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Résultat n°1

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°3

Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

Date

1993

Cote

2738W487 (Cote)

Résultat n°4

La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine pour le CPIE Val de Vienne, Seuilly

Date

1993

Cote

2738W201 (Cote)

Résultat n°5

Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique en milieu rural (Seuilly)

Date

1978

Cote

2738W45 (Cote)

Résultat n°6

Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

Date

1968-2004

Cote

2736W6 (Cote)

Résultat n°7

Seuilly

Date

1954-1956

Cote

2723W63 (Cote)

Résultat n°8

Seuilly (33 plans)

Date

1959-1981

Cote

2722W78 (Cote)

Résultat n°9

1982

Date

1982

Cote

2694W47 (Cote)

Résultat n°10

Seuilly

Date

1968

Cote

2694W18 (Cote)

Résultat n°11

Seuilly (21 plans)

Date

1982

Cote

2692W78 (Cote)

Résultat n°12

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°13

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°14

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°15

Seuilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, carte vicinales et rurales, tableau général des chemins vicinaux, délibération (1844-1945), tableau des chemins ruraux (1841-1963).

Date

1841-1963

Cote

2549W162 (Cote)

Résultat n°16

Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

Date

2005-2006

Cote

2549W108 (Cote)

Résultat n°17

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°18

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°19

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°20

Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6 mai 1988.

Date

1988

Cote

1906W21 (Cote)

Résultat n°21

IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O. La Paternelle, Mettray.

Date

1983-2001

Cote

1814W37 (Cote)

Résultat n°22

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1959-1979

Cote

1792W517 (Cote)

Résultat n°23

Fiches supprimées.

Date

1959-1979

Cote

1792W400 (Cote)

Résultat n°24

Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.

Date

1959-1979

Cote

1792W286 (Cote)

Résultat n°25

Sections B (n° 205) à C (n° 319).

Date

1959-1979

Cote

1792W285 (Cote)

Résultat n°26

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections A à B (n° 204).

Date

1959-1979

Cote

1792W284 (Cote)

Résultat n°27

Photographies aériennes : 16 clichés.

Date

sans date

Cote

1740W39 (Cote)

Résultat n°28

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W102 (Cote)

Résultat n°29

Institut médico-éducatif, Seuilly.

Date

1997

Cote

1663W309 (Cote)

Résultat n°30

La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château de Saché : plans.

Date

1937-1996

Cote

1592W6 (Cote)

Résultat n°31

La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

Date

1986-1991

Cote

1586W10 (Cote)

Résultat n°32

Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet d'installation d'une sculpture : marchés, comptes-rendus de visites.

Date

1988-1989

Cote

1527W12 (Cote)

Résultat n°33

Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du gardien, réhabilitation de la maison Thibault : rapport (1979), plans, marchés, procès-verbaux de chantier.

Date

1964-1991

Cote

1527W11 (Cote)

Résultat n°34

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°35

Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

Date

1982-1990

Cote

1431W108 (Cote)

Résultat n°36

Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité, licenciements, correspondance avec les salariés, restructuration du centre, rapport moral du Centre d'aide par le travail (CAT) Chinon (1993), rapport final du chantier d'insertion pour la poire tapée (1996).

Date

1968-1996

Cote

1360W187 (Cote)

Résultat n°37

Négociations, accords, droit d'expression des salariés, comité d'établissement, délégués du personnel, délégués syndicaux.

Date

1968-1996

Cote

1360W186 (Cote)

Résultat n°38

14 négatifs.

Date

1978

Cote

1275W223 (Cote)

Résultat n°39

14 négatifs.

Date

1975

Cote

1275W222 (Cote)

Résultat n°40

19 négatifs.

Date

1964

Cote

1275W221 (Cote)

Résultat n°41

Trois photographies.

Date

1964

Cote

1275W104 (Cote)

Résultat n°42

Six plans (s.d.).

Date

-

Cote

1275W41 (Cote)

Résultat n°43

Travaux d'aménagement dans le logement du gardien.

