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E-dépôt 225 - Commune de Saint-Martin-le-Beau - Archives déposées (1788-1939)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP225 (Cote)

Date

1788-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 11 avril 1995 et du 16 mars 2022

Mots clés lieux

Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)

Association syndicale pour le curage du Filet : adjudication, arrêté, plan, devis, procès-verbal de réception de travaux; ruisseau de Battereau, mesurage et curage : plan, arrêté, délibération: barrage de M. Bichet : arrêté préfectoral; demande d'autorisation pour le franchissement du ruisseau; réhabilitation et mise en valeur des berges : consultation, pré-étude, devis, délibérations, subvention; ruisseaux de Mosny, Saint-André, Fombêche, entretien et curage : adjudication, plan, procès-verbal de réception de travaux, arrêté, pétition

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225/O14 (Cote)

Date

1830-2006