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  1. Résultat n°1

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    1992-2018

    Cote

    2851W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Genouph (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Genouph, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    1977-2009

    Cote

    2851W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Genouph (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Genouph, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière, Tours (2002-2007) ; EBI Etanchéité, Ballan-Miré (2003-2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    2249W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière,...
  5. Résultat n°5

    Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2356W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal...
  6. Résultat n°6

    Abaca, Tours (2004) ; Andalouses, Tours (1999-2005) ; Armaplan, La Riche (1998-2005) ; Autoclean, Joué-lès-Tours (2001-2005) ; Avenet Christian, Saint-Genouph (1985-2004).

    Date

    1985-2005

    Cote

    2070W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Abaca, Tours (2004) ; Andalouses, Tours (1999-2005)...
  7. Résultat n°7

    Projet d'agrandissement de l'école : permis de construire, plans.

    Date

    2002

    Cote

    2851W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Genouph (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Projet d'agrandissement de l'école : permis de construire,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Genouph, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Travaux de renforcement de la digue de Saint-Genouph, sections du Grand Moulin et de la Vergerie : notes, plans, profils, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2077W261 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Cher
    • Digues et levées
    • Digue rive droite en aval de Tours
    • Travaux de renforcement de la digue de Saint-Genouph,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Travaux de renforcement de la digue de Saint-Genouph, sections du Grand Moulin et de la Vergerie : dossier de marché Gascheau.

    Date

    2000

    Cote

    2077W262 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Cher
    • Digues et levées
    • Digue rive droite en aval de Tours
    • Travaux de renforcement de la digue de Saint-Genouph,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    La Loire à Berthenay, Bréhémont, Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, La Riche, La Ville-aux-Dames, Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Rigny-Ussé, Saint-Genouph, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Tours et Villandry : plans de nivellement des rives droite et gauche (contre-calques).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2077W82 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Hydrologie
    • Hydrologie
    • Loire
    • Prévention contre les inondations
    • La Loire à Berthenay, Bréhémont, Chouzé-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Travaux de renforcement de la digue de Saint- Genouph au niveau du hameau du Grand Moulin : correspondance, rapport, plan, photographies (1997-1998) ; travaux de renforcement de la digue de Saint-Genouph : travaux d'ancrage d'escaliers en bois dans les enrochements : plans, notes, correspondance (1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2077W263 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Cher
    • Digues et levées
    • Digue rive droite en aval de Tours
    • Travaux de renforcement de la digue de Saint- Genouph...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Plans sur calque : n°38 Tours, pont Mirabeau ; n°57 Villandry ; n°35PT levée de Rochepinard ; n°33 Saint-Genouph.

    Cote

    2570W651 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Plans sur calque : n°38 Tours, pont Mirabeau ; n°57...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Travaux d'aménagement et d'entretien, restauration du lit de la Loire à Conneuil et de Vouvray, réactivation du bras et dévégétalisation de Saint-Genouph, épis avant travaux à Saint-Genouph, chemins de service et épaulement de Saint-Pierre-des-Corps, reprise de talus à Savonnières : photographies, négatifs souples, diapositives.

    Date

    1999

    Cote

    2077W117 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Iconographie
    • Travaux d'aménagement et d'entretien, restauration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Levée rive gauche au droit de l'agglomération tourangelle, étude de diagnostic section aval La Riche-Saint-Genouph : plan général à l'échelle 1/10 000 (contre-calque).

    Date

    1998

    Cote

    2077W156 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Études et travaux
    • Levée rive gauche au droit de l'agglomération tourangelle,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Travaux de restauration du lit de la Loire, sites n°10 à 16 (sauf n°11) : photographies (sans date) ; travaux d'aménagement d'une annexe hydraulique à Villandry : comptes rendus de visites chantier, profils, notes, correspondance (1996-1998) ; travaux d'aménagement piscicole et agri-environnemental à Cinq-Mars-la-Pile, Fourchambault, Les Ponts-de-Cé, Lussault-sur-Loire, Saint-Genouph, Villandry : études, profils, propositions d'aménagement (1994-1996).

    Date

    1994-1998

    Cote

    2077W342 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Aménagement et entretien des rivières
    • Loire
    • Plan Loire grandeur nature
    • Études et travaux
    • Travaux de restauration du lit de la Loire, sites n°10...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Travaux de renforcement des digues de Saint-Genouph et Savonnières, travaux de protection en enrochements à l'aval du Grand Moulin : dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, photographies.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2077W260 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Cher
    • Digues et levées
    • Digue rive droite en aval de Tours
    • Travaux de renforcement des digues de Saint-Genouph...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Travaux de restauration du lit de la Loire : photographies aériennes (1994) ; travaux de restauration du lit de la Loire, perrés de Chargé, digue de la Loire à Bréhémont : photographies (1995) ; travaux de restauration du lit de la Loire à Amboise, Bréhémont, Chargé, Nazelles-Négron, Saint-Genouph : photographies, diapositives (1995) ; travaux de restauration du lit de la Loire à Montlouis-sur-Loire, Noizay, Saint-Pierre-des-Corps, Tours, Vouvray : photographies (1998) ; travaux de restauration du lit de la Loire sites n°1 à 9 : photographies (sans date).

    Date

    1994-1998

    Cote

    2077W341 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Aménagement et entretien des rivières
    • Loire
    • Plan Loire grandeur nature
    • Études et travaux
    • Travaux de restauration du lit de la Loire : photographies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21

    Chantier expérimental de restauration du lit de la Loire à Avoine, Bréhémont, Fondettes, l'île Garaud, le Bois Chétif, La Chapelle-sur-Loire, la Queue de Morue, Saint-Genouph, études, état initial et suivi, dossier de réflexion, avant-projet : rapports.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2077W334 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Aménagement et entretien des rivières
    • Loire
    • Plan Loire grandeur nature
    • Études et travaux
    • Chantier expérimental de restauration du lit de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  22. Résultat n°22

    Travaux de renforcement des digues de Saint-Genouph et Savonnières, travaux de protection en enrochements à l'aval du Grand Moulin : dossier de récolement, profils en long, métrés, plan parcellaire.

    Date

    1997

    Cote

    2077W259 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Cher
    • Digues et levées
    • Digue rive droite en aval de Tours
    • Travaux de renforcement des digues de Saint-Genouph...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Travaux de restauration du lit de la Loire, sites n°4 à 6 à Fondettes, Lussault-sur-Loire et Saint-Genouph : plans de situations, profils, plans topographiques.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2077W338 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Aménagement et entretien des rivières
    • Loire
    • Plan Loire grandeur nature
    • Études et travaux
    • Travaux de restauration du lit de la Loire, sites n°4...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Travaux d'aménagement et d'entretien, perrés et nettoyage de la levée en aval de la place du Marché à Amboise, étang des Brèches [à la Chapelle-sur-Loire], Bréhémont, Fondettes, La Chapelle-aux-Naux, banquettes de La Riche et de Montlouis-sur-Loire, frayères de Saint-Genouph, chemins de service de Saint-Michel-sur-Loire, autoroute A85 : diapositives.

    Date

    1996

    Cote

    2077W114 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Iconographie
    • Travaux d'aménagement et d'entretien, perrés et nettoyage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Travaux d'élagage, débroussaillage et recalibrage à la Petite Choisille : correspondance, photographies (copies) (1991) ; travaux de restauration du lit de la Loire (programme complémentaire) : plan (1993) ; travaux de restauration du lit à Saint-Pierre-des-Corps et Tours : photographies, diapositives (1993) ; travaux d'amélioration du débouché hydraulique à Saint-Genouph : dossier de présentation (1993) ; travaux de restauration du lit et entretien de la Loire : rapports de stage, rapports d'études (1993-1994) ; travaux d'entretien à Fondettes, Saint-Genouph, Saint-Pierre-des-Corps (les Grands Arbres), Tours (île aux Vaches) et Vouvray : plan de relance des travaux, notes, plans, photographies, correspondance (1993-1994) ; île de la Providence et boire de la Chapelle Taboureau à Bréhémont ; travaux de restauration du lit de la Loire, déboisement de la digue d'Husseau : photographie (1994) ; travaux de restauration du lit de la Loire, frayère de la Queue-de-Morue [à Bréhémont ?], île de la Métairie à Saint-Patrice : photographies (1995) ; travaux de restauration du lit de la Loire, travaux de rattrapage d'entretien à Bréhémont, La Riche, Montlouis-sur-Loire, Nazelles-Négron, Saint-Genouph et La Ville-aux-Dames : photographies (1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W350 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Aménagement et entretien des rivières
    • Loire
    • Plan Loire grandeur nature
    • Études et travaux
    • Travaux d'élagage, débroussaillage et recalibrage à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  29. Résultat n°29