Date

1979

Cote

1275W26 (Cote)

Résultat n°44

Comptes supprimés.

Date

1959-1974

Cote

1270W327 (Cote)

Résultat n°45

Comptes actifs L-V.

Date

1959-1974

Cote

1270W326 (Cote)

Résultat n°46

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-J.

Date

1959-1974

Cote

1270W325 (Cote)

Résultat n°47

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°48

Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)

Résultat n°49
Savigny, Seuilly

1 media

Savigny, Seuilly

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°50

Projet de création : plans, délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1949

Cote

220W19 (Cote)

Résultat n°51

Saint-Symphorien à Thizay

Date

-

Cote

4T80 (Cote)

Résultat n°52

Projet et érection de monuments dans le département d'Indre-et-Loire

Date

1801-1937

Cote

4T66 (Cote)

Résultat n°53
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

118 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1958

Cote

3P3/2541 (Cote)

Résultat n°54
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

499 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1913-1958

Cote

3P3/2540 (Cote)

Résultat n°55
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

541 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1958

Cote

3P3/2539 (Cote)

Résultat n°56
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882 , aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

127 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882 , aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2538 (Cote)

Résultat n°57
Matrice des propriétés foncières, fol. 581 à 1140 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1839, table alphabétique des propriétaires.

595 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 581 à 1140 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1839, table alphabétique des propriétaires.

Date

1839-1914

Cote

3P3/2537 (Cote)

Résultat n°58
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1840-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1839 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 580.

611 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1840-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1839 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 580.

Date

1839-1914

Cote

3P3/2536 (Cote)

Résultat n°59
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

132 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2535 (Cote)

Résultat n°60
Etats de sections.

221 medias

Etats de sections.

Date

1838

Cote

3P3/2534 (Cote)

Résultat n°61
Seuilly (1832)

9 medias

Seuilly (1832)

Date

1832

Cote

3P1/57 (Cote)

Résultat n°62

Savonnières (1832-1927). Semblançay (1843-1894). Sepmes (1874-1901). Seuilly (1856-1897). Sonzay 1/2 (1873-1905).

Date

1832-1927

Cote

4O/60 (Cote)

Résultat n°63
Section D2 de la Grande Cour

1 media

Section D2 de la Grande Cour

Date

1837

Cote

6NUM10/248/010 (Cote)

Résultat n°64
Section D1 de la Grande Cour

1 media

Section D1 de la Grande Cour

Date

1837

Cote

6NUM10/248/009 (Cote)

Résultat n°65
Section C2 du Coudray

1 media

Section C2 du Coudray

Date

1837

Cote

6NUM10/248/008 (Cote)

Résultat n°66
Section C1 du Coudray

1 media

Section C1 du Coudray

Date

1837

Cote

6NUM10/248/007 (Cote)

Résultat n°67
Section B4 du Bourg

1 media

Section B4 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/006 (Cote)

Résultat n°68
Section B3 du Bourg

1 media

Section B3 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/005 (Cote)

Résultat n°69
Section B2 du Bourg

1 media

Section B2 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/004 (Cote)

Résultat n°70
Section B1 du Bourg

1 media

Section B1 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/003 (Cote)

Résultat n°71
Section A1 des Bois de Bourg

1 media

Section A1 des Bois de Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/002 (Cote)

Résultat n°72
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1837

Cote

6NUM10/248/001 (Cote)

Résultat n°73
Décès, 1923-1948

128 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/248/043 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1948

5 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/248/042 (Cote)

Résultat n°75
Mariages, 1947

20 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/248/041 (Cote)

Résultat n°76
Mariages, 1946

17 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/248/040 (Cote)

Résultat n°77
Mariages, 1945

7 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/248/039 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1944

9 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/248/038 (Cote)

Résultat n°79
Mariages, 1943

9 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/248/037 (Cote)

Résultat n°80
Mariages, 1942

7 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/248/036 (Cote)