; Sedaco, Parçay-Meslay (1990-1998) ; Sommier, Sonzay (2000-2001).

    Date

    1987-2003

    Cote

    1908W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auberge du Mail, Amboise (1996-2003) ; Aex Technologies,...
  15. Résultat n°15

    Correspondance (dont réseaux et plans).

    Date

    1976-1987

    Cote

    1481W70 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • Villedômer
    • Déviation de la Grande Vallée
    • Correspondance (dont réseaux et plans).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Déclaration d'utilité publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969), arrêté préfectoral autorisant à pénétrer dans les propriétés privées (1976), plan d'occupation des sols.

    Date

    1969-1976

    Cote

    1481W69 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • Villedômer
    • Déviation de la Grande Vallée
    • Déclaration d'utilité publique : dossier d'enquête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Financement : dossier d'inscription au FSIR.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1481W68 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • Villedômer
    • Déviation de la Grande Vallée
    • Financement : dossier d'inscription au FSIR.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Avant-projet sommaire : dossier d'avant-projet, profils et plans

    Date

    1969-1977

    Cote

    1481W67 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • Villedômer
    • Déviation de la Grande Vallée
    • Avant-projet sommaire : dossier d'avant-projet, profils...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Études (recherche de matériaux, reconnaissance des sols compressibles, sondages, stabilité des déblais, étude géologique et géotechnique)

    Date

    1969-1977

    Cote

    1481W66 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • Villedômer
    • Déviation de la Grande Vallée
    • Études (recherche de matériaux, reconnaissance des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés [ADAPEI] et centre d'aide par le travail (CAT) de Saint-Pierre-des-Corps, centres de la Bellangerie (Vouvray) et Sainte-Radegonde (1978-1989) ; association La Boisnière, Villedômer institut médico-éducatif (IME), Centre d'aide par le travail (CAT) (1977-19688).

    Date

    1945-1993

    Cote

    1322W141 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Association départementale des amis et parents d'enfants...