Villebourg (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

2

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

3

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

4

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

5

1 media

Section ZK

Date

2003

Cote

-

6

1 media

Section ZH

Date

2003

Cote

-

7

1 media

Section ZL

Date

2003

Cote

-

8

1 media

Section ZC

Date

2003

Cote

-

9

1 media

Section ZO

Date

2003

Cote

-

10

1 media

Section ZP

Date

2003

Cote

-

11

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles A1 à A3, B2, B3 et C1 à C3 (1982). Feuille B1 et section ZA (1995). Section ZB (2003).

Date

1982-2003

Cote

1985W111 (Cote)

12

1 media

Section ZE

Date

2003

Cote

-

13

1 media

Section ZI

Date

2003

Cote

-

14

1 media

Section ZM

Date

2003

Cote

-

15

1 media

Section ZR

Date

2003

Cote

-

16

1 media

Section ZD

Date

2003

Cote

-

17

1 media

Section ZN

Date

2003

Cote

-

18

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

19

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (9 f.). Feuille A3 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1995 (1 f.).

Date

1934-1995

Cote

1984W161 (Cote)

20

Sections ZA et ZC

1 media

Sections ZA et ZC

Date

1992

Cote

-

21

Section ZA 1bis

1 media

Section ZA 1bis

Date

1992

Cote

-

22

AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

Date

1985-1990

Cote

2867W56 (Cote)

23

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

24

Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W176 (Cote)

25

Section A.

Date

1934-1979

Cote

1988W326 (Cote)

26

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1329 (Cote)

27

Sections B, C et ZA à ZI.

Date

1934-1979

Cote

1988W327 (Cote)

28

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

144 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2923 (Cote)

29

Villebourg

Date

-

Cote

-

30

Comptes supprimés 251 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1265W839 (Cote)

31

Comptes supprimés 1-250.

Date

1934-1974

Cote

1265W838 (Cote)

32

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1934-1974

Cote

1265W836 (Cote)

33

Comptes actifs H-Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W837 (Cote)

34

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

35

Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975), La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

Date

1968-1973

Cote

1102W197 (Cote)

36

La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

Date

1968-1973

Cote

1102W198 (Cote)

37

Elections politiques

Date

-

Cote

EDEP274/1K4 (Cote)

38

Guerre de 1914-1918

Date

-

Cote

EDEP274/4H12 (Cote)

39

Registre des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1972

Cote

EDEP274/1G12 (Cote)

40

Naissances, 1946-1970

Date

1946-1970

Cote

4E274/12 (Cote)

41

Villebourg

Date

-

Cote

-

42

Villebourg

Date

-

Cote

-

43

Décès, 1947-1954

42 medias

Décès, 1947-1954

Date

1947-1954

Cote

4E274/16 (Cote)

44

Mariages, 1943-1954

Date

1943-1954

Cote

4E274/14 (Cote)

45

Naissances, mariages, décès

8 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/878 (Cote)

46

Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu aux anciennes fabriques puis attribuées aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits de délibérations municipales, procès-verbaux de remise des biens, pièces justificatives, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (1906-1951). Abilly (1934), Bossay (1935), Bourgueil (1935), Charnizay (1926), Courçay (1935), Draché (1926-1935), Fondettes (1935), Ingrandes (1934), La Membrolle (1935), Le Grand-Pressigny (1935-1936), Les Hermites (1935), Loches (1934), Luzé (1926-1930), Marigny-Marmande (1934), Mettray (1935), Montbazon (1950-1951), Neuvy-le-Roi(1920-1939), Parçay-Meslay (1928), Pouzay (1937), Reignac (1906-1936), Restigné (1935), Reugny (1934), Richelieu (1909-1934), Saint-Cyr-sur-Loire (s.d.), Saint-Épain (1934), Saint-Ouen (1929-1930), Saint-Patrice (1929-1934), Sainte-Maure (1934), Savigné-sur-Lathan (1935), Tours (1934), Villebourg (1934), Villeperdue (1935), Vouvray (1906-1935).

Date

-

Cote

8V5 (Cote)

47

Copie de la matrice générale.

Date

1931-1951

Cote

EDEP274/1G18 (Cote)

48

Céréales : registre des cultures, registre de récoltes de céréales, superficie en céréales ; blés gelés : liste nominative des propriétaires, correspondance.

Date

1913-1947

Cote

EDEP274/2F3 (Cote)

49

Décès, 1934-1946

65 medias

Décès, 1934-1946

Date

1934-1946

Cote

4E274/15 (Cote)

50

Aménagement du terrain des sports : résumé d'une circulaire, correspondance avec la Direction générale de l'éducation physique et des sports (1941-1946) ; prix de la location du terrain : extraits des délibérations (1941) ; offices municipaux de l'éducation physique et des sports, création : correspondance (1946).

Date

1941-1946

Cote

EDEP274/2R1 (Cote)

51

13 medias

Villebourg

Date

-

Cote

-

52

Statistique agricole annuelle : tableaux récapitulatifs, questionnaire communal ; matériel agricole : enquête sur l'outillage de culture mécanique.

