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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1762 - 1780.
Cote
C 926 (Cote)
 Date- Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
  • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
  • 1762 - 1780.
Résultat n°2

Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).
Cote
C 927 (Cote)
 Date
1630-1789
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
  • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
Résultat n°3

Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.
Cote
C 928 (Cote)
 Date
1635-1720
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
  • Offices de trésoriers de France, receveurs des épices...
Résultat n°4

Table alphabétique des seize élections de la généralité de Tours : registre.
Cote
C 975 (Cote)
 Date
[1730-1731]
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Table alphabétique des seize élections de la généralité...
Résultat n°5

[1608] - 1611.
Cote
C 925 (Cote)
 Date- Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
  • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
  • [1608] - 1611.
Résultat n°6

Commerce des blés, correspondance avec le subdélégué général à l'intendance de la généralité de Tours
Cote
1J/1616 (Cote)
 Date
1719
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Commerce des blés, correspondance avec le subdélégué...
Résultat n°7

Mandement pour la subsistance des cinq régiments de cavalerie ou de dragons qui seront envoyés dans la Généralité de Tours pour le quartier d'hiver de 1708
Cote
1J/1638 (Cote)
 Date
1707
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Mandement pour la subsistance des cinq régiments de...
Résultat n°8

Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).
Cote
C 920 (Cote)
 Date
1721-1735
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire...