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1 528 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux.

Date

2004-2017

Cote

2847W1 (Cote)

Résultat n°2

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°3

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°4

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°5

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°6

Clubs : Monnaie, Nouzilly, Perrusson, La Riche, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Paterne-Saint-Christophe, Sorigny, Tours : Gazelec et Union cyclotouriste de Touraine (UCT).

Date

1977-2015

Cote

291J13 (Cote)

Résultat n°7

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°8

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°9

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°10

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°11

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°12

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°13

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°14

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°15
Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II", Tranche 2, Phase 3

1 media

Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II", Tranche 2, Phase 3

Date

2012

Cote

-

Résultat n°16

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°17
Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II"

1 media

Sainte-Maure-de-Touraine, ZAC "Les Saulniers II"

Date

2011

Cote

-

Résultat n°18

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°19
Sainte-Maure-de-Touraine, première tranche d'aménagement de la ZAC des Saulniers II.

1 media

Sainte-Maure-de-Touraine, première tranche d'aménagement de la ZAC des Saulniers II.

Date

2009

Cote

-

Résultat n°20

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)