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202 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement

Date

s.d.

Cote

EDEP197/G4 (Cote)

Résultat n°2

Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)

Date

-

Cote

EDEP197/O16 (Cote)

Résultat n°3

Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles

Date

1888-1981

Cote

EDEP197/I9 (Cote)

Résultat n°4

Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1908-1967

Cote

EDEP197/K11 (Cote)

Résultat n°5

Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1935-1964

Cote

EDEP197/K13 (Cote)

Résultat n°6

Chemins vicinaux de grande communication : tableau de classement départemental (1853-1854,1874) ; G.C. n° 16 et 17 : travaux, fixation des contingents communaux

Date

1853-1954

Cote

EDEP197/O4 (Cote)

Résultat n°7

Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs

Date

1937-1947

Cote

EDEP197/K12 (Cote)

Résultat n°8

Plébiscites et referendum

Date

1851-1946

Cote

EDEP197/K3 (Cote)

Résultat n°9

Recensement et classement des chevaux, juments et mules et des voitures attelées

Date

1812-1942

Cote

EDEP197/H7 (Cote)

Résultat n°10

Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)

Date

1793-1941

Cote

EDEP197/L1 (Cote)

Résultat n°11

Vaccinations : listes nominatives

Date

1906-1941

Cote

EDEP197/I17 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1920-1939

Cote

EDEP197/Q7 (Cote)

Résultat n°13

Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections (1893-1912) ; budgets et arrêtés du Conseil de Préfecture (1847-1850); commission d'assistance médicale, délibérations : registre

Date

1847-1939

Cote

EDEP197/Q1 (Cote)

Résultat n°14

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre, organisation : projet de travaux de curage, devis, cahier des charges, rapport, procès-verbaux, correspondance

Date

1876-1939

Cote

EDEP197/O14 (Cote)

Résultat n°15

Mairie et école : location, achat de terrains, construction; aménagement d'un logement d'institutrice : cahier des charges, plan

Date

Entre le 22 septembre 1794 et le 31 décembre 1937

Cote

EDEP197/M1 (Cote)

Résultat n°16

Mouvements de la population

Date

1857-1936

Cote

EDEP197/F1 (Cote)

Résultat n°17

Listes électorales

Date

1850-1935

Cote

EDEP197/K2 (Cote)

Résultat n°18

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives

Date

1901-1935

Cote

EDEP197/H15 (Cote)

Résultat n°19

Assistance médicale gratuite : listes nominatives ; inscription d'indigents par le Conseil municipal, correspondance

Date

1866-1935

Cote

EDEP197/Q5 (Cote)

Résultat n°20

Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition, correspondance, liste des bénéficiaires, tableau des parcelles endommagées par l'inondation de la Loire, copie de la matrice générale (1931-1935)

Date

1798-1935

Cote

EDEP197/G20 (Cote)

Résultat n°21

Elections sénatoriales

Date

1876-1932

Cote

EDEP197/K5 (Cote)

Résultat n°22

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre : état de sections et matrice des terrains compris dans le périmètre du syndicat, état de répartition des dépenses, comptes de gestion

Date

1880-1930

Cote

EDEP197/O13 (Cote)

Résultat n°23

Elections municipales, nomination du maire, installation du conseil municipal, serment de fidélité au Roi et à l'Empereur

Date

Entre le 23 septembre 1795 et le 31 décembre 1929

Cote

EDEP197/K8 (Cote)

Résultat n°24

Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du Conseil de Préfecture

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1927

Cote

EDEP197/L2 (Cote)

Résultat n°25

Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession d'un terrain à Mme la Comtesse de la Rochejaquelein pour l'agrandissement de l'école (avec plan) ; nomination de la directrice

Date

1861-1922

Cote

EDEP197/R3 (Cote)

Résultat n°26

Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif au partage des communaux, 1831) : différend avec la commune d'Huismes (an III-1826) ; anticipations de terrains sur les communaux (1811-1832) ; affermage : cahiers des charges et adjudications (1841-1921), plans des communaux (1839,1847, 1851)

Date

an III-1921

Cote

EDEP197/N1 (Cote)

Résultat n°27

Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales, listes nominatives

Date

1917-1920

Cote

EDEP197/H14 (Cote)

Résultat n°28

Postes et téléphone : correspondance, adjudication

Date

1870-1919

Cote

EDEP197/G21 (Cote)

Résultat n°29

Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés recueillis à l'hospice de Tours (1843-1866) ; registre d'inscription des parents et des nourrices (1878) ;correspondance (1878-1896) ; carnet de nourrice (spécimen) (1895); registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1899-1911); registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses

Date

1843-1916

Cote

EDEP197/Q6 (Cote)

Résultat n°30

Livret militaire de Léon, Charles THIERY

Date

1889-1914

Cote

EDP197/H13 (Cote)

Résultat n°31

Personnel municipal : nomination du garde-champêtre (1792-1887), du secrétaire-greffier (1791), du cantonnier (1847-1914)

Date

1791-1914

Cote

EDEP197/K9 (Cote)

Résultat n°32

Tables décennales.

Date

1903-1913

Cote

EDEP197/E5 (Cote)

Résultat n°33

Registre des actes soumis à l'enregistrement

Date

1835-1911

Cote

EDEP197/D7 (Cote)

Résultat n°34

Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général

Date

1852-1910

Cote

EDEP197/K7 (Cote)

Résultat n°35

Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau de poste : réparations (1899), bail (1910)

Date

1866-1910

Cote

EDEP197/M2 (Cote)

Résultat n°36

Elections législatives

Date

1852-1910

Cote

EDEP197/K4 (Cote)

Résultat n°37

Plantations et constructions sur les levées de la Loire : autorisations accordées par le service spécial de la Loire (Ponts et chaussées) ; p.v. de récolement des travaux

Date

1817-1908

Cote

EDEP197/O11 (Cote)

Résultat n°38

Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition et cession de terrains, alignement, travaux

Date

1791-1908

Cote

EDEP197/O7 (Cote)

Résultat n°39

Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction, travaux

Date

an VI-1907

Cote

EDEP197/M3 (Cote)

Résultat n°40

Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux, adjudication) : état des biens et rentes de la fabrique (An XII, 1811) ; correspondance, vente d'un terrain ; achat du matériel pour le transport des corps

Date

an XII-1905

Cote

EDEP197/P5 (Cote)