2871W1-20 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Rapports du Conseil général sur le prix de journée et documents fournis par les établissements, statuts, rapports annuels d'activité, procès-verbaux de conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblée générale, plans et autres documents relatifs aux bâtiments, correspondance diverses, coupures de presse.
Mode de classement
Classement par association gestionnaire, puis par établissement
Conditions d'accès
Ces dossiers sont librement communicables.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Ces dossiers sont librement communicables, sauf les documents portant sur des situation individuelle. Quand il y a de tels documents dans le dossier relatigf à un établissement, ils sont regroupés systématiquement dans une sous-chemise en fin de dossier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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