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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement
Cote
EDEP197/G4 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre par masses de culture : récapitulation et...
Résultat n°2

Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)
Cote
EDEP197/O16 (Cote)
 Date- Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur...
Résultat n°3

Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles
Cote
EDEP197/I9 (Cote)
 Date
1888-1981
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Etrangers : registre d'inscription; enregistrement...
Résultat n°4

Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP197/K11 (Cote)
 Date
1908-1967
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription...
Résultat n°5

Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP197/K13 (Cote)
 Date
1935-1964
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
Résultat n°6

Chemins vicinaux de grande communication : tableau de classement départemental (1853-1854,1874) ; G.C. n° 16 et 17 : travaux, fixation des contingents communaux
Cote
EDEP197/O4 (Cote)
 Date
1853-1954
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux de grande communication : tableau...
Résultat n°7

Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
Cote
EDEP197/K12 (Cote)
 Date
1937-1947
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
Résultat n°8

Plébiscites et referendum
Cote
EDEP197/K3 (Cote)
 Date
1851-1946
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Plébiscites et referendum
Résultat n°9

Recensement et classement des chevaux, juments et mules et des voitures attelées
Cote
EDEP197/H7 (Cote)
 Date
1812-1942
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement et classement des chevaux, juments et mules...
Résultat n°10

Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
Cote
EDEP197/L1 (Cote)
 Date
1793-1941
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
Résultat n°11

Vaccinations : listes nominatives
Cote
EDEP197/I17 (Cote)
 Date
1906-1941
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Vaccinations : listes nominatives
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
Cote
EDEP197/Q7 (Cote)
 Date
1920-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
Résultat n°13

Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections (1893-1912) ; budgets et arrêtés du Conseil de Préfecture (1847-1850); commission d'assistance médicale, délibérations : registre
Cote
EDEP197/Q1 (Cote)
 Date
1847-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections...
Résultat n°14

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre, organisation : projet de travaux de curage, devis, cahier des charges, rapport, procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP197/O14 (Cote)
 Date
1876-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
Résultat n°15

Mairie et école : location, achat de terrains, construction; aménagement d'un logement d'institutrice : cahier des charges, plan
Cote
EDEP197/M1 (Cote)
 Date
Entre le 22 septembre 1794 et le 31 décembre 1937
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie et école : location, achat de terrains, construction;...
Résultat n°16

Mouvements de la population
Cote
EDEP197/F1 (Cote)
 Date
1857-1936
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvements de la population
Résultat n°17

Listes électorales
Cote
EDEP197/K2 (Cote)
 Date
1850-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales
  • Listes électorales
Résultat n°18

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives
Cote
EDEP197/H15 (Cote)
 Date
1901-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
Résultat n°19

Assistance médicale gratuite : listes nominatives ; inscription d'indigents par le Conseil municipal, correspondance
Cote
EDEP197/Q5 (Cote)
 Date
1866-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : listes nominatives ;...
Résultat n°20

Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition, correspondance, liste des bénéficiaires, tableau des parcelles endommagées par l'inondation de la Loire, copie de la matrice générale (1931-1935)
Cote
EDEP197/G20 (Cote)
 Date
1798-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition,...
Résultat n°21

Elections sénatoriales
Cote
EDEP197/K5 (Cote)
 Date
1876-1932
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Elections sénatoriales
Résultat n°22

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre : état de sections et matrice des terrains compris dans le périmètre du syndicat, état de répartition des dépenses, comptes de gestion
Cote
EDEP197/O13 (Cote)
 Date
1880-1930
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
Résultat n°23

Elections municipales, nomination du maire, installation du conseil municipal, serment de fidélité au Roi et à l'Empereur
Cote
EDEP197/K8 (Cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1795 et le 31 décembre 1929
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Elections municipales, nomination du maire, installation...
Résultat n°24

Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du Conseil de Préfecture
Cote
EDEP197/L2 (Cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1927
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés...
Résultat n°25

Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession d'un terrain à Mme la Comtesse de la Rochejaquelein pour l'agrandissement de l'école (avec plan) ; nomination de la directrice
Cote
EDEP197/R3 (Cote)
 Date
1861-1922
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole libre : déclaration d'ouverture ; concession...
Résultat n°26

Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif au partage des communaux, 1831) : différend avec la commune d'Huismes (an III-1826) ; anticipations de terrains sur les communaux (1811-1832) ; affermage : cahiers des charges et adjudications (1841-1921), plans des communaux (1839,1847, 1851)
Cote
EDEP197/N1 (Cote)
 Date
an III-1921
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Communaux (Voir aussi G10 Etat de sections consécutif...
Résultat n°27

Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales, listes nominatives
Cote
EDEP197/H14 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Réfugiés, situation et état : circulaires préfectorales,...
Résultat n°28

Postes et téléphone : correspondance, adjudication
Cote
EDEP197/G21 (Cote)
 Date
1870-1919
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Postes et téléphone : correspondance, adjudication
Résultat n°29

Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés recueillis à l'hospice de Tours (1843-1866) ; registre d'inscription des parents et des nourrices (1878) ;correspondance (1878-1896) ; carnet de nourrice (spécimen) (1895); registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1899-1911); registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses
Cote
EDEP197/Q6 (Cote)
 Date
1843-1916
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés : état des enfants trouvés et abandonnés...
Résultat n°30

Livret militaire de Léon, Charles THIERY
Cote
EDP197/H13 (Cote)
 Date
1889-1914
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Livret militaire de Léon, Charles THIERY
Résultat n°31

Personnel municipal : nomination du garde-champêtre (1792-1887), du secrétaire-greffier (1791), du cantonnier (1847-1914)
Cote
EDEP197/K9 (Cote)
 Date
1791-1914
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal : nomination du garde-champêtre...
Résultat n°32

Tables décennales.
Cote
EDEP197/E5 (Cote)
 Date
1903-1913
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série E : Etat civil.
  • Tables décennales.
Résultat n°33

Registre des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP197/D7 (Cote)
 Date
1835-1911
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°34

Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général
Cote
EDEP197/K7 (Cote)
 Date
1852-1910
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil...
Résultat n°35

Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau de poste : réparations (1899), bail (1910)
Cote
EDEP197/M2 (Cote)
 Date
1866-1910
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiment pour les pompiers : devis (1866) ; bureau...
Résultat n°36

Elections législatives
Cote
EDEP197/K4 (Cote)
 Date
1852-1910
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Elections législatives
Résultat n°37

Plantations et constructions sur les levées de la Loire : autorisations accordées par le service spécial de la Loire (Ponts et chaussées) ; p.v. de récolement des travaux
Cote
EDEP197/O11 (Cote)
 Date
1817-1908
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Régime des eaux
  • Plantations et constructions sur les levées de la Loire...
Résultat n°38

Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition et cession de terrains, alignement, travaux
Cote
EDEP197/O7 (Cote)
 Date
1791-1908
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableau général, reconnaissance, acquisition...
Résultat n°39

Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction, travaux
Cote
EDEP197/M3 (Cote)
 Date
an VI-1907
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère : donation, vente, échange, construction,...
Résultat n°40

Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux, adjudication) : état des biens et rentes de la fabrique (An XII, 1811) ; correspondance, vente d'un terrain ; achat du matériel pour le transport des corps
Cote
EDEP197/P5 (Cote)
 Date
an XII-1905
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Biens, titres et rentes(Voir aussi : N6 Biens nationaux,...