Date

1832-1946

Cote

EDEP274/2F2 (Cote)

53

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/274/040 (Cote)

54

1 media

Villebourg

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

55

Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/274/039 (Cote)

56

Plan d'un pont.

Date

-

Cote

II/4/18/1 (Cote)

57

Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/274/038 (Cote)

58

Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1933-1942

Cote

4E/875 (Cote)

59

Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/274/037 (Cote)

60

Mariages, 1934-1942

55 medias

Mariages, 1934-1942

Date

1934-1942

Cote

4E274/13 (Cote)

61

Changements de domicile des Français : additif à la circulaire du 16 décembre 1941 sur le contrôle de la circulation (1 pièce).

Date

1941

Cote

EDEP274/4H21 (Cote)

62

Naissances, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/274/036 (Cote)

63

Villaines-les-Rochers (1858-1900). Villandry (1866-1882). La Ville-aux-Dames (1939-1940). Villebourg (1828-1891). Villedômain (1865-1866). Villedômer (1867-1894).

Date

1828-1940

Cote

4O/91 (Cote)

64

Tauxigny (1838-1876), Theneuil (1873), Thizay (1846-1848), Tournon-Saint-Pierre (1893), Tours (an XI-1884), Trogues (1877-1883), Vallères (1843), Veigné (1901-1902), Véretz (1822), Verneuil-le-Château (1874), Vernou (1807-1815), Villaines (1860-1872), Villebourg (1809-1899), Villedômain (1856), Villedômer (1868-1890), Villeloin-Coulangé (1877-1882), Villeperdue (1890-1904), Villiers-au-Bouin (1837-1894), Vou (1882).

Date

-

Cote

5V83 (Cote)

65

Maison d'école, acquisition : correspondance (1844) ; maison d'école, réparations : devis, correspondance (1849-1856) ; école, construction d'une classe supplémentaire et d'un lavabo vestiaire : plans, adjudication des travaux, devis, demandes de subventions, extraits des délibérations, tableaux récapitulatifs des travaux, état d'avancement des travaux, procès verbal de réception des travaux, état des honoraires , mémoires des travaux, mainlevée, certificats pour paiement d'acompte, certificats pour solde des travaux, inauguration, correspondance (1936-1940).

Date

1844-1940

Cote

EDEP274/3M1 (Cote)

66

Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/274/035 (Cote)

67

Conflits avec le clergé : correspondance.

Date

an IX-1905

Cote

2V54 (Cote)

68

V - Y

Date

-

Cote

4V11 (Cote)

69

Neuillé-Pont-Pierre (1814-1820), Neuvy-le-Roy (1828-1834), Neuville (1847), Pont-de-Ruan (1807-1843), Lublé (1851-1858), Rochecorbon (1822-1823), Rorthres (commune réunie à Épeigné-sur-Dême en 1822) (1822), Saint-Avertin (1824-1825), Saint-Branchs (1806), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1823-1850), Saint-Cyr-sur-Loire (1828), Saint-Étienne-Extra (1844-1855), Saint-Étienne-de-Chigny (1858), Saint-Nicolas-des-Motets (1807, 1840-1842), Saint-Pierre-des-Corps (1856, 1878, 1898-1899), Saint-Règle (1820-1826), Saint-Roch (1844), Sainte-Radegonde (1809, 1845), Tours (an XI, 1875), Véretz (1825), Vernou (1836), Villebourg (1809-1821).

Date

-

Cote

2V25 (Cote)

70

Rillé - Vouvray (an XIII-1872).

Date

-

Cote

5V47 (Cote)

71

Vallères (1808-1884), Varennes (1882), Veigné (1808-1854), Véretz (1808), Verneuil-sur-Indre (1808-1884), Vernou (1808-1835), Villaines (1808-1903), Villandry (1834), Villebourg (1806-1813), Villedômain (1873), Villedômer (an XII, 1851), Villeperdue (1808-1863), Villiers-au-Bouin (1807-1857), Vouvray (1807-1811), Yzeures (1806-1850).

Date

-

Cote

5V72 (Cote)

72

Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890), Villebourg (1860), Villedomain (1862-1890), Villedomer (anXII-1898), Villeloin-Coulangé (an XII-1891)

Date

-

Cote

8M114 (Cote)

73

Neuvy-le-Roi, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg

Date

-

Cote

3M809 (Cote)

74

Naissances, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/274/034 (Cote)

75

Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg

Date

-

Cote

3M420 (Cote)

76

499 - 580

Date

-

Cote

5M242 (Cote)

77

Emprunts à la Caisse des dépôts et consignations et à la Mutuelle agricole tourangelle : contrats, avis de versement, extrait des délibérations du conseil municipal, tableaux d'amortissement, correspondance.

Date

1937-1939

Cote

EDEP274/2L2 (Cote)

78

Recensement des chevaux, juments, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux et registres des chevaux, juments, mulets et mules (1813-1928), tableaux et registres des voitures attelées et automobiles (1914-1930), registres uniques de recensement des animaux et voitures (1922-1939).

Date

1813-1939

Cote

EDEP274/2H2 (Cote)

79

2921 - 2967

Date

-

Cote

5M278 (Cote)

80

Naissances, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/274/033 (Cote)

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