Seuilly (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°2
AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°3
Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

Date

1993

Cote

2738W487 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°4
La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine pour le CPIE Val de Vienne, Seuilly

Date

1993

Cote

2738W201 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine...
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°5
Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique en milieu rural (Seuilly)

Date

1978

Cote

2738W45 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique...
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°6
Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

Date

1968-2004

Cote

2736W6 (Cote)
- Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...
- Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°7
Seuilly

Date

1954-1956

Cote

2723W63 (Cote)
- Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Rénovation
- Seuilly
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°8
Seuilly (33 plans)

Date

1959-1981

Cote

2722W78 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Seuilly (33 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°9
1982

Date

1982

Cote

2694W47 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Seuilly
- 1982
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°10
Seuilly

Date

1968

Cote

2694W18 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Lerné et Seuilly
- Seuilly
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°11
Seuilly (21 plans)

Date

1982

Cote

2692W78 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Seuilly (21 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°12
Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°13
Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°14
Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Plans de prévention des risques naturels prévisibles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°15
Seuilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, carte vicinales et rurales, tableau général des chemins vicinaux, délibération (1844-1945), tableau des chemins ruraux (1841-1963).

Date

1841-1963

Cote

2549W162 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Gestion de la voirie communale
- Seuilly : tableau de classement unique des voies communales,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°16
Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

Date

2005-2006

Cote

2549W108 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Sazilly, Seuilly
- Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°17
Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Résultat n°18
Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°19
Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°20
Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6 mai 1988.

Date

1988

Cote

1906W21 (Cote)
- Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°21
IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O. La Paternelle, Mettray.

Date

1983-2001

Cote

1814W37 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O....
Résultat n°22
Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1959-1979

Cote

1792W517 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches de bâtiments ruraux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°23
Fiches supprimées.

Date

1959-1979

Cote

1792W400 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24
Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.

Date

1959-1979

Cote

1792W286 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25
Sections B (n° 205) à C (n° 319).

Date

1959-1979

Cote

1792W285 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections B (n° 205) à C (n° 319).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26
Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections A à B (n° 204).

Date

1959-1979

Cote

1792W284 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27
Photographies aériennes : 16 clichés.

Date

sans date

Cote

1740W39 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- Photographies aériennes : 16 clichés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°28
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W102 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29
Institut médico-éducatif, Seuilly.

Date

1997

Cote

1663W309 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Institut médico-éducatif, Seuilly.
Résultat n°30
La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château de Saché : plans.

Date

1937-1996

Cote

1592W6 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°31
La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

Date

1986-1991

Cote

1586W10 (Cote)
- Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°32
Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet d'installation d'une sculpture : marchés, comptes-rendus de visites.

Date

1988-1989

Cote

1527W12 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°33
Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du gardien, réhabilitation de la maison Thibault : rapport (1979), plans, marchés, procès-verbaux de chantier.

Date

1964-1991

Cote

1527W11 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°34
DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°35
Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

Date

1982-1990

Cote

1431W108 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°36
Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité, licenciements, correspondance avec les salariés, restructuration du centre, rapport moral du Centre d'aide par le travail (CAT) Chinon (1993), rapport final du chantier d'insertion pour la poire tapée (1996).

Date

1968-1996

Cote

1360W187 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Association du Coudray-Montpensier (Institut médico-éducatif...
- Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité,...
Résultat n°37
Négociations, accords, droit d'expression des salariés, comité d'établissement, délégués du personnel, délégués syndicaux.

Date

1968-1996

Cote

1360W186 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Association du Coudray-Montpensier (Institut médico-éducatif...
- Négociations, accords, droit d'expression des salariés,...
Résultat n°38
14 négatifs.

Date

1978

Cote

1275W223 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Photographies
- 14 négatifs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°39
14 négatifs.

Date

1975

Cote

1275W222 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Photographies
- 14 négatifs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°40
19 négatifs.

Date

1964

Cote

1275W221 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Photographies
- 19 négatifs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°41
Trois photographies.

Date

1964

Cote

1275W104 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Photographies
- Trois photographies.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°42
Six plans (s.d.).

Cote

1275W41 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Bâtiments des services...
- Enseignement
- Enseignement technique et professionnel
- Seuilly
- Ecole de perfectionnement du Coudray-Montpensier, à...
- Six plans (s.d.).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°43
Travaux d'aménagement dans le logement du gardien.

Date

1979

Cote

1275W26 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Monuments historiques
- La Devinière, à Seuilly
- Travaux d'aménagement dans le logement du gardien.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°44
Comptes supprimés.

Date

1959-1974

Cote

1270W327 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°45
Comptes actifs L-V.

Date

1959-1974

Cote

1270W326 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs L-V.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°46
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-J.

Date

1959-1974

Cote

1270W325 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Seuilly
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°47
Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Savigné-sur-Lathan à Truyes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°48
Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
- Saunay à Seuilly.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°49

1 media
Savigny, Seuilly

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Chinon
- Canton de Chinon
- Savigny, Seuilly
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°50
Projet de création : plans, délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1949

Cote

220W19 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Bâtiments des services...
- Enseignement
- Enseignement technique et professionnel
- Seuilly
- Ecole de perfectionnement du Coudray-Montpensier, à...
- Projet de création : plans, délibérations du Conseil...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°51
Saint-Symphorien à Thizay

Cote

4T80 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Saint-Symphorien à Thizay
Résultat n°52
Projet et érection de monuments dans le département d'Indre-et-Loire

Date

1801-1937

Cote

4T66 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments commémoratifs
- Projet et érection de monuments dans le département...
Résultat n°53

118 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1958

Cote

3P3/2541 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°54

499 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1913-1958

Cote

3P3/2540 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.
Résultat n°55

541 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1958

Cote

3P3/2539 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°56

127 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882 , aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2538 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°57

595 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 581 à 1140 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1839, table alphabétique des propriétaires.

Date

1839-1914

Cote

3P3/2537 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 581 à 1140 ;...
Résultat n°58

611 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1840-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1839 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 580.

Date

1839-1914

Cote

3P3/2536 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°59

132 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2535 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°60

221 medias
Etats de sections.

Date

1838

Cote

3P3/2534 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Seuilly
- Etats de sections.
Résultat n°61

9 medias
Seuilly (1832)

Date

1832

Cote

3P1/57 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Seuilly (1832)
Résultat n°62
Savonnières (1832-1927). Semblançay (1843-1894). Sepmes (1874-1901). Seuilly (1856-1897). Sonzay 1/2 (1873-1905).

Date

1832-1927

Cote

4O/60 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Savonnières (1832-1927). Semblançay (1843-1894). Sepmes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°63

1 media
Section D2 de la Grande Cour

Date

1837

Cote

6NUM10/248/010 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section D2 de la Grande Cour
Résultat n°64

1 media
Section D1 de la Grande Cour

Date

1837

Cote

6NUM10/248/009 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section D1 de la Grande Cour
Résultat n°65

1 media
Section C2 du Coudray

Date

1837

Cote

6NUM10/248/008 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section C2 du Coudray
Résultat n°66

1 media
Section C1 du Coudray

Date

1837

Cote

6NUM10/248/007 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section C1 du Coudray
Résultat n°67

1 media
Section B4 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/006 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section B4 du Bourg
Résultat n°68

1 media
Section B3 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/005 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section B3 du Bourg
Résultat n°69

1 media
Section B2 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/004 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section B2 du Bourg
Résultat n°70

1 media
Section B1 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section B1 du Bourg
Résultat n°71

1 media
Section A1 des Bois de Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/248/002 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Section A1 des Bois de Bourg
Résultat n°72

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1837

Cote

6NUM10/248/001 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Seuilly
- Tableau d'assemblage
Résultat n°73

128 medias
Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/248/043 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Seuilly
- Décès, 1923-1948
Résultat n°74

5 medias
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/248/042 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Seuilly
- Mariages, 1948
Résultat n°75

20 medias
Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/248/041 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Seuilly
- Mariages, 1947
Résultat n°76

17 medias
Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/248/040 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Seuilly
- Mariages, 1946
Résultat n°77

7 medias
Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/248/039 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Seuilly
- Mariages, 1945
Résultat n°78

9 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/248/038 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Seuilly
- Mariages, 1944
Résultat n°79

9 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/248/037 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Seuilly
- Mariages, 1943
Résultat n°80

7 medias
Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/248/036 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Seuilly
- Mariages, 1942

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

Date

Cote

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Producteur :

La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine pour le CPIE Val de Vienne, Seuilly

Date

Cote

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Producteur :

Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique en milieu rural (Seuilly)

Date

Cote

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Producteur :

Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

Date

Cote

Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

Producteur :

Seuilly

Date

Cote

Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

Producteur :

Seuilly (33 plans)

Date

Cote

Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

1982

Date

Cote

Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

Producteur :

Seuilly

Date

Cote

Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

Producteur :

Seuilly (21 plans)

Date

Cote

Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Seuilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, carte vicinales et rurales, tableau général des chemins vicinaux, délibération (1844-1945), tableau des chemins ruraux (1841-1963).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.