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  1. Résultat n°1

    Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP197/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre par masses de culture : récapitulation et...
  2. Résultat n°2

    Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)

    Cote

    EDEP197/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur...
  3. Résultat n°3

    Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles

    Date

    1888-1981

    Cote

    EDEP197/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Etrangers : registre d'inscription; enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1908-1967

    Cote

    EDEP197/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription...
  5. Résultat n°5

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1935-1964

    Cote

    EDEP197/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux de grande communication : tableau de classement départemental (1853-1854,1874) ; G.C. n° 16 et 17 : travaux, fixation des contingents communaux

    Date

    1853-1954

    Cote

    EDEP197/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux de grande communication : tableau...
  7. Résultat n°7

    Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs

    Date

    1937-1947

    Cote

    EDEP197/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
  8. Résultat n°8

    Plébiscites et referendum

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP197/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Plébiscites et referendum
  9. Résultat n°9

    Recensement et classement des chevaux, juments et mules et des voitures attelées

    Date

    1812-1942

    Cote

    EDEP197/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement et classement des chevaux, juments et mules...
  10. Résultat n°10

    Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)

    Date

    1793-1941

    Cote

    EDEP197/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
  11. Résultat n°11

    Vaccinations : listes nominatives

    Date

    1906-1941

    Cote

    EDEP197/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEP197/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections (1893-1912) ; budgets et arrêtés du Conseil de Préfecture (1847-1850); commission d'assistance médicale, délibérations : registre

    Date

    1847-1939

    Cote

    EDEP197/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections...
  14. Résultat n°14

    Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre, organisation : projet de travaux de curage, devis, cahier des charges, rapport, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1876-1939

    Cote

    EDEP197/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
  15. Résultat n°15

    Mairie et école : location, achat de terrains, construction; aménagement d'un logement d'institutrice : cahier des charges, plan

    Date

    Entre le 22 septembre 1794 et le 31 décembre 1937

    Cote

    EDEP197/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie et école : location, achat de terrains, construction;...
  16. Résultat n°16

    Mouvements de la population

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEP197/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population
  17. Résultat n°17

    Listes électorales

    Date

    1850-1935

    Cote

    EDEP197/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
    • Listes électorales
  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives

    Date

    1901-1935

    Cote

    EDEP197/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  19. Résultat n°19

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives ; inscription d'indigents par le Conseil municipal, correspondance

    Date

    1866-1935

    Cote

    EDEP197/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives ;...
  20. Résultat n°20

    Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition, correspondance, liste des bénéficiaires, tableau des parcelles endommagées par l'inondation de la Loire, copie de la matrice générale (1931-1935)

    Date

    1798-1935

    Cote

    EDEP197/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition,...
  21. Résultat n°21

    Elections sénatoriales

    Date

    1876-1932

    Cote

    EDEP197/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections sénatoriales
  22. Résultat n°22

    Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre : état de sections et matrice des terrains compris dans le périmètre du syndicat, état de répartition des dépenses, comptes de gestion

    Date

    1880-1930

    Cote

    EDEP197/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
  23. Résultat n°23

    Elections municipales, nomination du maire, installation du conseil municipal, serment de fidélité au Roi et à l'Empereur

    Date

    Entre le 23 septembre 1795 et le 31 décembre 1929

    Cote

    EDEP197/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections municipales, nomination du maire, installation...
  24. Résultat n°24

    Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du Conseil de Préfecture

    Date

    Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1927

    Cote

    EDEP197/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés...
  25. Résultat n°25

    Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession d'un terrain à Mme la Comtesse de la Rochejaquelein pour l'agrandissement de l'école (avec plan) ; nomination de la directrice

    Date

    1861-1922

    Cote

    EDEP197/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession...
  26. Résultat n°26

    Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif au partage des communaux, 1831) : différend avec la commune d'Huismes (an III-1826) ; anticipations de terrains sur les communaux (1811-1832) ; affermage : cahiers des charges et adjudications (1841-1921), plans des communaux (1839,1847, 1851)

    Date

    an III-1921

    Cote

    EDEP197/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif...
  27. Résultat n°27

    Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales, listes nominatives

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP197/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales,...
  28. Résultat n°28

    Postes et téléphone : correspondance, adjudication

    Date

    1870-1919

    Cote

    EDEP197/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes et téléphone : correspondance, adjudication
  29. Résultat n°29

    Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés recueillis à l'hospice de Tours (1843-1866) ; registre d'inscription des parents et des nourrices (1878) ;correspondance (1878-1896) ; carnet de nourrice (spécimen) (1895); registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1899-1911); registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses

    Date

    1843-1916

    Cote

    EDEP197/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés...
  30. Résultat n°30

    Livret militaire de Léon, Charles THIERY

    Date

    1889-1914

    Cote

    EDP197/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Livret militaire de Léon, Charles THIERY
  31. Résultat n°31

    Personnel municipal : nomination du garde-champêtre (1792-1887), du secrétaire-greffier (1791), du cantonnier (1847-1914)

    Date

    1791-1914

    Cote

    EDEP197/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal : nomination du garde-champêtre...
  32. Résultat n°32

    Tables décennales.

    Date

    1903-1913

    Cote

    EDEP197/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Registre des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1835-1911

    Cote

    EDEP197/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des actes soumis à l'enregistrement
  34. Résultat n°34

    Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général

    Date

    1852-1910

    Cote

    EDEP197/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil...
  35. Résultat n°35

    Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau de poste : réparations (1899), bail (1910)

    Date

    1866-1910

    Cote

    EDEP197/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau...
  36. Résultat n°36

    Elections législatives

    Date

    1852-1910

    Cote

    EDEP197/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Elections législatives
  37. Résultat n°37

    Plantations et constructions sur les levées de la Loire : autorisations accordées par le service spécial de la Loire (Ponts et chaussées) ; p.v. de récolement des travaux

    Date

    1817-1908

    Cote

    EDEP197/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Plantations et constructions sur les levées de la Loire...
  38. Résultat n°38

    Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition et cession de terrains, alignement, travaux

    Date

    1791-1908

    Cote

    EDEP197/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition...
  39. Résultat n°39

    Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction, travaux

    Date

    an VI-1907

    Cote

    EDEP197/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction,...
  40. Résultat n°40

    Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux, adjudication) : état des biens et rentes de la fabrique (An XII, 1811) ; correspondance, vente d'un terrain ; achat du matériel pour le transport des corps

    Date

    an XII-1905

    Cote

    EDEP197/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux,...