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  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    2004-2018

    Cote

    2834W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Truyes (Indre-et-Loire), 2003-2010

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Truyes, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    1992-2013

    Cote

    2843W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

     Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2843W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

     Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    2003-2010

    Cote

    2834W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Truyes (Indre-et-Loire), 2003-2010

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Truyes, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Truyes
    • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Truyes
    • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Truyes
    • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Truyes
    • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Truyes
    • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2843W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

     Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Truyes
    • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W25 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis divergent Maire/État suite à l'avis de l'architecte des bâtiments de France). Année 1999 : permis de construire n° 35 (OPAC, construction de 7 logements, allée des Anetteries - Champ Chilloux). Année 2004 : permis de démolir n° 1 (démolition d'un bâtiment menaçant de s'écrouler, RN 143? Veaugadet).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2665W103 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Truyes
    • Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W25 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...
  16. Résultat n°16

    Etablissements d'hébergement pour adultes handicapés : dossier général (1989-1996). Association Arc-en-ciel, à Truyes (1990-2002).

    Date

    1989-2002

    Cote

    2871W1 (Cote)

    • Contexte : 2871W - Tarification des établissements et services...

    • Etablissements d'hébergement pour adultes handicapés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

  17. Résultat n°17

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A3, B1, B2, C2, D1, E1 à E3 et sections ZB, ZC et ZM (1980). T.A. et sections ZA et ZH à ZL (1991). Feuilles A1, A2 et D2 (1992). Feuille C1 et sections ZD et ZE (1996).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1985W105 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Truyes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A3,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1953, 1964 ou 1966 (13 f.). Feuille E1 : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1966 (1 f.). T.A. et feuille C2 : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1966 (2 f.). Sections A à E, ZA et ZD à ZK : éd. 1966 avec mises à jour jusqu'en 1978 (17 f.). Sections C à E et ZD à ZI : éd. 1978 (11 f.). T.A., feuilles A1, A2, C1 et D2 et sections ZE à ZL : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1992 ou 1996 (11 f.).

    Date

    1934-1996

    Cote

    1984W155 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Truyes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Truyes
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme