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428 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux.
Cote
2834W2 (Cote)
 Date
2004-2018
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de Truyes (Indre-et-Loire), 2003-2010

  • Administration
  • Conseil d'école : procès-verbaux.
Résultat n°2

Projet d'école : fiches-action, bilan.
Cote
2843W1 (Cote)
 Date
1992-2013
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

  • Administration
  • Projet d'école : fiches-action, bilan.
Résultat n°3

Conseil d'école : procès-verbaux.
Cote
2843W2 (Cote)
 Date
2006-2010
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

  • Administration
  • Conseil d'école : procès-verbaux.
Résultat n°4

Projet d'école : fiches-action, bilan.
Cote
2834W1 (Cote)
 Date
2003-2010
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de Truyes (Indre-et-Loire), 2003-2010

  • Administration
  • Projet d'école : fiches-action, bilan.
Résultat n°5
Section ZT

1 media

Section ZT
Cote- Date
2006
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Truyes
  • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
  • Section ZT
Résultat n°6
Section ZP

1 media

Section ZP
Cote- Date
2006
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Truyes
  • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
  • Section ZP
Résultat n°7
Section ZN

1 media

Section ZN
Cote- Date
2006
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Truyes
  • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
  • Section ZN
Résultat n°8
Section ZS

1 media

Section ZS
Cote- Date
2006
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Truyes
  • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
  • Section ZS
Résultat n°9
Section ZR

1 media

Section ZR
Cote- Date
2006
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Truyes
  • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
  • Section ZR
Résultat n°10

Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.
Cote
2843W3 (Cote)
 Date
1994-2006
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole élémentaire Guy de Maupassant (Truyes, Indre-et-Loire),...

  • Administration
  • Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.
Résultat n°11
Section ZO

1 media

Section ZO
Cote- Date
2006
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Truyes
  • Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT (2006).
  • Section ZO
Résultat n°12

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.
Cote
2428W25 (Cote)
 Date
1958-2004
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...
Résultat n°13

Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis divergent Maire/État suite à l'avis de l'architecte des bâtiments de France). Année 1999 : permis de construire n° 35 (OPAC, construction de 7 logements, allée des Anetteries - Champ Chilloux). Année 2004 : permis de démolir n° 1 (démolition d'un bâtiment menaçant de s'écrouler, RN 143? Veaugadet).
Cote
2665W103 (Cote)
 Date
1998-2004
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

  • Truyes
  • Année 1998 : permis de construire n° 11 (refusé avis...
Résultat n°14

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.
Cote
2428W25 (Cote)
 Date
1958-2004
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...
Résultat n°15

Etablissements d'hébergement pour adultes handicapés : dossier général (1989-1996). Association Arc-en-ciel, à Truyes (1990-2002).
Cote
2871W1 (Cote)
 Date
1989-2002
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2871W - Tarification des établissements et services...

  • Etablissements d'hébergement pour adultes handicapés...
Résultat n°16

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.
Cote
1788W1-34 (Cote)
 Date
1976-1996
 Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Roch (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Truyes (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Résultat n°17

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A3, B1, B2, C2, D1, E1 à E3 et sections ZB, ZC et ZM (1980). T.A. et sections ZA et ZH à ZL (1991). Feuilles A1, A2 et D2 (1992). Feuille C1 et sections ZD et ZE (1996).
Cote
1985W105 (Cote)
 Date
1980-1996
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Truyes
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A3,...
Résultat n°18

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1953, 1964 ou 1966 (13 f.). Feuille E1 : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1966 (1 f.). T.A. et feuille C2 : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1966 (2 f.). Sections A à E, ZA et ZD à ZK : éd. 1966 avec mises à jour jusqu'en 1978 (17 f.). Sections C à E et ZD à ZI : éd. 1978 (11 f.). T.A., feuilles A1, A2, C1 et D2 et sections ZE à ZL : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1992 ou 1996 (11 f.).
Cote
1984W155 (Cote)
 Date
1934-1996
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Truyes
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....
Résultat n°19

1993-1994.
Cote
1431W105 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Truyes
  • 1993-1994.
Résultat n°20

Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).
Cote
1757W65 (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...