Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

Date

2008-2019

Cote

2951W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Joseph Joffo (Savigné-sur-Lathan,...
- Administration
- Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).
Producteur :

W - Ecole primaire Joseph Joffo (Savigné-sur-Lathan, Indre-et-Loire)
Résultat n°2
Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°3
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°4
Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan (1995-2006) ; Gauthier Kléber, Couesmes (1985-2006) ; Jacquin Motorcycles, Tours (2006) : Mainguet, Tours (1994-2006) ; Poupard, boulangerie, Restigné (1989-2006) ; Sarthenet, Tours (2000-2006).

Date

1985-2006

Cote

2123W4 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements fermés
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan...
Résultat n°5
Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Résultat n°6
Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°7
Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

Date

1984-2003

Cote

1909W3 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements fermés
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire...
Résultat n°8
Savigné-sur-Lathan : collège Bernard de Fontenelle (2003). Tours : collège François Rabelais (1997, 2001).

Date

1997-2003

Cote

2284W30 (Cote)
- Contexte : 2284W - Protection maternelle et infantile (PMI), 1962-2010
- Actions de santé et prévention
- Planification et éducation familiale
- Exposition XY Pour la vie, animations dans les collèges...
- Collèges
- Savigné-sur-Lathan : collège Bernard de Fontenelle...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / / Services sociaux / Protection maternelle et infantile
Résultat n°9
Alysa, Saint-Cyr-sur-Loire ; Bellières, Savigné-sur-Lathan ; Bio Construction ; Tours, Blancheton, Mettray ; Boutet Thérèse, La Tour-Saint-Gelin ; CFCE, Saint-Cyr-Loire ; Cycle Pro, Luynes ; Durand, Anché ; Ethnic Mode, Tours ; France Ambulance, Saint-Cyr-sur-Loire ; Frobert, Tours ; Hermelin Motos, Tours ; Intermarché, Bourgueil ; ISES Langues, Tours ; Kaefer Wanner, Beaumont-en-Véron.

Date

1977-2002

Cote

1846W1 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements fermés
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Alysa, Saint-Cyr-sur-Loire ; Bellières, Savigné-sur-Lathan...
Résultat n°10
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°11
Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

Cote

4M170 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Associations, cercles et sociétés
- Associations, cercles et sociétés
- Autorisation et contrôle
- Dossiers administratifs des associations créées et...
- Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
Résultat n°12
Collèges de Bléré (1973, 2000), Château-Renault (1996), Langeais 1999), Savigné-sur-Lathan (sans date). Collège Pasteur à Tours (1967, 1987-1988).

Date

1973-2000

Cote

1592W10 (Cote)
- Contexte : 1592W - Bâtiments départementaux (1907-2002)
- Collèges de Bléré (1973, 2000), Château-Renault (1996),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°13
Merlot, Richelieu (1997-1999) ; PPM , La Roche Clermault (1993-1995) ; Super U , Chinon (1989-1999) ; Super U, Savigné-sur-Lathan (1988-1999).

Date

1988-1999

Cote

2075W14 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Merlot, Richelieu (1997-1999) ; PPM , La Roche Clermault...
Résultat n°14
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°15
Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

Date

1974-1998

Cote

2736W5 (Cote)
- Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...
- Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire,...
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°16
Construction : programme, permis de construire, plans, rapport de présentation, procès-verbaux de réunions de chantier, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1992-1994

Cote

1508W60 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Collèges
- Savigné-sur-Lathan
- Réhabilitation, extension, aménagement
- Construction : programme, permis de construire, plans,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°17
La Ciboulette, restaurant, Noyant (1989) ; Clearlifting auto, Saint-Cyr-sur-Loire (1994) ; Codec, grande surface alimentaire, Richelieu (1987) ; Coopértive, maxicoop, Saint-Cyr-sur-Loire (1991) ; Cornilleau, menuiserie, Fondettes (1994) ; Courtigne, matériaux de construction, Savigné-sur-Lathan (1992).

Date

1987-1994

Cote

1663W252 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de moins de 50 salariés
- La Ciboulette, restaurant, Noyant (1989) ; Clearlifting...
Résultat n°18
Association d'aide à domicile en milieu rural [A.D.M.R.], Savigné-sur-Lathan (1992) ; Station service alimentaire, Tours (1992) ; Aloha, marketing téléphonique, Tours (1989) ; l'Ancre, restaurant, L'Île-Bouchard (1989) ; Auto Saint-Cyr occasion (1993) ; Bastier, géomètre-expert, Langeais (1988) ; Beaugé, bâtiments et travaux publics, Langeais (1994) ; Béton, manutention, Chinon (1988) ; Billeau, auto-école, Chinon (1993).

