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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Six plans (s.d.).

    Cote

    1275W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Bâtiments des services...

    • Enseignement
    • Enseignement technique et professionnel
    • Seuilly
    • Ecole de perfectionnement du Coudray-Montpensier, à...
    • Six plans (s.d.).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  3. Résultat n°3

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Photographies aériennes : 16 clichés.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W39 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • Photographies aériennes : 16 clichés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W108 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Sazilly, Seuilly
    • Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  9. Résultat n°9

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

    Date

    1968-2004

    Cote

    2736W6 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2497W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

    Date

    2001

    Cote

    2867W63 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  13. Résultat n°13

    IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O. La Paternelle, Mettray.

    Date

    1983-2001

    Cote

    1814W37 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O....
  14. Résultat n°14

    Institut médico-éducatif, Seuilly.

    Date

    1997

    Cote

    1663W309 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Institut médico-éducatif, Seuilly.
  15. Résultat n°15

    La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château de Saché : plans.

    Date

    1937-1996

    Cote

    1592W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  16. Résultat n°16

    Seuilly. Château du Coudray-Montpensier.

    Date

    sans date

    Cote

    70J62 (Cote)

    • Contexte : 70J - Fonds des architectes Pierre Capredon et Louis...

    • Archives de Louis Bourdin
    • Calques
    • Seuilly
    • Seuilly. Château du Coudray-Montpensier.
  17. Résultat n°17

    Seuilly. Abbaye de Seuilly.

    Date

    sans date

    Cote

    70J68 (Cote)

    • Contexte : 70J - Fonds des architectes Pierre Capredon et Louis...

    • Archives de Louis Bourdin
    • Calques
    • Seuilly
    • Seuilly. Abbaye de Seuilly.
  18. Résultat n°18

    Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité, licenciements, correspondance avec les salariés, restructuration du centre, rapport moral du Centre d'aide par le travail (CAT) Chinon (1993), rapport final du chantier d'insertion pour la poire tapée (1996).

    Date

    1968-1996

    Cote

    1360W187 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Association du Coudray-Montpensier (Institut médico-éducatif...
    • Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité,...
  19. Résultat n°19

    Négociations, accords, droit d'expression des salariés, comité d'établissement, délégués du personnel, délégués syndicaux.

    Date

    1968-1996

    Cote

    1360W186 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Association du Coudray-Montpensier (Institut médico-éducatif...
    • Négociations, accords, droit d'expression des salariés,...
  20. Résultat n°20

    La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine pour le CPIE Val de Vienne, Seuilly

    Date

    1993

    Cote

    2738W201 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

    Date

    1993

    Cote

    2738W487 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  23. Résultat n°23

    La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W10 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  24. Résultat n°24

    Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du gardien, réhabilitation de la maison Thibault : rapport (1979), plans, marchés, procès-verbaux de chantier.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1527W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  25. Résultat n°25

    Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

    Date

    1982-1990

    Cote

    1431W108 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  26. Résultat n°26

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W102 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet d'installation d'une sculpture : marchés, comptes-rendus de visites.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1527W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  28. Résultat n°28

    Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6 mai 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  29. Résultat n°29

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Seuilly (21 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W78 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Seuilly (21 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    1982

    Date

    1982

    Cote

    2694W47 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Seuilly
    • 1982

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Seuilly
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Seuilly
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Seuilly
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Seuilly (33 plans)

    Date

    1959-1981

    Cote

    2722W78 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Seuilly (33 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Naissances, 1949-1981

    Date

    1949-1981

    Cote

    4E248/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Seuilly
    • Naissances, 1949-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Seuilly
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Seuilly
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Seuilly
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Seuilly
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques