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  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    2004-2017

    Cote

    2847W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  3. Résultat n°3

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  5. Résultat n°5

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Clubs : Monnaie, Nouzilly, Perrusson, La Riche, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Paterne-Saint-Christophe, Sorigny, Tours : Gazelec et Union cyclotouriste de Touraine (UCT).

    Date

    1977-2015

    Cote

    291J13 (Cote)

    • Contexte : 291J - Fonds Claude Taligault (1925-2021)

    • Comité départemental d'Indre-et-Loire de la Fédération...
    • Vie des clubs d'Indre-et-Loire affiliés à la FFCT
    • Vies des clubs affiliés à la FFCT : historique, notes,...
    • Clubs : Monnaie, Nouzilly, Perrusson, La Riche, Richelieu,...

    Producteur :

    Taligault, Claude (1932- ; cyclotouriste)

  7. Résultat n°7

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15
    Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II", Tranche 2, Phase 3

    1 media

    Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II", Tranche 2, Phase 3

    Date

    2012

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II", Tranche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  16. Résultat n°16

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17
    Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II"

    1 media

    Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II"

    Date

    2011

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  18. Résultat n°18

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  19. Résultat n°19
    Sainte-Maure-de-Touraine, première tranche d'aménagement de la ZAC des Saulniers II.

    1 media

    Sainte-Maure-de-Touraine, première tranche d'aménagement de la ZAC des Saulniers II.

    Date

    2009

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Sainte-Maure-de-Touraine, première tranche d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  20. Résultat n°20

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  21. Résultat n°21

    Baudriller SARL Tour'epil, Tours (2008) ; Cco salaisons, Sainte-Maure-de-Touraine (1997-2008) ; Dimension 4 SARL, Tours (2008) ; Easy (sport 2000), La Riche (2005-2008) ; General Trailers (GT), Joué-lès-Tours (1978-2008) ; Paralpha France, Tours (2008) ; Paralpha 37, Tours (2004-2008).

    Date

    1978-2008

    Cote

    2375W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Baudriller SARL Tour'epil, Tours (2008) ; Cco salaisons,...
  22. Résultat n°22

    Avenso, Fondettes (1997-2006) ; Bacci, Fondettes (1996-2006) ; commerce Mobile (Le), Saint-Cyr-sur-Loire (2007) ; Dagand, Saint-Cyr-sur-Loire (2002-2006) ; Flas, Sainte-Maure-de-Touraine (2006-2007) ; Moreau, Tours (2001-2007) ; Sitdesign, Luynes (2003-2006).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2251W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Avenso, Fondettes (1997-2006) ; Bacci, Fondettes (1996-2006)...
  23. Résultat n°23

    MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club, Sainte-Maure-de-Touraine (2002) ; Promenade, Courçay (2004) ; Soffimat, Saint-Pierre-des-Corps (2002) ; Stellram-Teledyne, Saint-Avertin (2006) ; Volumatic, Saint-Pierre-des-Corps (2003).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2355W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°5
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club,...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  27. Résultat n°27

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  28. Résultat n°28

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Dossier général

    Date

    1996-2003

    Cote

    1909W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Allaire, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Dossier général
  30. Résultat n°30

    Licenciements de salariés protégés

    Date

    2001-2003

    Cote

    1909W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Allaire, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Licenciements de salariés protégés
  31. Résultat n°31

    Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

    Date

    1984-2003

    Cote

    1909W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire...
  32. Résultat n°32

    Plan de mise en conformité

    Date

    1995-2003

    Cote

    1909W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Allaire, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Plan de mise en conformité
  33. Résultat n°33

    Delaunay imprimerie, Langeais ; Editions Van de Velde, Fondettes ; Gaumé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Gérald coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Idesk SA, Fondettes ; IRF, Sainte-Maure- de-Touraine, Koiffart, Saint-Cyr-sur-Loire ; Maxicoop, Saint-Cyr-sur-Loire ; Mecaflexo, Fondettes.

    Date

    1979-2003

    Cote

    1909W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delaunay imprimerie, Langeais ; Editions Van de Velde,...
  34. Résultat n°34

    Saint-Cyr-sur-Loire : collège Bergson (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : collège Célestin Freinet (1999).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2284W27 (Cote)

    • Contexte : 2284W - Protection maternelle et infantile (PMI), 1962-2010

    • Actions de santé et prévention
    • Planification et éducation familiale
    • Exposition XY Pour la vie, animations dans les collèges...
    • Collèges
    • Saint-Cyr-sur-Loire : collège Bergson (2002). Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / / Services sociaux / Protection maternelle et infantile

  35. Résultat n°35

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    Fouasse, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1846W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Fouasse, Sainte-Maure-de-Touraine.
  37. Résultat n°37

    Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée entre la future communauté de communes de Sainte-Maure-de-Touraine et la commune du Mandé

    Date

    2002

    Cote

    2738W307 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Sainte-Maure-de-Touraine, 2 avenue Charles de Gaulle. Hostellerie Les Hauts de Sainte Maure, extension et restructuration : contrat d'architectes (2000), correspondance (2000-2001), permis de construire (1999-2000), permis de construire modificatif (2000-2001), devis (2000), marchés (2001), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbaux de chantier et de réception des travaux (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    30J2239 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Hôtel, restaurants et cafés
    • La Membrolle-sur-Choisille
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Sainte-Maure-de-Touraine, 2 avenue Charles de Gaulle....
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40