Date

1988-1994

Cote

1663W249 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Association d'aide à domicile en milieu rural [A.D.M.R.],...
Résultat n°19
Marchés.

Date

1992-1994

Cote

1508W61 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Collèges
- Savigné-sur-Lathan
- Réhabilitation, extension, aménagement
- Marchés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°20
Ecole primaire mixte.

Date

1974-1991

Cote

2951W3 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Joseph Joffo (Savigné-sur-Lathan,...
- Locaux, mobilier et matériel
- Inventaire du mobilier : registres
- Ecole primaire mixte.
Producteur :

W - Ecole primaire Joseph Joffo (Savigné-sur-Lathan, Indre-et-Loire)
Résultat n°21
Savigné-sur-Lathan (avec extension sur Cléré-les-Pins, Avrillé-les-Ponceaux, Channay-sur-Lathan, Courcelles-de-Touraine, Hommes)

Date

1991

Cote

2694W40 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Savigné-sur-Lathan (avec extension sur Cléré-les-Pins,...
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22
Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A2 et F2 et sections ZA à ZW.

Date

01/01/1991-31/12/1991

Cote

1985W97 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- Plans de conservation
- Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°23
Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à H : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1980, 1981 ou 1982 (11 f.). Feuille A2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Feuille F2 : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). T.A., feuilles A1 et F1 et sections B à E, G et H : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1991 (10 f.). Feuilles A2 et F2 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (2 f.).

Date

1934-1991

Cote

1984W137 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- Plans de conservation
- Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24

1 media
Sections ZR et ZT

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Sections ZR et ZT
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25

1 media
Section ZI

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZI
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26

1 media
Section ZK

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27

1 media
Section ZE

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°28

1 media
Tableau d'assemblage 1a

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Tableau d'assemblage 1a
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29

1 media
Section ZP

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZP
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30

12 medias
Savigné-sur-Lathan (1809, 1949-1990)

Date

1809-1990

Cote

3P1/63 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Savigné-sur-Lathan (1809, 1949-1990)
Résultat n°31

1 media
Section ZO

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZO
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32

1 media
Section ZW

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZW
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33

1 media
Section ZV

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZV
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°34

1 media
Section ZC

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°35

1 media
Section ZT

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZT
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36

1 media
Tableau d'assemblage 1b

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Tableau d'assemblage 1b
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37

1 media
Section ZH

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38

1 media
Section ZR

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZR
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°39

1 media
Section ZN

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZN
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°40

1 media
Section ZS

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZS
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°41

1 media
Section ZL

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°42

1 media
Section ZM

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°43

1 media
Section ZA

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°44

1 media
Section ZB

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°45
DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement. Bâtiments communaux : permis de construire.

Date

1966-1990

Cote

1617W1-32 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°46
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°47

1 media
Section ZD

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZD
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°48

1 media
Section ZW

Date

1990
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Savigné-sur-Lathan
- Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
- Section ZW
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°49
Commune de Savigné-sur-Lathan

Date

1987

Cote

2738W570 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Commune de Savigné-sur-Lathan
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°50
15 négatifs.

Date

1985-1986

Cote

1275W293 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...
- Collèges
- Savigné-sur-Lathan
- 15 négatifs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°51
Pour une restructuration du bourg de Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire). La mise en valeur du mail par le transfert du musée.

Date

1985

Cote

2738W105 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Pour une restructuration du bourg de Savigné-sur-Lathan...
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°52
Naissances, 1959-1981

Date

1959-1981

Cote

4E241/19 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Savigné-sur-Lathan
- Naissances, 1959-1981
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°53
Patentes : listes nominatives.

Date

sans date

Cote

EDEP241/G22 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Patentes : listes nominatives.
Résultat n°54
Propriétés non bâties du canton, évaluations : tableaux.

Date

sans date

Cote

EDEP241/G12 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Propriétés non bâties du canton, évaluations : tableaux.
Résultat n°55
Plans cadastraux des communes de Savigné, Channay, Hommes, Courcelles : extraits (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP241/G13 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Plans cadastraux des communes de Savigné, Channay,...
Résultat n°56
Indigents : états.

Date

sans date

Cote

EDEP241/Q7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance
- Indigents : états.
Résultat n°57
Etats de section.

Date

sans date

Cote

EDEP241/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Etats de section.
Résultat n°58
Etats de section des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP241/G2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Etats de section des propriétés bâties.
Résultat n°59
Savigné-sur-Lathan.

Date

1980

Cote

1080W36 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Savigné-sur-Lathan.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°60
Société civile d'enseignement agricole et populaire : projet de statuts (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP241/F3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Agriculture
- Société civile d'enseignement agricole et populaire...
Résultat n°61
Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
- Saunay à Seuilly.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°62
Recensement des classes : tableaux.

Date

1957-1980

Cote

EDEP241/H2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des classes : tableaux.
- Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°63
Prés de la Gautetterie, nivellement : plan.

Date

sans date

Cote

EDEP241/S1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
- Prés de la Gautetterie, nivellement : plan.
Résultat n°64
1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1187 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1979.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°65
Sections A à D.

Date

1934-1979

Cote

1988W272 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- États de sections sur fiches
- Sections A à D.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°66
Sections E à H.

Date

1934-1979

Cote

1988W273 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- États de sections sur fiches
- Sections E à H.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°67
Elections législatives : procès-verbaux, feuille d'inscription et d'appel des votants.

Date

1849-1978

Cote

EDEP241/K2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques
- Elections législatives : procès-verbaux, feuille d'inscription...
Résultat n°68
1976-1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W1186 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1976-1978.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°69
Propositions pour l'aménagement de l'accueil touristique dans la commune de Savigné-sur-Lathan

Date

1977

Cote

2738W27 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Propositions pour l'aménagement de l'accueil touristique...
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°70
Comptabilité : budgets des recettes et dépenses, compte de gestion.

Date

1911-1976

Cote

EDEP241/Q6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 241 - Commune de Savigné-sur-Lathan - Archives...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance
- Comptabilité : budgets des recettes et dépenses, compte...
Résultat n°71

611 medias
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2462 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Savigné-sur-Lathan
- Etats de sections ; relevé des numéros de même nature...
Résultat n°72
Savigné-sur-Lathan
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1975
- Listes nominatives
- Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
- Savigné-sur-Lathan
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°73
Comptes actifs G - P.

Date

1934-1974

Cote

1265W545 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs G - P.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°74
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

Date

1934-1974

Cote

1265W544 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°75
Savigné-sur-Lathan.

Date

1967-1974

Cote

1102W141 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
- Savigné-sur-Lathan.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°76
Comptes actifs R - Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W546 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs R - Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°77
Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Savigné-sur-Lathan à Truyes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°78
Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W547 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Savigné-sur-Lathan
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°79
Ecole des filles.

Date

1904-1974

Cote

2951W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Joseph Joffo (Savigné-sur-Lathan,...
- Locaux, mobilier et matériel
- Inventaire du mobilier : registres
- Ecole des filles.
Producteur :

W - Ecole primaire Joseph Joffo (Savigné-sur-Lathan, Indre-et-Loire)
Résultat n°80
Savigné-sur-Lathan - Hommes.

Date

1971-1972

Cote

1102W7 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
- Savigné-sur-Lathan - Hommes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

Résultats de la recherche

Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

Date

Cote

Contexte : W - Ecole primaire Joseph Joffo (Savigné-sur-Lathan,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan (1995-2006) ; Gauthier Kléber, Couesmes (1985-2006) ; Jacquin Motorcycles, Tours (2006) : Mainguet, Tours (1994-2006) ; Poupard, boulangerie, Restigné (1989-2006) ; Sarthenet, Tours (2000-2006).

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Savigné-sur-Lathan : collège Bernard de Fontenelle (2003). Tours : collège François Rabelais (1997, 2001).

Date

Cote

Contexte : 2284W - Protection maternelle et infantile (PMI), 1962-2010

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Collèges de Bléré (1973, 2000), Château-Renault (1996), Langeais 1999), Savigné-sur-Lathan (sans date). Collège Pasteur à Tours (1967, 1987-1988).

Date

Cote

Contexte : 1592W - Bâtiments départementaux (1907-2002)

Producteur :

Merlot, Richelieu (1997-1999) ; PPM , La Roche Clermault (1993-1995) ; Super U , Chinon (1989-1999) ; Super U, Savigné-sur-Lathan (1988-1999).

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

Date

Cote

Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

Producteur :

Construction : programme, permis de construire, plans, rapport de présentation, procès-verbaux de réunions de chantier, procès-verbal de réception des travaux.

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Marchés.

Date

Cote