La Chapelle-aux-Naux, constats d'urgence des bâtiments des propriétaires riverains de la levée : procès-verbaux de constat, notification d'ordonnance, plans (1995) ; La Riche, recherche des origines de l'occupation temporaire affaire Martin-Barbieri : autorisation, arrêté, plans, correspondance, rapport (1882-1988) : Saint-Genouph : arrêtés, correspondance (1894-1985) : Tours, établissement de l'usine élévatoire et des galeries de visite des conduits d'aspiration et de refoulement : arrêtés, notes, correspondance (1929-1941).

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Autorisations d'occupation temporaire (AOT)

Loire

Mots clés lieux

Loire (France ; cours d'eau)

La Chapelle-aux-Naux, constats d'urgence des bâtiments des propriétaires riverains de la levée : procès-verbaux de constat, notification d'ordonnance, plans (1995) ; La Riche, recherche des origines de l'occupation temporaire affaire Martin-Barbieri : autorisation, arrêté, plans, correspondance, rapport (1882-1988) : Saint-Genouph : arrêtés, correspondance (1894-1985) : Tours, établissement de l'usine élévatoire et des galeries de visite des conduits d'aspiration et de refoulement : arrêtés, notes, correspondance (1929-1941).

Cote/Cotes extrêmes

2077W421 (Cote)

Date

1882-1995

Mots clés lieux

La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

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