    Chantier expérimental de restauration du lit de la Loire : comptes rendus de réunions du groupe de travail, dossier préparatoire, rapport, fiches synthétiques (1993-1995) : chantier expérimental de restauration du lit de la Loire sites de Saint-Genouph - Île Jean Le Laid : étude (1994).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2077W333 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Aménagement et entretien des rivières
    • Loire
    • Plan Loire grandeur nature
    • Études et travaux
    • Chantier expérimental de restauration du lit de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30

    Travaux d'aménagement et d'entretien, dévégétalisation de la défense d'Amboise et de Chargé, aire de repos du port Charbonnier, fossés de La Chapelle-sur-Loire, état initial de la bouchure de la Frillière, zone industrielle de Langeais, comblement de l'étang de La Ville-aux-Dames, Rigny-Ussé, carrières de Saint-Patrice et du Val d'Authion, escalier du Val de Cisse, bouchures de Vouvray, île Jean Le Laid, île de l'Hospice (Val d'Authion), repas de fin d'année : photographies, négatifs souples, diapositives (sans date) ; travaux d'aménagement et d'entretien, engazonnement mécanique à Fondettes, terrassement de l'étang de la Brèche, communes de La Chapelle-aux-Naux et Saint-Genouph, restauration de grands arbres à Saint-Pierre-des-Corps, restauration de l'île aux Vaches à Tours et Vouvray : photographies, négatifs souples, diapositives (1993) ; travaux d'aménagement et d'entretien, avant travaux à Saint-Pierre-des-Corps : photographies (1993-1994) ; travaux d'aménagement et d'entretien, dévégétalisation à Amboise, Chargé et Bréhémont, perrés et digue de Chargé, dévégétalisation des digues d'Husseau et de La Chapelle-sur-Loire, épaulement de pied de digue et confortement de la digue de Montlouis-sur-Loire, entretien à Saint-Genouph, apport de matériaux dans le Val d'Authion, dévégétalisation du Val de Fondettes-Luynes, la Frillière à Vouvray : photographies, négatifs souples, diapositives (1994) ; travaux d'aménagement et d'entretien à Berthenay, l'île Jean Le Laid, Langeais, épaulement de Saint-Pierre-des-Corps et du Val d'Authion : photographies, diapositives (1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2077W113 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Iconographie
    • Travaux d'aménagement et d'entretien, dévégétalisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  31. Résultat n°31

    Travaux de restauration du lit de la Loire n°6 à Saint-Genouph : profils, plans de situation, plans topographiques (contre-calques) (9).

    Date

    1994

    Cote

    2077W339 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Aménagement et entretien des rivières
    • Loire
    • Plan Loire grandeur nature
    • Études et travaux
    • Travaux de restauration du lit de la Loire n°6 à Saint-Genouph...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  32. Résultat n°32

    Mariages, 1971-1990

    Date

    1971-1990

    Cote

    4E219/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Genouph
    • Mariages, 1971-1990

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Renouvellement d'autorisations d'extractions diverses entreprises, communes de Saint-Genouph, La Riche, Bréhémont, Avoine, Chouzé-sur-Loire, Savigny-en-Véron, Rigny-Ussé, Berthenay, Huismes, Amboise, Chargé et La Chapelle-sur-Loire : correspondance, arrêtés, rapports, plans.

    Date

    1977-1986

    Cote

    2570W405 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Extraction de matériaux
    • Renouvellement d'autorisations d'extractions diverses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  35. Résultat n°35

    Registres matricules.

    Date

    1953-1986

    Cote

    2851W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Genouph (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Genouph, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Documents d'arpentage et plan de bornage.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1706W3 (Cote)

    • Contexte : 1706W - DDE - Arrondissement fonctionnel - Subdivisions...

    • Subdivision de la navigation
    • Renforcement de la levée de la Loire rive gauche à...
    • Documents d'arpentage et plan de bornage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementales de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Dossiers d'acquisition et d'expropriation.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1706W4 (Cote)

    • Contexte : 1706W - DDE - Arrondissement fonctionnel - Subdivisions...

    • Subdivision de la navigation
    • Renforcement de la levée de la Loire rive gauche à...
    • Dossiers d'acquisition et d'expropriation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementales de l'équipement

  38. Résultat n°38

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à D et ZA à ZC (11 f.).

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W86 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1977 (8 f.). Sections A à D et ZA à ZC : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).

    Date

    1952-1983

    Cote

    1984W122 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Saint-Genouph.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W139 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Genouph.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement