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464 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°2

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°4

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°5
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

2003

Cote

-

Résultat n°6
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

2003

Cote

-

Résultat n°7
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

2003

Cote

-

Résultat n°8
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

2003

Cote

-

Résultat n°9
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

2003

Cote

-

Résultat n°10
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

2003

Cote

-

Résultat n°11

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles A1 à A3, B2, B3 et C1 à C3 (1982). Feuille B1 et section ZA (1995). Section ZB (2003).

Date

1982-2003

Cote

1985W111 (Cote)

Résultat n°12
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

2003

Cote

-

Résultat n°13
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

2003

Cote

-

Résultat n°14
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

2003

Cote

-

Résultat n°15
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

2003

Cote

-

Résultat n°16
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

2003

Cote

-

Résultat n°17
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

2003

Cote

-

Résultat n°18

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°19

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (9 f.). Feuille A3 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1995 (1 f.).

Date

1934-1995

Cote

1984W161 (Cote)

Résultat n°20
Sections ZA et ZC

1 media

Sections ZA et ZC

Date

1992

Cote

-