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622 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Photographies de classe

Date

1990-2019

Cote

2909W3 (Cote)

Résultat n°2

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2006-2011

Cote

2867W38 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°4

Confortement de cavités souterraines en bordure de la RD40 à Saint-Martin-le-Beau. - Marché n°08MAPA238 Garcia.

Date

2008-2009

Cote

2965W42 (Cote)

Résultat n°5
Section AS, planche 16

1 media

Section AS, planche 16

Date

-

Cote

-

Résultat n°6
Section ZT

1 media

Section ZT

Date

2008

Cote

-

Résultat n°7

Aménagement du carrefour de Fombèche à Saint-Martin-le-Beau. - Marché n°07MAPA226 SCREG.

Date

2007

Cote

2965W44 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

Résultat n°9

Pullflex, Saint-Martin-le-Beau (1997-2006).

Date

1997-2006

Cote

2125W20 (Cote)

Résultat n°10

Etat des amendes de police attribuées à la commune

Date

an XII, 1808

Cote

EDEP225/G36 (Cote)

Résultat n°11

Liste nominative des notables qui doivent faire partie de l'assemblée de canton

Date

sans date

Cote

EDEP225/K1 (Cote)

Résultat n°12

Etat de classement des propriétés bâties

Date

sans date

Cote

EDEP225/G9 (Cote)

Résultat n°13

Etats de sections

Date

sans date

Cote

EDEP225/G7 (Cote)

Résultat n°14

Association syndicale pour le curage du Filet : adjudication, arrêté, plan, devis, procès-verbal de réception de travaux; ruisseau de Battereau, mesurage et curage : plan, arrêté, délibération: barrage de M. Bichet : arrêté préfectoral; demande d'autorisation pour le franchissement du ruisseau; réhabilitation et mise en valeur des berges : consultation, pré-étude, devis, délibérations, subvention; ruisseaux de Mosny, Saint-André, Fombêche, entretien et curage : adjudication, plan, procès-verbal de réception de travaux, arrêté, pétition

Date

1830-2006

Cote

EDEP225/O14 (Cote)

Résultat n°15

Maison d'école, projet d'agrandissement établi par l'architecte Gallard : plans du rez-de-chaussée et du premier étage avec élévation de la façade.

Date

-

Cote

EDEP225/M6 (Cote)

Résultat n°16

Propriétés bâties et non bâties: tables alphabétiques des propriétaires

Date

sans date

Cote

EDEP225/G10 (Cote)

Résultat n°17

Aménagement pour les deux roues sur la RD140 entre Montlouis-sur-Loire et Saint-Martin-le-Beau. - Marché n°06MAPA183 Colas.

Date

2006

Cote

2965W48 (Cote)

Résultat n°18

Etats de sections

Date

sans date

Cote

EDEP225/G8 (Cote)

Résultat n°19

Aménagement paysager du carrefour de la RD140 et de la RD83 à Saint-Martin-le-Beau. - Marché n°040036 Giraud Paysagiste.

Date

2005

Cote

2965W16 (Cote)

Résultat n°20

Pullflex, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2005

Cote

1956W19 (Cote)