Intitut médico-éducatif (IME), Centre d'aide par le travail (CAT), Création d'un foyer occupationnel par l'association inter-régionale "Archange", projet d'ascension du Mont Blanc, création d'un foyer occupationnel.

Aide à la recherche

2871W - Tarification des établissements et services accueillant des personnes handicapées (1981-2003)

Déplier tous les niveaux

Tarification des établissements et services accueillant des personnes handicapées.

Cote/Cotes extrêmes

2871W1-20 (Cote)

Date

1981-2003

Localisation physique

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports du Conseil général sur le prix de journée et documents fournis par les établissements, statuts, rapports annuels d'activité, procès-verbaux de conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblée générale, plans et autres documents relatifs aux bâtiments, correspondance diverses, coupures de presse.

Mode de classement

Classement par association gestionnaire, puis par établissement

Conditions d'accès

Ces dossiers sont librement communicables.

Mots clés matières

établissement médico social, personne handicapée, tarification

Mots clés producteurs

Services centraux / Direction de l'autonomie

Association La Boisnière

Cote/Cotes extrêmes

2871W10-2871W12 (Cote)

Date

1983-2000

Conditions d'accès

Ces dossiers sont librement communicables, sauf les documents portant sur des situation individuelle. Quand il y a de tels documents dans le dossier relatigf à un établissement, ils sont regroupés systématiquement dans une sous-chemise en fin de dossier.

Mots clés lieux

Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France)